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Déliberation - Délib 2018 31D DM 2 CDE
Document publié le Vendredi 5 octobre 2018 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2018 31D DM 2 CDE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille dix-huit et le douze octobre, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la
Loi, dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur
Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes,
Messieurs GRANIERI Didier, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames
Messieurs les conseiller(e)s en exercices : LAURENT Marianne,
PELLEGRINO Marcel,
Absents excusés : Monsieur AURRAN Robert représenté par M. IPPOLITO
Philippe, Monsieur RALLON Daniel représenté par M. Roger MARIA.
Absents non excusés : Mesdames SAMPEDRO Nathalie, et SCHERHAG
Marielle, Monsieur AUBERT Éric
Convocation du 5 octobre 2018
Nb de membres : 12
Présents : 9
Votants : 9
Pour :9
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2018_31D : DM 2 Caisse des écoles
Le Maire propose à l’assemblée délibérante les inscriptions budgétaires suivantes :
Au fonctionnement :
Total de la décision modificative :
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré : APPROUVE les dispositions ci-dessus,
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le
Et publication ou notification du