Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2025.B.06 convention prestation service commissi
Déliberation - DELIB 2018.B.08 exoneration redevances odp
Déliberation - DELIB 2018.B.02 organisation restauration scolaire
Déliberation - DELIB 2019.B.13 annexe signatures CA 2018 stationn
Déliberation - DELIB 2018.B.14 affectation depenses travaux 2018
Déliberation - DELIB 2018.F.13 programmation saisonculturelle2018
Déliberation - DELIB 2022.B.37 convention utilisation ctm sdis
Déliberation - DELIB 2018.B.04 modification delegues eau47
Déliberation - DELIB 2022.B.33 convention presta rotary
Déliberation - DELIB 2018.B.12 convention APACAM
Déliberation - DELIB 2018.B.13 convention prestations com los pimientos
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2018.B.13 convention prestations com los pimientos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Marmande TERRE D E G A R O N NE
N° 2018 B 13 REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 5 mars à 19 heures O0
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 27 février 2018 s'est réuni le lundi 5 mars à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine, SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, CARBONNET Serge, BALLEREAU Marie-Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie- Françoise, HOSPITAL Michel, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, MARCHAND Jean-Pierre, CAMPS Brigitte, DALLA SANTA Jean-Christophe, BRETAGNE Karine, SPECOGNA Marilyn, BROUILLON Hervé, MAHIEU Anne, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, CILLIERES Charles, BORDERIE Sophie, CERUTI Michel, GAY Laurent, MANIER Bernard, MAURIN Patrick, Conseillers MUNIiciPaux
Absents ou excusés : COUZINEAU Patrick, CORREGES Jacqueline, CARRERE-GALDIN Nicole,
VERDIER Alain,
Pouvoirs : de COUZINEAU Patrick à LABARDIN Philippe, de CORREGES Jacqueline à BENQUET Daniel, de CARRERE-GALDIN Nicole à SCHELCHER-GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie.
B.13
Convention de prestations Communication - Association Los pimientos
Dans le cadre du partenariat Ville de Marmande avec les associations marmandaises, une convention a été signée le 15 juillet 2015 avec Los Pimientos
Cependant, les animations organisées par cette association ont une popularité croissante
C'est pourquoi, il convient de conclure un avenant à l'article 4 (convention modifiée ci- jointe annexée) avec Los Pimientos : l'impression de flyers noir et blanc est remplacée par l'impression de dossiers administratifs tels que les dossiers de sécurité.
Les autres articles de la convention restent inchangés
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide de signer un avenant à l'article 4 de la convention de moyens avec Los Pimientos
Autorise M. le MAIRE à signer tous les documents afférents à ce dossier
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20180306-2018B_13-DE
Reçu le 09/03/2018 Délibération 2018.B.13 du CM0503.2018 page 2
Votants : 32 Abstention : 00 Exprimés : 32 Contre : 00 - Pour : 32 -
Dossier adopté (à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 6 mars 2018
Le Maiçge de Marmande
Ddhiel BENQUET
A
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.BR{n3 (/at8 et de sa transmission au contrôle de légalité le 09./n%.L20.18..
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
l_J