Ordre du Jour - ordre du jour 09112023 1700

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Ordre du Jour - ordre du jour 09112023 1700 Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Perpignan. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 09112023 1700)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Logement, SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 à 17h00

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

I - INFORMATIONS :

* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

II -DOSSIERS :

M. Louis ALIOT 1. FINANCES

M. François

DUSSAUBAT

1.01. Décision Modificative n°1 (budget principal) – Exercice 2023

M. François

DUSSAUBAT

1.02 Régie du Palais des Congrès et des Expositions – Attribution d’une participation financière complémentaire au titre de l’exercice 2023

M. François

DUSSAUBAT

EPIC “Perpignan Rayonnement “ – Office de tourisme municipal - 1.03. Attribution d’une participation financière complémentaire au titre de l’exercice 2023

- 1.04. Convention pour la réservation de billets gratuits.

M. Frédéric

GUILLAUMON

1.05. Régie du Parking Arago – Décision modificative N°1 – Exercice 2023

M. François

DUSSAUBAT

1.06. Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Exercice 2023

M. François

DUSSAUBAT

1.07. Caisse des Dépôts et Consignations - Convention de financement intracting destinée à la rénovation de l'éclairage public.M. François

DUSSAUBAT

1.08. ASA Corrigade (aussi dénommée Courragade) - Approbation du procès-verbal de transfert du solde de trésorerie dans le budget principal 2024 de la Ville de Perpignan

Mme Christelle

MARTINEZ

1.09. Modification des tarifs applicables aux activités des maisons de quartier pour 2024 : création de nouvelles tranches tarifaires et d'une carte d'adhésion.

M. Louis ALIOT 2. URBANISME

M. Charles PONS 2.01. Saint Charles 2040 : Approbation par la Ville de Perpignan du Contrat de Projet Partenarial d'Aménagement (PPA)

M. Louis ALIOT 3. HABITAT

Mme Marion BRAVO 3.01. HABITAT - Copropriété Bellevue - Etude pré opérationnelle préalable à la mise en œuvre d'un dispositif d'intervention - Demande de subventions

M. Louis ALIOT 3.02. HABITAT - Approbation de la convention cadre relative à la gestion en flux des réservations de logements sociaux entre Perpignan Méditerranée Métropole, les communes membres et les bailleurs présents sur le territoire communautaire

M. Louis ALIOT 3.03. HABITAT - Approbation des Conventions bilatérale relatives à la gestion en flux des réservations de logements sociaux entre la Ville de Perpignan et S.F.H.E, 3F Occitanie, ESH Perpignan Méditerranée, Trois Moulins Habitat, Office Public Habitat des PO/Roussillon Habitat et Marcou Habitat

M. Louis ALIOT 4. SPORTS

M. Sébastien

MENARD

4.01. Création d'un espace sportif de proximité en cœur de ville – (bd Jean Bourrat) : demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du sport, de l'Etat et du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales

M. Sébastien

MENARD

4.02. Perpi'Foot - Saison 2023/2024 - Approbation du règlement du tournoi

M. Sébastien

MENARD

4.03. SASP Union Sportive Arlequins Perpignan (USAP) - Convention d'occupation du domaine public Stade Aimé Giral pour les saisons sportives 2023/2024 - 2024/2025 - 2025/2026

M. Sébastien

MENARD

Convention de partenariat pour la saison sportive 2023/2024 entre la Ville de Perpignan et:

- 4.04. Association Perpignan Basket Catalan(P.B.C)

- 4.05. Association Aqua et Synchro 66

M. Sébastien

MENARD

4.06. “Corrida de Noël” - Association Running 66 - Convention de partenariatM. Charles PONS 4.07. Équipements sportifs municipaux - Convention d'utilisation par les collèges publics pour la période du 30/06/2023 au 31/12/2024

M. Louis ALIOT 5. CULTURE

M. Jean-François

MAILLOLS

5.01. PERPI'PASS - Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Office de Tourisme Perpignan rayonnement pour la mise en place du PERPI'PASS à destination des visiteurs du musée Casa Pairal, Muséum d'histoire naturelle, musée des Monnaies et médailles Joseph Puig, du Centre d'Art Contemporain et du Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine.

M. André BONET Festival de Musique Sacrée 2024

- 5.02. Tarification

- 5.03. Grille Pack Mécénat

- 5.04. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie Pyrénées

Méditerranée, du Conseil départemental des Pyrénées-

Orientales et du Conseil Régional Occitanie Pyrénées-

Méditerranée

M. Jean-Luc

ANTONIAZZI

- 5.05. Convention Ville de Perpignan / Établissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de l'Archipel portant co-

réalisation d'un concert spectacle

M. Jean-Luc

ANTONIAZZI

5.06. Université du Temps Libre – Tarification d'un nouveau cycle de conférences sous la forme d'un séminaire thématique annuel

M. André BONET 5.07. Association Ballet Joventut de Perpinyà - Convention de partenariat

Mme Florence MOLY 5.08. Eglise Saint-Jacques - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) pour la mission de maitrise d'œuvre en vue de la mise en place d'une clôture du parvis

M. Jean-Claude

PINGET

5.09. DRAC Occitanie / Ministère de la Culture : convention de mise à disposition de locaux sis le Centre archéologique de Ruscino- Rémy Marichal.

M. Jean-Claude

PINGET

5.10. CNRS-DRAC Occitanie : convention de partenariat scientifique archéologique.

M. Louis ALIOT 6. EDUCATION – PETITE ENFANCE

Mme Marie-Thérèse

COSTA-FESENBECK

6.01. Education Nationale - Convention de financement - Dispositif "Notre École Faisons-là Ensemble" - École élémentaire Blaise Pascal

Mme Marie-Thérèse

COSTA-FESENBECK

6.02. Projet Educatif de Territoire (PEDT) et Plan Mercredi – Mise en place – Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales de PO et les Services Départementaux de l'Éducation Nationale.Mme Marie-Thérèse

COSTA-FESENBECK

6.03. Contribution communale aux charges de fonctionnement des Ecoles Privées sous contrat d'association situées hors du territoire communal

Mme Marie-Thérèse

COSTA-FESENBECK

6.04. Charges de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Participation de la ville - Année scolaire 2023-2024

Mme Laurence

PIGNIER

6.05. Associations gestionnaires de Maisons d'Assistants Maternels (MAM) - Attribution d'une subvention - Convention Ville de Perpignan / Saperlipopette- Année 2023

M. Louis ALIOT 7. SUBVENTIONS

M. Charles PONS 7.01. Attributions de subventions à des associations au titre de l'exercice 2023

M. Louis ALIOT 8. COMMERCE

M. Frédéric

GUILLAUMON

8.01. Ouvertures dominicales des commerces - Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l'année 2024

M. Louis ALIOT 9. FONCIER

M. Charles PONS 9.01. Mas Delfau - Cession d'un ensemble immobilier à la SAS HECTARE

M. Charles PONS 9.02. NPNRU - Cession d'une unité foncière à la SA UNITI - retrait et remplace la délibération du 22.06.2022

M. Charles PONS 9.03. NPNRU Saint Jacques - Acquisition à l'EPFO - 26 rue Joseph Denis - 16 rue des 15 degrés

M. Charles PONS Champ de Mars

- 9.04 Centre commercial 13 rue Madame de Sévigné –

Protocole transactionnel avec Monsieur Aboubaker BEHIH

- 9.05. Centre commercial 18 rue Madame de Sévigné –

Protocole transactionnel avec Madame Naïma NETTAH

M. Charles PONS 9.06. Champs de Mars – Désaffectation et déclassement du domaine public

M. Charles PONS 9.07. Ilot des Templiers - 27 Rue du Four St François - Traité d'adhésion avec l'association Grup Rossellones d'Estudis Catalans

M. Louis ALIOT 10. HOMMAGES PUBLICS

M. André BONET Hommages publics

- 10.01. Dénomination de nouvelles voies - Quartier Nord

- 10.02. Dénomination d'une voie Quartier Est- 10.03. Régularisations de dénomination dans la nomenclature

M. Louis ALIOT 11. RESSOURCES HUMAINES

M. François

DUSSAUBAT

11.01. Direction du Numérique - Recrutement d'un ingénieur

M. François

DUSSAUBAT

11.02. Association Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Convention de mise à disposition de personnel

M. François

DUSSAUBAT

11.03. Cinémathèque Euro-Régionale Institut Jean Vigo - Convention de mise à disposition de personnel

M. François

DUSSAUBAT

11.04. Centre Départemental de Mémoire des Pyrénées-Orientales - Convention de mise à disposition de personnel

M. François

DUSSAUBAT

11.05. Association Les Amis de l'Université du Temps Libre - Convention de mise à disposition de personnel

M. François

DUSSAUBAT

11.06. Indemnités de fonction des élus du conseil municipal modification

M. François

DUSSAUBAT

11.07. Majoration des indemnités de fonction des élus du conseil municipal

M. Louis ALIOT 12. GESTION ASSEMBLEE

M. Louis ALIOT 12.01 - Remplacement d’un poste d’adjoint vacant - A. Fixation du nombre des adjoints au Maire

- B. Répartition des indemnités de certains élus du Conseil

Municipal

M. Louis ALIOT 12.02. Désignation des membres du Comité Consultatif Harkis

M. Louis ALIOT 12.03. Désignation d'un représentant de la Ville au sein d'un établissement d'enseignement privé - Sainte Thérèse