Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 2018 31D DM 2 CDE
Déliberation - Délib 2017 36D DM 2 COM
Déliberation - Délib 2018 30 Bis DM 2 COM
Déliberation - 2024D41B DM 3
Déliberation - Délib 2017 24D DM 1 COM
Déliberation - Delib 2021 18 DM 1 Com
Déliberation - Delib 2021 39 DM 3 COM 1
Déliberation - 2024D30 DM 2 COM
Déliberation - Délib 2019 33 DM 2 COM
Déliberation - 2022 28D DM 2 COM
Déliberation - 2024D30B DM 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024D30B DM 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
-quatre et le huit novembre, le Conseil Municipal de cette commune,
habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise Adjointes, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel.
Absents excusés : MURAZZANO Marc représenté par AURRAN Robert Absents non excusés : Madame SAMPEDRO Nathalie, Monsieur JACOB Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 13
Votants : 13
Pour : 13
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2024-30D Bis : DM n°2 COM
Au fonctionnement :
:
10361 Restauration de la Collégiale 10363
15992- Reconstruction de la route de la forêt Sainte Anne
Non affecté
Total de la décision modificative :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Approuve la décision modificative ci-dessus
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le 21/11/2024
Et publication ou notification du 21/11/2024