Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 09 23 Ordre du Jour
Ordre du Jour - ordre du jour 09112023 1700
Ordre du Jour - 2022 09 22 ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 09 24 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 1 1
Ordre du Jour - 20240613 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 22 06 2022
Ordre du Jour - 2023 09 27 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 23 12 19
Ordre du Jour - 2023 06 29 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 09 26
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2024 09 26)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Éducation,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II -DOSSIERS
M. Louis ALIOT 1. INTERCOMMUNALITE
M. Louis ALIOT 1.01. Intégration de la Commune de Corneilla-la-Rivière au périmètre de Perpignan Méditerranée Métropole -
M. Frédéric GUILLAUMON 1.02. Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitives et sa réponse – Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole – Délégation de service public de l‘eau potable et de l’assainissement collectif
M. François DUSSAUBAT 1.03. Perpignan Méditerranée Métropole - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Perpignan dans le cadre des opérations OPAH-RHI
M. Louis ALIOT 1.04. Reliquats des Fonds de concours pour les années 2015, 2021 et 2022 : demande de subvention auprès de Perpignan Méditerranée Métropole
M.David TRANCHECOSTE 1.05. SPL Perpignan Méditerranée - Mise en conformité du bassin du Parc Maillol - Avenant n°1 de la convention
M. Louis ALIOT 2. HABITAT
Mme Marion BRAVO 2.01. Habitat - Prorogation de la participation Ville au Programme d'Intérêt Général "Habiter Mieux" 2nd génération Mme Marion BRAVO 2.02. Habitat - Logement social - Garantie d'emprunt pour l'opération Mas Rous II lot 6B au profit de 3F Occitanie
M. Louis ALIOT 3. NPNRU
M. Jean-Yves GATAULT 3.01. DUP Aménagement Saint-Jacques - Prise en compte des conclusions de l'enquête publique et validation de l'avis motivé de la Ville
M. Jean-Yves GATAULT 3.02. NPNRU - Saint Jacques - Cession de l'ilot "Paradis" à l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée
M. Jean-Yves GATAULT 3.03. Vernet Salanque - Foncier -Acquisition de terrains auprès de l'ESH Habitat Perpignan Méditerranée (ESHPM)
M. Louis ALIOT 4. CULTURE – PATRIMOINE
M. André BONET Festival de Musique Sacrée 2025 - 4.01. Tarification
- 4.02. Recherche de financements ' Pack Mécénat '
- 4.03. Demande de subvention à la Direction Régionale
des Affaires Culturelles Occitanie, au Conseil régional
Occitanie-Pyrénées Méditerranée et au Conseil
départemental des Pyrénées-Orientales
- 4.04. Le Festival - LE OFF - Appel à projet musique -
Pratique amateur 2025
M. André BONET 4.05. CGEAC - Convention pour la Généralisation de l'Education Artistique et Culturelle volet 2 - Attribution de subvention pour l'exercice 2024
M. André BONET 4.06. AFEV - Convention de partenariat avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville
M. André BONET 4.07. “À cent mètres du centre du monde” - Convention spécifique de partenariat
M. André BONET 4.08. Collectif du Grenat - Avenant n°1 à la convention multipartite 2023-2024 et 2025
M. André BONET 4.09. Association Strass - Convention de partenariat
M. André BONET 4.10. Association Kimiyo - Convention cadre de partenariat
M. André BONET 4.11. Récolement musée Casa Pairal - Procès-verbal de la campagne 5 phase 2
M. André BONET 4.12. Direction de la culture - Personnel Communal - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent - Article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique M. Charles PONS 4.13. Dotation du prix Méditerranée 2024
M. Charles PONS 4.14. Centre Méditerranéen de Littérature - Convention de partenariat - Année 2024
Mme Florence MOLY Edition du livre "Perpignan occupée, résistante, libérée (1942- 1944)"
- 4.15. Fixation du prix de vente au public
- 4.16. Contrat de prêt de clichés numériques
Mme Florence MOLY 4.17. Rénovation de la façade de l’hôtel Pams, rue Côte Saint- Sauveur, demande de subvention auprès la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
M. Louis ALIOT 5. COHESION CITOYENNE
Mme Danielle PUJOL 5.01. Label de la Cité éducative de Perpignan - Convention cadre relative au renouvellement 2024-2026
Mme Danielle PUJOL 5.02. Appel à projets 2024 Quartiers 2030 du Contrat de ville de Perpignan 2024-2030 Programmation N°2
6. EDUCATION – PETITE ENFANCE - JEUNESSE
Mme Marie-Thérèse
COSTA-FESENBECK
6.01. Groupe scolaire Jean Amade (Saint Assiscle) - Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de Dotation Politique de la Ville 2024 pour les travaux
Mme Marie-Thérèse
COSTA-FESENBECK
6.02 Contributions communales aux charges de fonctionnement des écoles privées dans le cadre de la loi Carle pour l'année scolaire 2023/2024 - Saint - Pierre - La Mer de Saint Cyprien, La Bressola du Soler et de St Estève, Sacré Cœur à Espira de l'Agly et Sainte Marie de Toulouges
Mme Marie-Thérèse
COSTA-FESENBECK
6.03. Education Nationale - Convention de financement relative à l'expérimentation d'une tenue vestimentaire commune
Mme Marie-Thérèse
COSTA-FESENBECK
6.04. Association ' Les FRANCAS des Pyrénées-Orientales ' - Temps libre de l'enfant - Attribution d'une subvention - Année 2024
Mme Patricia FOURQUET 6.05. Académie de Montpellier - Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail pour l'Année scolaire 2024-2025
Mme Laurence PIGNIER 6.06. Attribution d'une subvention aux associations gestionnaires de Maisons d'Assistants Maternels (MAM) - Convention Ville de Perpignan / Maisons d'Assistants Maternels - Année 2024 Mme Laurence PIGNIER 6.07. Association ' Union Sociale des Professionnels de la Petite Enfance - Attribution d'une subvention - Année 2024
Mme Laurence PIGNIER 6.08. Cité Educative - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public 66 (ADPEP66) ' - Année 2024/2025.
M. Louis ALIOT 7. SPORTS
M. Sébastien MENARD 7.01. Opération Perpignan "Terre de Jeux" : Dévolution de bourses individuelles aux sportifs de haut niveau
M. Sébastien MENARD 7.02. Construction d'un équipement sportif à la plaine de jeux André Sanac : demande de subventions auprès de l'Europe, l'Agence Nationale du Sport, l'Etat, du Conseil Régional Occitanie, du Conseil Départemental et de Perpignan Méditerranée Métropole
M. Sébastien MENARD Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et : - 7.03. Association Planeur Perpignan Roussillon
- 7.04. Association Foyer Laïque du Haut Vernet
- 7.05. Association 7ème Vague Collégiale Sportive des
Longeurs Catalans
- 7.06. Association Jeunes du Bas Vernet
- 7.07. Association Perpignan Basket Catalan(P.B.C)
- 7.08. Association Running 66
M. Louis ALIOT 8. ENVIRONNEMENT
M. Rémi GENIS 8.01. Perp'initiatives - Approbation des modifications du règlement de l'appel à projet et du renouvellement annuel
M.David TRANCHECOSTE 8.02. Pépinière Départementale – Partenariat
M. Louis ALIOT 9. FONCIER
M. Charles PONS 9.01. DUP des AUGUSTINS - 9 rue des Augustins (lots de copropriété n° 7 et n° 8) - Traité d'adhésion avec les Consorts KHARBOUCH
M. Charles PONS 9.02. Saint Matthieu - 22 rue Arago - 2 et 2 Bis rue de la Pierre Trouée - Cession d'immeubles à la SCI L'ESCALA
M. Charles PONS 9.03. Chemin de Passio vella - Acquisition de parcelles à la SA DARTY GRAND EST
M. Charles PONS 9.04. Saint Génis des Tanyères - Acquisition par substitution SAFER de la parcelle DN N° 104 M. Charles PONS 9.05. Secteur ORLINE- Lieu-dit La Carrerrassa - Déclassement du Domaine Public - Fractions des Voies Communales N° 15 (Chemin de Mailloles) et N° 212 (Chemin du Mas Bresson)
M. Charles PONS 9.06. Avenue du Dr Torreilles - Désaffectation et déclassement d'une parcelle
M. Charles PONS 9.07. CHAMP DE MARS - désaffectation et déclassement d'une fraction de parcelle AV 805
M. Charles PONS 9.08. Rue Louis MOUILLARD -Lieu-dit La bergerie - Convention de servitude consentie à ENEDIS
M. Louis ALIOT 10. FINANCES
M. Louis ALIOT 10.01. Chambre Régionale des Comptes – Rapport d’observations définitives et sa réponse sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Perpignan, dans le cadre d’une enquête sur le recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs.
M. François DUSSAUBAT 10.02. Régie du Palais des Congrès et des Expositions - Convention de partenariat pour la participation financière de la Ville aux travaux de modernisation intérieure et de réaménagement des extérieurs du Parc des Expositions - Avenant n°2
M. Charles PONS 10.03. Comité des Œuvres Sociales - Convention financière année 2024- Avenant n°1
M. Louis ALIOT 11. ASSURANCES
M. François DUSSAUBAT 11.01. Indemnisation au titre de la responsabilité civile de la Ville de Perpignan d'un sinistre non pris en charge par l'assureur
M. Louis ALIOT 12. RESSOURCES HUMAINES
M. François DUSSAUBAT 12.01. Caisse des Ecoles – Convention de mise à disposition de personnel
M. François DUSSAUBAT 12.02. Personnel Communal - Délibération instaurant le télétravail
M. François DUSSAUBAT 12.03. Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction
M. Louis ALIOT 13. GESTION ASSEMBLEE
M. Rémi GENIS
Adhésion de la ville de Perpignan pour l’année 2024 à :
13.01. Fédération Nationale des Collectivités
Concédantes et Régies M. Frédéric GUILLAUMON - 13.02. Label Ville Prudente
Mme Patricia FOURQUET - 13.03. Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel
(AVICCA)
M. Louis ALIOT 13.04. Indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal – Modifications
M. Louis ALIOT 13.05. Comité Consultatif « Perpignan 2040 » - Désignations
M. Georges PUIG 13.06. Jumelage avec la Ville Palma de Majorque