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Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024
Ordre du Jour - 2023 06 29 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2021 03 25
Ordre du Jour - 2022 09 22 ordre du jour
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 09 22 ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022 à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II -DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1. RENTREE UNIVERSITAIRE ECOLE 42 / CAMPUS MAILLY
M. Jean-François
MAILLOLS
1.01. Journée d’accueil des étudiants du Campus Mailly Convention de Partenariat Ville de Perpignan/la Casa Musicale
M. Louis ALIOT 2. SECURITE
M. Louis ALIOT 2.01. Création d'une unité de prise de plainte de la Police Nationale au sein du Poste de Police Municipale mixte du Moulin à Vent
3. MESS – SOUTIEN AUX COMMERÇANTS
M. Louis ALIOT 3.01. Incendie Le Mess / Amorino - Exonération des droits de terrasse M. Louis ALIOT 4. INTERCOMMUNALITE
M. Louis ALIOT Perpignan Méditerranée Métropole - Ville - - 4.01. Restitution de la compétence promotion du tourisme,
dont création d'offices de tourisme, aux communes stations
classées de tourisme en ayant fait la demande.
- 4.02. Subordination de la compétence relative à la création, à l’aménagement et à l’entretien de la voirie à la
définition de son intérêt communautaire
- 4.03. Modification des Statuts
M. Louis ALIOT 5. CULTURE
M. Jean-François
MAILLOLS
5.01. Festival "Aujourd'hui musiques" Convention de coréalisation d'une exposition d'arts visuels vivants et numériques pour l'édition 2022 avec le Théâtre l'Archipel
M. André BONET 5.02. Festival de musique sacrée 2023 - Demandes de subvention : A) Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie
Pyrénées Méditerranée
B) Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
C) Conseil régional Occitanie Pyrénées-Méditerranée
M. André BONET 5.03. Festival « Terres d'ailleurs » - Convention de partenariat avec l'association Kimiyo
M. André BONET 5.04. Association Arieda Occitanie pour l’accessibilité et l’accueil des personnes sourdes ou malentendantes au sein de la médiathèque municipale – Convention de partenariat entre la Ville et l’association
M. André BONET 5.05. Association de la Fondation Étudiante pour la Ville (AFEV)- Convention de partenariat pour l'accompagnement à la scolarité à la médiathèque municipale
M. André BONET 5.06. Service "Lecture publique : réseau informatique et numérique" - Convention de mise à disposition entre Perpignan Méditerranée Métropole et la ville de Perpignan – Avenant 1
M. André BONET 5.07 Convention de mandat pour la mise en place d'une carte réseau pour les bibliothèques de Perpignan Méditerranée Métropole" - Avenant n° 1
M. André BONET 5.08. Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie - Demande d’attribution d’une licence d’entrepreneur de spectacles complémentaire
M. André BONET 5.09. Théâtre municipal Jordi Pere Cerdà - Modification du règlement intérieur
M. André BONET 5.10. Musée Casa Pairal Convention de partenariat avec l'école de Condé dans le cadre de prêt d'œuvres de mémoire M. André BONET 5.11 Musée des monnaies et médailles Joseph Puig - Convention triennale de partenariat Ville et l'Association numismatique du Roussillon (2022 -2023 -2024)
M. André BONET 5.12 Conseil Départemental des P.O. - Convention concernant l'intervention du Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CCRP) pour la restauration de 3 œuvres musée de France
A. Restauration de l'œuvre de Sainte Catherine d'Alexandrie, par Antoni Guerra Minor, datée de 1698, huile sur toile
B. Statue vierge à l'enfant romane, dite ' de la merci ' XVIIIème siècle
C. Panneau peint : la mort de Socrate de François Boher
M. André BONET 5.13. PASS découvertes en Pays catalan - Convention de partenariat 2022- 2024 entre le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales et les trois musées de la Ville de Perpignan : A. Musée des monnaies et des médailles Joseph Puig
B. Museum d'histoire naturelle
C. Musée Casa Pairal
M. Louis ALIOT 6. EDUCATION -JEUNESSE
M. Rémi GENIS 6.01. Désimperméablisation et aménagement de la cour de l'école les Arrels : Demande de subvention auprès de la Région Occitanie, de l'Agence de l'Eau dans le cadre de l'appel à projets 'Désimperméablisation des cours d'écoles' et auprès du conseil Départemental des P.O.
M. Charles PONS 6.02. Contribution communale aux charges de fonctionnement d’une école privée sous contrat d'association située hors du territoire perpignanais:
- École privée Sainte Marie à Toulouges
M. Charles PONS 6.03. Lycée Joan MIRO - Convention pédagogique -Année scolaire 2022-2023
M. Sébastien
MENARD
6.04. Comité départemental UFOLEP 66 - Convention de partenariat entre la Ville et le Comité - Année 2022/2023
Mme Patricia
FOURQUET
6.05. Académie de Montpellier - Convention de Partenariat pour la mise à disposition d'un Environnement Numérique de Travail année scolaire 2022/2023 (ENT)
M. Louis ALIOT 7. SPORT
M. Sébastien
MENARD
7.01. Boxing Club Perpignanais - Convention de partenariat pour l'organisation d'un gala de boxe le 21 octobre 2022
M. Sébastien
MENARD
7.02. SASP Perpignan Saint Estève Méditerranée - Convention d'occupation du domaine public pour le stade Gilbert Brutus - saisons sportives 2020 - 2021 - 2022 et 2023 : Avenant N°1 M. Sébastien
MENARD
Convention de partenariat pour la saison sportive 2022 entre la Ville de Perpignan et :
- 7.03. Association Sportive Université de Perpignan Via
Domitia
- 7.04. Association Carcharias Boxing
- 7.05. Groupe Passion Mécanique Roussillonnaise
M. Louis ALIOT 8. . FINANCES
M. Louis ALIOT 8.01. Installation de l'école 42 aux Dames de France : demande de subvention auprès du Conseil départemental des Pyrénées- Orientales et de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole.
Mme Danielle
PUJOL
8.02. Dotation Politique de la Ville 2022 : demande de subvention auprès de l'Etat pour l'acquisition et la réhabilitation de logements temporaires
M. Charles PONS 8.03 Troisième attribution de subventions à des associations au titre de l’exercice 2022
M. Charles PONS 8.04 Association Médiance 66 – Attribution de subventions exercice 2022 – Convention entre la Ville de Perpignan et l’association
M. Frédéric
GOURIER
8.05. Maisons France Services – Avenant à la convention départementale – Demande de subventions au titre du dispositif France Services :
A. Maison France Services Perpignan Nord
B. Maison France Services Perpignan Centre
C. Maison France Services Perpignan Sud
M. Charles PONS 8.06. Désignation d'un représentant de la commune chargé de suivre les opérations de la liquidation du groupement d'intérêt public Maison de l'emploi et de l'entreprise du bassin de l'emploi de Perpignan
M. Louis ALIOT 9. HABITAT
Mme Marion
BRAVO
9.01. Habitat - Opération programmée d'amélioration de l'habitat RU " Action Cœur de Ville" 2020 - 2025 : Approbation de la convention de cofinancement de l'ingénierie entre la Ville de Perpignan et la Caisse des Dépôts et Consignations
Mme Marion
BRAVO
9.02. Habitat - Action Cœur de Ville - PIG renforcé - avenant n°1 de la convention de prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Perpignan Méditerranée
Mme Marion
BRAVO
9.03 Habitat - Modification n°2 du Règlement des aides Habitat de la Ville
M. Louis ALIOT 10. URBANISME
M. Charles PONS 10.01. Lotissement Mas Rous 2- Avenant 1 à la convention de remise des voies et équipements communs M. Jean-Yves
GATAULT
10.02 NPNRU - Ajustement mineur n°2 de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain cofinancée par l'ANRU du 9 Janvier 2020
M. Louis ALIOT 11. ENVIRONNEMENT
M. Gérard
RAYNAL
11.01 Chambre d’Agriculture - Convention cadre de partenariat
M. Rémi GENIS 11.02. Association IDA 66 - Convention relative à la collecte et au recyclage des cartouches d'encre
M. Louis ALIOT 12. SANTE
Mme Christine
ROUZAUD-DANIS
12.01 Caisse Primaire d’Assurance maladie - Contrat d’aide conventionnelle à l’embauche d’un assistant médical
M. Louis ALIOT 13. FONCIER
M. Charles PONS 13.01. Aménagement du stade Gilbert Brutus - 21, rue Etienne Terrus - Acquisition d'un bien à M. Jean Michel ROUSSET
M. Charles PONS 13.02. Orline – Cession d’un terrain à la SCI le Plan d’Orles
M. Charles PONS 13.03 Chemin de la Roseraie - Cession de parcelles à la SAS PIZZUTO INVESTISSEMENTS
M. Charles PONS 13.04. Rue Condoret – Autorisation de cession d’un terrain à la SNC UNISPROMOTION
M. Louis ALIOT 14. HOMMAGES PUBLICS
M. André BONET 14.01 Hommages publics – Dénominations de nouvelles voies de la Ville
M. André BONET 14.02 Hommages Publics – Dénominations d’espaces de voirie
M. Louis ALIOT 15. RESSOURCES HUMAINES
M. François
DUSSAUBAT
15.01. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE)et Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
M. François
DUSSAUBAT
15.02 Mise en place du télétravail
M. François
DUSSAUBAT
15.03 Direction de la Culture - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent article l. 332-8 2° du Code Général De La Fonction Publique Recrutement d'un responsable du Service des Musées
M. François
DUSSAUBAT
15.04 Direction Relations Publiques et Protocole - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent article l. 332-8 2° du Code Général De La Fonction Publique - Recrutement du responsable M. François
DUSSAUBAT
15.05. Association Cinémathèque Euro-Régionale Institut Jean VIGO - Convention de mise à disposition de personnel - Année 2022
M. François
DUSSAUBAT
15.06 Association d'Enseignement Privé La Bressola - Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville et l’association - Année 2022/2023
16. GESTION ASSEMBLEE
M. Louis ALIOT 16.01. Fixation du nombre d’adjoint et remplacement des postes vacants
M. Louis ALIOT 16.02 Désignation de représentants de la Ville à divers organismes