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Déliberation - DCM 2016 187 du 20 10 2016 Associations sportives Chartes du sport et convention cadre
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 187 du 20 10 2016 Associations sportives Chartes du sport et convention cadre)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2016
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2016
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
+
0
OS
DEPARTEMENT
DU VAR
Michéle
2 3
OCT,
2016
ae 14204
ID
: 083-218300424-20161020-DEL2016
187
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres
:
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
jeudi
20
octobre
2016
En
exercice
: 31
L'an
deux
mille
seize
et
Le
20
octobre
à
19
heures
30,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 30
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
Présents
où
représentés
: 30
Date de la convocation
: 12/10/2016
PRESENTS:
Éric MASSON
- Audrey TROIN
- Régine
RINAUDO
- Rémy
Date d'affichage
: 12/10/2016
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Aimé
GARNIER
- Élisabeth
CAILLAT
- Patrick
GARNIER
-Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Monique
LEBLANC
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
-
Jeanne
LAURITO
-
Renée
FALCO
-
Michel
BERTIN
-
Jean-François
FARNET
- Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
-
POUVOIRS
:
Maria
De
Fatima
FIANDINO
à
Christelle
DUVERNET/
Malika
OUAREZKI
à
Michel
DALLARI
ABSENTS
: Jean-Jacques
GABERT
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Par
délibération
n°
2015/150,
en
date
du
17
septembre
2015,
le
Conseil
Municipal
a
adopté
une
charte
du
sport
et
une
convention-
cadre
applicable
aux
associations
sportives
soutenues
par
la
commune.
À
titre
de
rappel,
cette
charte
consiste
notamment
à
définir
Les
modalités
de
soutien
de
La
commune
envers
ces
associations,
que
ce
soit
par
La
mise
à disposition
de
locaux
où
de
matériels
ou
l'attribution
de
subventions.
ILest
proposé
aujourd'hui
d'amender
légèrement
la
charte
du
sport
et
la
convention-cadre
afin
d'une
part,
de
se
conformer
à
la
législation
en
vigueur
et
d'autre
part,
apporter
des
précisions
complémentaires.
Vu
la
délibération
n°
2015/150
en
date
du
17
septembre
2015
approuvant
la
charte
du
sport
;
N°
2016/187
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
CHARTE
DU
SPORT
ET
CONVENTION-CADRE Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2016
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2016
Affiché le
25
QCT.
0016
AE
OR
(125
ID:
083-218300424-20161020-
Lao
187-D
CM
20/10/2016
N°
2016/187
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
CHARTE
DU
SPORT
ET
CONVENTION-CADRE
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
-
d'abroger
la
charte
du
sport
approuvée
par
la
délibération
n°
2015/150
;
-
d'approuver
la
charte
du
sport
et
la convention-cadre
ci-annexées
:
-
d'autoriser
Monsieur
Le Maire
à signer
La convention
spécifique
avec
chaque
association,
déclinée
à
partir
de
La
convention
cadre.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits
A
LA
MAJORITE
-
22
POUR
- 8
ABSTENTIONS
(Pascal
CORDÉ
- Anthony
GIRAUD
- Jean-
François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI).
Le
hu
VI arc
Étienne
LANSADE