Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 25052020
Compte-Rendu - cr 25052020
Compte-Rendu - CR 25052020
Compte-Rendu - cr 25052020
Compte-Rendu - CR 25052020
Compte-Rendu - CR 25052020
Compte-Rendu - CR+25052020
Compte-Rendu - CR CM DU 25052020
Compte-Rendu - CR du CM du 25052020
Compte-Rendu - CR sommaire 25052020
Compte-Rendu - CR DU 25052020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Abbéville-la-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 25052020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 MAI 2020
Compte-rendu
OKON AK DK DK OK OKE OK KES KE OK DE KE DE KE KO Ke DE OK KEY
L'an deux mil vingt, le vingt trois mai à 15 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune d'ABBEVILLE LA RIVIERE proclamés par le bureau électoral à là suite des opérations
du 15 mars 2020, se sont réunis dans l'école sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRESENTS: M. MEYER Eric, M. GRIFFON Jean-Philippe, Mme PORTEJOIE Sophie, M. NOTSECK Jean-Jacques, M. REYNIER Guy, M. BECKER Yves, M. POIRIER Christian, Mme GUERTON Annie, Mme PIMENTEL Paula, Mme CHARTIER Touria, Mme BAUGE Géraldine
ABSENT : AUCUN
La séance a tété ouverte sous la présidence de Mme HEURTEAUX Marie-Claude, Maire, qui après
l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames, et Messieurs :
- MEYER Eric - GRIFFON Jean-Philippe - PORTEJOIE Sophie - NOTSECK Jean-Jacques - REYNIER Guy - POIRIER Christian - GUERTON Annie - BECKER Yves - PIMENTEL Paula - CHARTIER Touria - BAUGE Géraldine
Dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Madame GUERTON Annie, la plus âgée des membres du Conseil, a ensuite pris la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance, Monsieur GRIFFON Jean-Philippe.
ELECTION DU MAIRE :
Premier tour de scrutin :
La présidente, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l'élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l'article L ;2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé à la Présidente son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Monsieur MEYER Eric se présente.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 Nombre de bulletins blancs, annulés ou absentions : 00 Nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 06 2/. INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2123-20 et suivants,
Considérant que la commune compte 310 habitants,
Considérant que le code susvisé fixe des taux maximaux et qu'il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif de Maire et d'Adjoints, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants : *
Taux de pourcentage de l'indice 1027, conformément au barème fixé par les articles L. 2123-23, et L.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Maire : 25.5%
- 1% Adjoint : 9.9%
- 2% Adjoint : 9,9%
A compter du 23 Mai 2020.
DIT que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 11 avril 2014.
DIT que les crédits nécessaires seront inscrits à l’article 6531 du BP 2020.
37: DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS TI TULATRES ET SUPPLEANTS DANS LES SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX DONT LA COMMUNE EST MEMBRE
Le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal des divers syndicats intercommunaux dont la commune est membre,
Considérant qu'il y a lieu d'élire des délégués titulaires et suppléants pour ses syndicats,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉSIGNE comme délégués titulaires et suppléants aux syndicats intercommunaux :
Voir tableau ci-après
47. LECTURE DE LA CHARTE DES ELUS LOCAUX
Monsieur le Maire donne lecture de la charte des élus locaux aux membres du Conseil Municipal. Ont obtenu :
Monsieur MEYER Eric 11 voix
Monsieur MEYER Eric ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
FIXE à deux le nombre de postes d'adjoints
ELECTION DU PREMIER ADJOINT :
Premier tour de scrutin :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur MEYER Eric, élu Maire, à l'élection du Premier Adjoint.
Monsieur GRIFFON Jean-Philippe se présente.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 11 Nombre de bulletins blancs, annulés ou absentions : 00 Nombre de suffrages exprimés : 11 Majorité absolue : 06
Ont obtenu :
Monsieur GRIFFON Jean-Philippe 11 voix
Monsieur GRIFFON Jean-Philippe ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT :
Premier tour de scrutin :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur MEYER Eric, élu Maire, à l'élection du Deuxième Adjoint.
Monsieur NOTSECK Jean-Jacques se présente.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de bulletins blancs, annulés ou absentions : 00
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 06
Ont obtenu :
Monsieur NOTSECK Jean-Jacques 11 voix
Monsieur NOTSECK Jean-Jacques ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé. Titulaire Titulaire Suppléant Suppléant Nb 2 1 2
Énergie Transport 3
SIÈGE Enfant
Regroup. 2
Pédagogique
Transport Énergie 3
Enfant SIEGE
4/. QUESTIONS DIVERSES
Gestion de
la Juine
Déchets
SEDRE
CAESE /
Finance
Gestion de
la Juine
Petite
Beauce
1/. Proposition de faire les Conseils Municipaux le samedi matin 2/. Explication sur le rôle du Maire / des Adjoints et des Conseillers
Clôture de la séance à 16H30.
Le Maire, Le Secrétaire, Les Conseillers,
MR,
r$ 7 J f f