Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d20230411 01
Déliberation - d20220705 01
Déliberation - d20240129 01
Déliberation - d20230704 01
Déliberation - d20220929 01
Déliberation - d20230228 01
Déliberation - d20230131 01
Déliberation - d20231114 01
Déliberation - d20230228 19
Déliberation - d20230912 22
Déliberation - d20221115 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (Déliberation - d20221115 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
n
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
027-200058162-20221115-D20221115
01-DE
Accusé
certifié exécutoire
Réceptign par le préfet: 18/11/2022
COMMUNE
NOUVELLE
Pubicaÿon|
19/11/2022
Le Maire. Te
MADELON
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N°D20221115_01
MODIFICATION
DE
LA COMPOSITION
DES
CONSEILS
COMMUNAUX
ET DES
COMMISSIONS
CONSULTATIVES
DES
COMMUNES
DÉLÉGUÉES
Date
du
Conseil
Municipal
:
15
novembre
2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
59
Date
de
convocation
:
8
novembre
2022
Nombre
de
présents :
34
Nombre
de
représentés
par
pouvoir
:
7
Nombre
de
votants :
a1
Nombre
d’absents
:
18
L'an
deux-mille-vingt-deux,
le quinze
novembre,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MESNIL-EN-OUCHE,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
des
fêtes
de
La
Barre-en-Ouche
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
MADELON,
Maire.
Présents
: ADELINE
Jean-Michel,
BACKX
Olivier,
BAERT
Olivier,
BALMES
Marie-Rose,
BERTHE
Claude,
BERTRE
Domice,
BLERIOT
Damien,
BRARD
Aurélia,
BRONCQUART
Marcel,
CARPENTIER
Corinne,
CLUZEAU
Sébastien,
DORGERE
François,
DRAPPIER
Michèle,
DRIEUX
Noël,
DUVOUX
Dominique,
FAUCHE
Gérard,
GOUPIL
Aurore,
HUET
Véronique,
JOUAN
Christèle,
LEFEBVRE
Pascal,
LEVILLAIN
Sébastien,
LOISEAU
Denis,
MADELON
Jean-Louis,
MICHEL
John,
MONNIER
Christelle,
PATOUREAUX
Laurette,
PEREIRA
Héloïse,
PREVOST
Jean-Jacques,
PREYRE
Françoise,
SAMAIN
Viviane,
THIBOUT
Véronique,
VANDOOREN
Bernard,
VANDOOREN
Mathieu,
VIAL
Sylvie.
Représentés
par
pouvoir:
GOULLEY
Martine
(à
Laurette
PATOUREAUX),
LAINÉ
Christelle
(à
Pascal
LEFEBVRE),
LEMONNIER
Estelle
(à
Denis
LOISEAU),
MULOT
Marie-France
(à
Dominique
DUVOUX),
PENAUX
Mélanie
(à
Claude
BERTHE),
RAFFRAY
François
(à Michèle
DRAPPIER),
TAVERNIER
Sophie
(à Bernard
VANDOOREN).
Absents
et
excusés
: BASTIEN
Nathalie,
BEAUVOIS
Sophie,
BURDET
Blandine,
COURTOUX
Thomas,
DESNOS
François,
DOISNEL-MARYE
Virginie,
FISCHER
Jessica,
FUCHÉ
Fabienne,
GUERIN
Jennifer,
HOARAU
Hélène,
LECOMTE
Alexis,
LEMONNIER
Stéphane,
LEROUGE-HAMELET
Nelly,
MÉRIMÉE
Bruno,
MÉRIMÉE
Maxime,
PERDRIEL
Christian,
PICCOT
Paul,
PROFIT
Jean-François.
Secrétaire
de
séance
: GOUPIL
Aurore.
Le
Conseil
Municipal,
-
Après
avoir
entendu
le rapport
de
M.
le Maire,
Vu:
-
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
:
-
Qu'il
convient
de
modifier
la
composition
des
conseils
communaux
et
des
commissions
consultatives
des
communes
déléguées
suite
:
o
à la démission
de
M.
Guillaume
AUZOUX,
conseiller
consultatif
d'Epinay
;
o
àl'intégration
de
Mme
Marylène
BERTIN,
conseillère
consultative
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
;
o
àl'intégration
de
M.
Samuel
BERTIN,
conseiller
consultatif
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
;
Décide
: à l'unanimité
(41
voix
pour
- 0 contre
- 0
abstention)
:
-
De
modifier
la
composition
des
conseils
communaux
et
des
commissions
consultatives
des
communes
déléguées
de
la manière
suivante :
4 membres
:
2 membres
:
AFEWORK
Marc-Eden
Epinay
LEFEBVRE
Pascal
(maire
délégué)
BOITREL
Jean
LAINÉ Christelle
ROGER
Aurore
STANEK
Philippe
4membres:
2
membres:
BOUDOT
Marie-Thérèse
Bosc-Renoult-en-Ouche
MONNIER
Christelle
(maire
déléguée)
TORCHET
Vincent
PROFIT
Jean-François
BERTIN
Marylène
BERTIN
Samuel
D20221115_01 |
[
Pour
extrait
certifié exact,
Jean-Louis
MADELON
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que là
présente
délibération
peut
fäire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
réception
par
le représentant
de
l'Etat
et
sa
publication.
Ÿ
D20221115 01