Procès Verbal - PV17122013?t=1747743432

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Procès Verbal - PV17122013?t=1747743432 Document publié le Mardi 17 décembre 2013 par la commune de Villars-les-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - PV17122013?t=1747743432)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement, 1

Séance du mardi 17 décembre 2013

18h30

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PROCÈS VERBAL

L'an deux mil treize, le dix-sept décembre à dix-huit heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Villars les Bois légalement convoqué, se sont assemblés au lieu ordinaire des séances sous la présidence de Monsieur Jean-Michel MARTIN, Maire d’après les convocations faites le onze décembre deux mil treize.

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La séance a été publique

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Présents : Mesdames Gaëlle BERNARD, Claudette SEGUIN, Mademoiselle Nathalie KERMARREC, Messieurs Jean-Michel MARTIN, Jean-Marie BEGEY, Jean-Luc VARANCEAU, Gérard RICHARDEAU, Laurent ANDRE et Francis VION.

Absents excusés : Madame Jeannine GROMADA (pouvoir à Nathalie KERMARREC) et Monsieur Miguel TAUNAY (pouvoir à Francis VION)

Secrétaire de séance : Madame Claudette SEGUIN.

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=== Ordre du jour ===

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1- Compte-rendu de la commission des chemins et fossés

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Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Messieurs Bruno BONNEAU et Benoît GUICHARD qui ont été invités à cette séance en raison de l’ordre du jour

Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la réunion du 27 novembre 2013. Aucune remarque n’ayant été faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

1- Compte-rendu de la commission des chemins et fossés

Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du conseil municipal du 27 novembre 2013, au cours de laquelle il avait été discuté de la question du drainage de parcelles agricoles au « Fief de Beau Peu », il avait été décidé de la création d’un fossé courant qui serait effectuée par la commune en régie. En effet, plusieurs parcelles se retrouvent inondées car l’eau qui vient des parcelles situées en amont ne peut s’écouler.

Aujourd’hui, Monsieur le Maire a réuni les propriétaires concernés afin d’expliquer le projet et de décider de l’exutoire à donner au fossé.

Un fossé sera créé entre les parcelles AI 129 et 198. Celui-ci servira de déversoir au busage venant des parcelles AI 200, 201 et 202.

Il ira se jeter dans le fossé déjà formé entre les parcelles AI 139 et 185 qui se prolonge jusqu’à la voie communale. Ce dernier devra être reprofilé.2

Afin de permettre à l’eau de s’évacuer totalement, la solution retenue de l’exutoire est la suivante : pose au niveau des parcelles ZB15/14 et AI 373 de 2 buses de 30 cm de diamètre et de 3 mètres de long reliées entre elles par un regard.

La terre issue de la création du fossé et du reprofilage de l’existant sera récupérée par Monsieur GUICHARD Benoît.

Informations diverses

- Monsieur le Maire donne lecture du courrier qui lui a été adressé par l’équipe pastorale de la paroisse Saint- Vincent. Cette dernière rencontre des difficultés pour faire photocopier son dépliant annuel contenant des informations utiles aux habitants des communes du canton. En effet, jusqu’à maintenant, les photocopies étaient prises en charge par la Communauté de communes du Pays Buriaud. Avec le transfert de cet établissement vers la Communauté d’Agglomération de Saintes, ce service n’est plus assuré. Alors, la paroisse se retourne vers chacune des mairies en leur demandant d’assurer l’impression des plaquettes nécessaires aux foyers de sa propre commune tous les ans. Le conseil municipal, après en avoir délibéré donne son accord pour prendre en charge la copie du nombre de dépliant nécessaire pour les foyers de la commune.

- Nathalie KERMARREC signale qu’une grosse pierre a été posée sur le bas-côté de la route non loin du village de Chez Lunaud. Mais sa position est très dangereuse pour les usagers de la route. Monsieur le Maire indique qu’elle sera enlevée. Il sera posé des bornes « J11 » pour baliser la courbe du virage.

L'ordre du jour étant épuisé, aucune autre question n'étant posée,

la séance est levée à 19h30 et ont signé au registre les membres présents.