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Document publié le Mardi 19 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 03 d bat ortientations budg taires 2016441d)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Administration Générale République Française & Finances
Département des Hautes-Alpes AR PREFECTURE 005-240500439-20160119-2016_03-DE
Reçu le 20/01/2016
DELIBERATION
N°2016-03 du 19 janvier 2016
BRIA NCONNA NAIS o83et- DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2016
www.ccbrianconnais.fr Rapporteur : M. Alain FARDELLA et M, Olivier FONS
Le 19 janvier 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en
séance ordinaire, suite à la convocation du 12 janvier 2016 en la salle du
Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain FARDELLA,.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 38 de la délibération n°2016-01 à 2016-02
39 pour la délibération n°2016-03
38 pour la délibération n°2016-04
Nombre de pouvoirs : 7 de la délibération n°2016-01 à 2016-02
6 de la délibération n°2016-03 à 2016-04
Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU (de la délibération n°2016-01 à 2016-03), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO, M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine
VALDENAIRE, M. Bruno MONIER, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, M. Alain FARDELLA, Mme Dominique BRACHET, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Philippe STOCKLI, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD, M. François BOULANGER.
Avaient donné pouvoir : M. Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Maurice DUFOUR à Mme Renée PETELET
Mme Marie MARCHELLO à M. Yvon AIGUIER (de la délibération n°2016-01 à 2016-02)
M. Gilles MARTINEZ à M. Gérard FROMM
M. Jean-Marius BARNEOUD à M. Jean-Michel REYMOND
M. Michel ROUSSEAUX à Mme Catherine VALDENAIRE
Vu les dispositions des articles L 5211-36 et L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le document annexé à la présente, présentant les orientations budgétaires générales de l'exercice 2016,
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 7 décembre 2015,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 11 janvier 2016,
Délibération n° 2016-03 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances
AR PREFECTURE
005-240500439-20160119-2016_03-DE
Reçu le 20/01/2016
Le Conseil Communautaire à l'unanimité, = CP RCIP
" Prend acte des orientations budgétaires 2016 (cf : pièce jointe) présentées par M Olivier FONS, Vice-président en charge des Finances,
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
| RE Département de À HaulesAzes
Date affichage : 20 JAN. 2016
Délibération n° 2016-03 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 — mail : accueil @ccbrianconnais.fr