Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d20231114 23
Déliberation - d20231114 14
Déliberation - d20231114 18
Déliberation - d20231114 16
Déliberation - d20231114 09
Déliberation - d20231114 15
Compte-Rendu - CR 2020 01 28
Déliberation - d20230411 01
Déliberation - d20240129 17b
Déliberation - d20221115 01
Déliberation - d20231114 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (Déliberation - d20231114 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Accusé
de
réception Ministère
de
l'Intérieur
027-200058162-20231114-D2023
+
À
01-DE
Mesnil-@n-
uche
COMMUNE
NOUVELLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION
N°D20231114_01
MODIFICATION
DE
LA COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
DE
LA COMMUNE
Date
du
Conseil
Municipal
:
14
novembre
2023
Nombre
de conseillers
en
exercice
:
57
Date
de
convocation
:
7 novembre
2023
Nombre
de
présents :
30
Nombre
de
représentés
par
pouvoir:
3
Nombre
de
votants :
33
Nombre
d’absents
:
24
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le quatorze
novembre,
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MESNIL-EN-OUCHE,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
des
fêtes
de
La
Barre-en-Ouche
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
MADELON,
Maire.
Présents
: ADELINE
Jean-Michel,
BACKX
Olivier,
BAERT
Olivier,
BALMES
Marie-Rose,
BERTHE
Claude,
BRARD
Aurélia,
BRONCQUART
Marcel,
CARPENTIER
Corinne,
DOISNEL-MARYE
Virginie,
DRAPPIER
Michèle,
DRIEUX
Noël,
DUVOUX
Dominique,
FAUCHE
Gérard,
GUERIN
Jennifer,
LEFEBVRE
Pascal,
LEMONNIER
Stéphane,
LOISEAU
Denis,
MADELON
Jean-Louis,
MICHEL
John,
MONNIER
Christelle,
MULOT
Marie-France,
PICCOT
Paul,
PREVOST
Jean-Jacques,
PREYRE
Françoise,
RAFFRAY
François,
SAMAIN
Viviane,
THIBOUT
Véronique,
VANDOOREN
Bernard,
VANDOOREN
Mathieu,
VIAL
Sylvie.
Représentés
par
pouvoir
: GOULLEY
Martine
(à
Michèle
DRAPPIER),
PENAUX
Mélanie
(à Claude
BERTHE),
PROFIT
Jean-
François
(à Christelle
MONNIER).
Absents
et
excusés
: BASTIEN
Nathalie,
BEAUVOIS
Sophie,
BERTRE
Domice,
BLERIOT
Damien,
BURDET
Blandine,
CLUZEAU
Sébastien,
COURTOUX
Thomas,
DESNOS
François,
DORGERE
François,
FISCHER
Jessica,
FUCHÉ
Fabienne,
GOUPIL
Aurore,
HOARAU
Hélène,
JOUAN
Christèle,
LAINÉ
Christelle,
LECOMTE
Alexis,
LEROUGE-HAMELET
Nelly,
LEVILLAIN
Sébastien,
MÉRIMÉE
Bruno,
MÉRIMÉE
Maxime,
PATOUREAUX
Laurette,
PERDRIEL
Christian,
PEREIRA
Héloïse,
TAVERNIER Sophie.
Secrétaire
de
séance
: VANDOOREN
Mathieu.
Le
Conseil
Municipal,
-
Après
avoir
entendu
le rapport
de
M.
le Maire,
Vu:
-
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant :
-
Qu'il
convient
de
modifier
la
composition
des
commissions
de
la
Commune
suite
à
la
modification
de
la
composition
du
conseil
communal
de
Thevray:
©
Sous-commission
environnement
: Mme
Marie
PIGNÉ,
conseillère
consultative
;
o
Commission
cohésion
territoriale:
Mme
Corinne
CARPENTIER,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Thevray;
Commission
finances
: M.
Jean-Marc
TRIGANO,
conseiller
consultatif
;
Commission
éducation
-
enfance
- jeunesse: Mme
France
BARRA,
Mme
Marie
PIGNÉ
et
M.
Jean-Marc
TRIGANO,
conseillers
consultatifs.
Décide
: à l'unanimité
(33 voix
pour
- 0 contre
- 0 abstention)
:
-
De
modifier
la composition
des
commissions
concernées
de
la Commune
de
la manière
suivante:
Sous-commission
environnement
:
Président
: LEFEBVRE
Pascal,
maire
délégué
d'Epinay
Membres
:
- _
AFEWORK
Marc-Eden,
conseiller
consultatif
d'Epinay
-
ANDRE
Yannick,
conseiller
consultatif
de
Beaumesnil
-
BAERT
Olivier,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
Jonquerets-de-Livet
- _
BASTIEN
Nathalie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de Thevray
-
BEAUVOIS
Sophie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Sainte-Marguerite-en-Ouche
-
BOIFFIER
Aurélien,
conseiller
consultatif
de
La
Barre-en-Ouche
-
BRILLAULT
Emilie,
conseillère
consultative
de
Beaumesnil
-
CARPENTIER
Corinne,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Thevray
-
CLUZEAU
Sébastien,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
Beaumesnil
- _
DORGERE
Andrée,
conseillère
consultative
de
Gouttières
D20231114
01 FAUCHE
Gatien,
conseiller
consultatif
de
Thevray
LAILLER
Clément,
conseiller
consultatif
de
Gisay-la-Coudre
LAMIOT
Jacques,
conseiller
consultatif
de
Gisay-la-Coudre
LE
HAMON
Céline,
conseillère
consultative
de
Saint-Aubin-le-Guichard
LEMONNIER
Stéphane,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
La
Barre-en-Ouche
MERIMEE
Maxime,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
La
Roussière
PICCOT
Paul,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
La
Barre-en-Ouche
PIGNÉ
Marie,
conseillère
consultative
de Thevray
RIVIERE
Eudovic,
conseiller
consultatif
de
Saint-Pierre-du-Mesnit
ROGER
Aurore,
conseillère
consultative
d'Epinay
SAMSON
Yann,
conseiller
consultatif
de
Landepéreuse
THIBOUT
Véronique,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
d’Ajou
Commission
cohésion
territoriale :
-__
Des
représentants
des
secteurs
concernés
:
“Pour
la
cohésion
territoriale:
Jean-Louis
MADELON
et
Gérard
FAUCHE
(président
de
la
commission}
“Pour
l'éducation,
l'enfance
et
la jeunesse
: Christelle
MONNIER
et
Héloïse
PERREIRA
"Pour
la culture,
le sport,
les
loisirs
et
la vie
associative
: Michèle
DRAPPIER
et Syivie
VIAL
"Pour
lesocial:
Claude
BERTHE
et Valérie
TORCHEUX
-
Pourles
communes
déléguées
:
"
Ajou:
*
LaBarre-en-Ouche:
“
Beaumesnil:
“
Bosc-Renoult-en-Ouche:
=
Epinay:
=
Gisay-la-Coudre:
=
Gouttières:
*
Granchain:
*
Jonquerets-de-Livet:
*
Landepéreuse:
“
LaRoussière:
“
Saint-Aubin-des-Hayes:
"
Saint-Aubin-le-Guichard:
“_
Sainte-Marguerite-en-Ouche
:
"__
Saint-Pierre-du-Mesnil :
“"_
Fhevray:
CARPENTIER
Corinne,
conseillère
municipale,
conseilière
communale
de
Thevray
Commission
finances :
Président
: VANDOOREN
Mathieu,
57
adjoint au
Maire
en
charge
des finances,
maire
délégué
de
Saint-Aubin-des-Hayes
Vice-Président
: LOISEAU
Denis,
maire
délégué
de
Gisay-la-Coudre
Membres :
BASTIEN
Nathalie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Thevray
BRONCQUART
Marcel,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
La
Barre-en-Ouche
COURTOUX
Thomas,
maire
délégué
de Saint-Aubin-le-Guichard
FAUCHE
Gérard,
3ère
adjoint
au
Maire,
maire
délégué
de
Thevray
GOULLEY
Martine,
maire
déléguée
de
La
Roussière
LEFEBVRE
Pascal,
maire
délégué
d'Epinay
MONNIER
Christelle,
2"
adjointe
au
Maire,
maire
déléguée
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
PREYRE
Françoise,
maire
déléguée
de
Beaumesnil
RAFFRAY
François,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
Jonquerets-de-Livet
TRIGANO
Jean-Marc,
conseiller
consultatif
de
Thevray
Commission
éducation
enfance
jeunesse:
Présidente
: MONNIER
Christelle,
2"
adjointe
au
Maire
en
charge
de
l'éducation,
l'enfance
et
la jeunesse,
maire
déléguée
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
Vice-Présidente
: PEREIRA
Héloïse,
maire
déléguée
de
Granchain
Membres
: BARRA
France,
conseillère
consultative
de
Thevray
BAROUX
Véronique,
conseillère
municipale
et
représentante
suppléante
de
la
commune
de
La
Haye-Saint-
Sylvestre BIQUET
Hélène,
maire
et
représentante
titulaire
de
la commune
de
La
Haye-Saint-Sylvestre
BRARD
Aurélia,
conseitière
municipale,
conseillère
communale
d'Ajou
BRUT
Nicolas,
conseiller
consultatif
de
La
Barre-en-Ouche
CARPENTIER
Corinne,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Thevray
DARDENNE
Stéphane,
conseiller
consultatif de
Landepéreuse
DOISNEL-MARYE
Virginie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
Beaumesnil
DRAPPIER
Michèle,
5
adjointe
au
Maire,
maire
déléguée
de
Jonquerets-de-Livet
D20231114
01 -
FAURE
Lydie,
conseillère
municipale
et représentante
de
la commune
du
Noyer-en-Ouche
-
GOUGIS
Jacqueline,
maire
et
représentante
suppléante
de
la commune
de
Bois-Anzeray
-
JOUQUIN
Stéphanie,
conseillère
municipale
et
représentante
titulaire
de
la commune
de
Bois-Anzeray
-
LAINÉ
Christelle,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
d'Epinay
-
MALKA
Olivia,
conseillère
consultative
de
Thevray
-
MERIMEE
Maxime,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
La
Roussière
-
MICHEL
John,
conseiller
municipal,
conseiller
communal
de
Gouttières
-
MULOT
Marie-France,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
La
Barre-en-Ouche
-
PIGNÉ
Marie,
conseillère
consultative
de Thevray
-
PREYRE
Françoise,
maire
déléguée
de
Beaumesnil
-
ROUY
Jean-Claude,
conseiller
consultatif
de
Jonquerets-de-Livet
-__
TAVERNIER
Sophie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
La
Barre-en-Ouche
-
TORCHET
Vincent,
conseiller
consultatif
de
Bosc-Renoult-en-Ouche
- _
TORCHEUX
Valérie,
conseillère
consultative
de
Saint-Aubin-des-Hayes
-
TRIGANO
Jean-Marc,
conseiller
consultatif
de Thevray
- _
TROTIN
Delphine,
conseillère
consultative
de
Gouttières
- _
VIALSylvie,
conseillère
municipale,
conseillère
communale
de
La
Barre-en-Ouche
- _
1représentant
de
l'association
de
parents
d'élèves
Les
petits
diables
du
groupe
scolaire
de
La
Barre-en-Ouche
- _
1représentant
de
l'association
de
parents
d'élèves
APERPI
du
groupe
scolaire
de
Landepéreuse
-
1 représentant
de
l'association
de
parents
d'élèves
Les
petits
chercheurs
du
groupe
scolaire
de
Beaumesni
€
MES?
Pour
extrait
certifi
Le
Maire,
Jean-Louis
MAD
Le Maire
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
et sa
publication.
D20231114_01