Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 04 03 004
Déliberation - 24 04 03 001
Déliberation - 24 04 03 008
Déliberation - 24 04 03 010
Déliberation - 24 04 03 003
Déliberation - 24 04 03 007
Déliberation - 24 04 03 005
Déliberation - 24 04 03 009
Déliberation - 24 04 03 006
Convocation - 1 Convocation CM 03 04 24
Déliberation - 24 04 03 002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 24 04 03 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
S
LG
Le:
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_03_002-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2024
Date
et
heure
de
la
séance
: 3
avril
2024
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 18
Absents
avec
procuration
: 10
Absents
: 1
Présents
: Mmes
Nastascia
ACCOT
et
Jacqueline
BOLIS
- M.
Damien
BONJEAN
-
Mme
Sandrine
BONNET
-
MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
et
Florian
CATINOT
-
Mmes
Margaux
FOURTIN,
Christelle
GERMAIN,
Sabrina
LARRIEU,
Adrienne
LIBIOUL
et
Christel
MARCHENAY
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER,
Jean-Paul
PRESLE,
Hervé
PRONONCE
et Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
: M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
- M.
Jacques
DUBOISSET
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Pierre
FERNAND
procuration
à
Mme
Margaux
FOURTIN
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
—
Mme
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
- M.
Pierre
MESURE
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
- Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-—
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Jean-
Marc
BRUSTEL.
Absents
: M.
Thibaut
FABRY
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°
24/04/03/002
OBJET
: Approbation
du
Compte
de
Gestion
du
Receveur
Municipal
—- Exercice
2023 L'Adjoint
en
charge
des
finances
indique
au
Conseil
Municipal
que
les
résultats
figurant
au
compte
de
gestion
du
Trésorier
SGC
de
Clermont
Métropole
et
Amendes
pour
l'exercice
2023
sont
en
tous
points
conformes
à
celui
du
compte
administratif
du
budget
général.
Monsieur
PRESLE
précise,
qu’au
cours
de
sa
séance
du
26
mars
2024,
la commission
«
Finances
»
a validé
le
compte
de
gestion
du
Receveur
municipal. Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
Publié
le
5
L Gr
ID
: 063-216300699-20240403-24_04_03_002-DE
Il invite
l'assemblée
délibérante
à
bien
vouloir
l'approuver
à
son
tour.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
LOS
Karine
VALLUY
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet www.telerecours.fr.
Le
Maire,
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le CA)OÙ|
QLè
Reçu
en
SAS
IS ©$)ouJ
2024 ps
La
Directrice
Générale
des