Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 13 special 23janvier17recueil

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 112 spécial 27octobre1

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 120 spécial 16novembre

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 06 special 05janvier17

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 14 special 24janvier17

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 037 spécial 14février1

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 021 spécial 23janvier1

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 016 20220121 recueil s

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 028 spécial 06février1

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 010 20220114 recueil s

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 011 spécial 23janvier2

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 13 special 23janvier17recueil Document publié le Lundi 23 janvier 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 13 special 23janvier17recueil)Thèmes du document : Transports, Environnement, Aménagement du territoire, 1

HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°74-2017-013

PUBLIÉ LE 23 JANVIER 2017Sommaire

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie

74-2017-01-23-001 - Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la circulation

des véhicules routiers transportant des marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur

l'ensemble des axes routiers des communes du plan de protection de l'atmosphère de la

vallée en cas de pic de pollution (4 pages) Page 3

Pôle administratif des installations classées

74-2017-01-23-002 - AP PAIC2017-0011 de report des opérations de séchage du bois à

l'aide de chaudière bois dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve (3 pages) Page 8

74-2017-01-23-003 - AP PAIC2017-0012 d'arrêt dans le périmètre du PPA de la Vallée de

l'Arve des installations de combustion de biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès

lors que des moyens de chauffage alternatifs sont présents (3 pages) Page 12

274_DDT_Direction départementale des territoires de

Haute-Savoie

74-2017-01-23-001

Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la

circulation des véhicules routiers transportant des

marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur l'ensemble

des axes routiers des communes du plan de protection de

l'atmosphère de la vallée en cas de pic de pollution

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2017-01-23-001 - Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la circulation des véhicules routiers transportant des marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur l'ensemble des axes routiers des communes du plan de protection de 374_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2017-01-23-001 - Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la circulation des véhicules routiers transportant des marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur l'ensemble des axes routiers des communes du plan de protection de 474_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2017-01-23-001 - Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la circulation des véhicules routiers transportant des marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur l'ensemble des axes routiers des communes du plan de protection de 574_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2017-01-23-001 - Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la circulation des véhicules routiers transportant des marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur l'ensemble des axes routiers des communes du plan de protection de 674_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2017-01-23-001 - Arrêté-préfet-n°2017-442 du 23 01 2017 réglementant la circulation des véhicules routiers transportant des marchandises d'un PTAC de plus de 7.5T, sur l'ensemble des axes routiers des communes du plan de protection de 7Pôle administratif des installations classées

74-2017-01-23-002

AP PAIC2017-0011 de report des opérations de séchage

du bois à l'aide de chaudière bois dans le périmètre du PPA

de la Vallée de l'Arve

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-002 - AP PAIC2017-0011 de report des opérations de séchage du bois à l'aide de chaudière bois dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve 8r’ La.,u • £,ut,mfl Rh,UWOIJE PRA,ICAnB

PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE

Annecy, le 23janvier2017

Pôle Administratif des Installations Classées

LE PREFET DE LA HAUTE-SAVOW, RER PAIC/MA’CM

Arrêté n° PAIC 2017- 0011

de report des opérations de séchage du bois à l’aide de chaudière bois dans le périmètre du Plan de Protection (PPA) de la Vallée de l’Arve.

VU le code de la santé publique;

VU le code de l’environnement, notamment le livre II, titre Il, relatif à l’air et à l’atmosphère;

VU le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements et notamment son article 43

VU le décret du 3 novembre 2016 portant nomination de monsieur Pierre LAIMBERT, préfet, en qualité de préfet de la Haute-Savoie

VU l’arrêté préfectoral n°2012047-0004 du 16 février 2012 d’approbation du Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A) de la vallée de 1’ Arve:

VU l’arrêté inteipréfectoml n°2014335-0003 du V’ décembre 2014 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant pour les départements de la région Rhône-Alpes

CONSIDERANT qu’un épisode de pollution aux particules fines touche la valLée de l’Arve depuis le 19 janvier 2017, le bassin d’air étant au stade de l’alerte 1 depuis le 20 janvier 2017 avec des perspectives météorologiques qui ne permettent pas d’envisager une amélioration significative à court terme;

CONSIDERANT qu’en raison de la topographie particulière limitant fortement la dispersion des polluants, les niveaux de particules fines enregistrés sont élevés avec des dépassements récurrents du seuil de 50[tg/m3 sur les stations de mesure, particulièrement, celle de Passy, avec un dépassement du seuil d’alerte de 80.tg!m3 dès le 20janvier2017

CONSIDERANT que les émissions des installations de combustion du bois sont responsables majoritairement des concentrations de particules fines observées dans l’air ambiant, en particulier en période hivernale et au cours des épisodes de pollution atmosphérique

CONSIDERANT qu’il est nécessaire pour des motifs sanitaires, et pour faire face à cette situation, de mettre en oeuvre des mesures exceptionnelles et temporaires dans les zones les plus impactées par la pollution pour venir renforcer les dispositions du PPA conformément à l’article L.223-1 du code de l’environnement

Athesse postale 1510e Heun Bortleaw 74998 ANNEC.Y CEDEX 9-- www.hrnite-savoie.gouv,fr ouverture au public de 9 h à u h 30 et de 14 h à 16 h ( de 14 h à 15 h 30 le vendredi)

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-002 - AP PAIC2017-0011 de report des opérations de séchage du bois à l'aide de chaudière bois dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve 9CONSIDERANT que à l’issue de la réunion organisée le 3 janvier 2017 en préfecture de Haute Savoie, les maires concernés par le périmètre du PPA ont été informés des différentes mesures d’urgence;

CONSIDERANT que l’article L.222-6 du code de l’environnement prévoit la restriction ou la suspension des activités polluantes et les limitations à la circulation des véhicules, y compris la réduction des vitesses maximales

CONSIDERANT que, au vu de l’épisode exceptionnel que connaît le territoire de la Vallée de l’Arve, il convient de reporter les opérations de séchage de bois au moyen des chaudières bois, par mise à l’arrêt des chaudières et ceci afin de réduire les émissions des installations de combustion du bois

CONSIDERANT que cette restriction, de nature limitée ne remettra pas en cause la situation économique des entreprises concernées

CONSIDERANT que l’urgence des mesures à mettre en oeuvre ne permet pas de recueillir préalablement l’avis du CODERST;

SUR proposition de monsieur le secrétaire général de la préfecture

ARRETE

Article I

Du fait de l’épisode de pollution atmosphérique actuellement en cours dans la vallée de l’An’e, les opérations de séchage du bois à l’aide des chaudières bois sont reportées afin de limiter les émissions de particules fines par la mise à l’arrêt des chaudières et ce à compter du 24janvier 2017, à 5H00.

Article 2: Voies et délais de recours.

La présente décision est soumise à un contentieux de pleine juridiction. Elle peut être déférée au tribunal administratif de Grenoble.

• par les exploitants concernés dans un délai de deux mois à compter de l’affichage de la présente décision et de sa publication au recueil des actes administratifs de l’Etat.

• par les tiers dans un délai d’un an à compter de la publication ou de l’affichage de la présente décision.

Article 3

Le présent arrêté sera affiché dans l’ensemble des mairies du territoire du PPA de la vallée de 1’ Arve pendant toute la durée de l’épisode.

Article 4:

Cette mesure sera levée par arrêté, en fonction de l’évolution de l’épisode de pollution actuel.

2

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-002 - AP PAIC2017-0011 de report des opérations de séchage du bois à l'aide de chaudière bois dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve 10AHicle 5

Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture, madame la Directrice régionale de lenvironnement, de l’aménagement et du logement, mesdames et messieurs les exploitants visés par le présent arrêté et mesdames et messieurs les maires des communes situées dans le périmètre du PPA de la Vallée de I’ Arve sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrété dont copie sera adressée à

- Monsieur le préfet de la région Auvergne-Rhône-ALpes. préfet du Rhône:

- Monsieur le sous-préfet de Bonneville;

- Monsieur le président de la Chambre de Commerce et d’industrie de la Haute Savoie;

- Monsieur le président de la Chambre des Métiers et dc l’Artisanat de la Haute-Savoie;

- Monsieur le président du Pôle d’ Excellence Bois.

Le Préfet,

e LAMBERT

3

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-002 - AP PAIC2017-0011 de report des opérations de séchage du bois à l'aide de chaudière bois dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve 11Pôle administratif des installations classées

74-2017-01-23-003

AP PAIC2017-0012 d'arrêt dans le périmètre du PPA de la

Vallée de l'Arve des installations de combustion de

biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès lors que

des moyens de chauffage alternatifs sont présents

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-003 - AP PAIC2017-0012 d'arrêt dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve des installations de combustion de biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès lors que des moyens de chauffage alternatifs sont présents 12UhnS . Égaies . FMtflIi

RnmuQps PRANCAmE

PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE

Annecy, le 23 janvier 2017

Pôle Administratif des Installations Classées

LE PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE, REF s PAIC/MA’CM

Arrêté n° PAIC 2017-0012

d’arrêt, dans le périmètre du Plan de Protection (PPA) de la Vallée de l’Arve, des installations de combustion de biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès lors que des moyens alternatifs de chauffage sont présents.

VU le code de la santé publique;

VU le code de l’environnement, notamment le livre II, titre II, relatif à l’air et à l’atmosphère;

VU le décret n° 2004.374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de I’Etat dans les régions et départements et notamment son article 43

VU le décret du 3 novembre 2016 portant nomination de monsieur Pierre LAMBERT, préfet, en qualité de préfet de la Haute-Savoie

VU l’arrêté préfectoral n°2012047-0004 du 16 février 2012 d’approbation du Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A) de la vallée de I’ Arve;

VU l’arrêté préfectoral n° 2012193-0001 du 11juillet 2012 relatif à la mise en oeuvre du Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A) de la Vallée de lArve — valeurs limites à l’émission applicables aux installations de combustion utilisant de la biomasse dont la puissance est supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 2 MW;

VU l’arrêté interpréfectoral n°2014335-0003 du Vt décembre 2014 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant pour les départements de la région Rhône-Alpes

CONSIDERANT qu’un épisode de pollution aux particules fines touche la vallée de l’Arve depuis le 19 janvier 2017, le bassin d’air étant au stade de l’alerte I depuis le 20 janvier 2017 avec des perspectives météorologiques qui ne permettent pas d’envisager une amélioration significative à court terme;

CONSIDERANT qu’en raison de la topographie particulière limitant fortement la dispersion des polluants, les niveaux de particules fines enregistrés sont élevés avec des dépassements récurrents du seuil de 50j.tgJm’ sur les stations de mesure, particulièrement, celle de Passy, avec un dépassement du seuil d’alerte de 80igJm3 dès le 20janvier2017;

Adresse postale 15 rue Ileitn Bonleaux — 74998 ANNEC Y CEDEx 9-- wwwhaute-savoie.oouvfr ouverture au public s de g h à 11 h 30 et de 14 h à 16 h ( de 14 h à 15 h 30 le vendredi)

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-003 - AP PAIC2017-0012 d'arrêt dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve des installations de combustion de biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès lors que des moyens de chauffage alternatifs sont présents 13CONSIDERANT que les émissions des installations de combustion du bois sont responsables majoritairement des concentrations de particules fines observées dans l’air ambiant, en particulier en période hivernale et au cours des épisodes de pollution atmosphérique

CONSIDERANT qu’il est nécessaire pour des motifs sanitaires, et pour faire face à cette situation, de mettre en oeuvre des mesures exceptionnelles et temporaires dans les zones les plus impactées par la pollution pour venir renforcer les dispositions du PPA conformément à l’article L.223-l du code de l’environnement

CONSIDERANT que, au vu de l’épisode exceptionnel que connait le territoire de la vallée de I’ Arve, il convient de réduire les émissions des installations de combustion du bois;

CONSIDERANT qu’ à Vissue de la réunion organisée le 3 janvier 2017 en préfecture de Haute Savoie, les maires concernés par le périmètre du PPA ont été informés des différentes mesures d’urgence;

CONSIDERANT que l’article L.222-6 du code de l’environnement prévoit la restriction ou la suspension des activités polluantes et les limitations à la circulation des véhicules, y compris la réduction des vitesses maximales

CONSIDER4NT que l’arrêt des chaudières bois aux fins de chauffage des ateliers jusqu’à la fin de l’épisode de pollution atmosphérique en cours est de nature à limiter les émissions de particules fines dans l’air ambiant, sans remettre en cause la situation économique de l’entreprise s’agissant d’un arrêt limité dans le temps et dès lors que des moyens alternatifs de chauffage sont présents sur le site

CONSIDERANT que l’urgence des mesures à mettre en oeuvre ne permet pas de recueillir préalablement l’avis du CODERST;

SUR proposition de monsieur le secrétaire général de la préfecture;

ARR ET E

Article I

Du fait de l’épisode de pollution atmosphérique actuellement en cours, les chaudières bois utilisées aux fins de chauffage des ateliers, dès lors que des moyens alternatifs de chauffage sont présents sur les sites, sont interdites d’utilisation et doivent être mises à l’arrêt pour la durée de l’épisode de pollution et ce, à compter du 24janvier 2017, à 5H00.

Article 2: Voies et délais de recours.

La présente décision est soumise à un contentieux de pleine juridiction. Elle peut être déférée au tribunal administratif de Grenoble.

• par les exploitants concernés dans un délai de deux mois à compter de l’affichage de la présente décision et de sa publication au recueil des actes administratifs de l’Etat.

• par les tiers dans un délai d’un an à compter de la publication ou de l’affichage de la présente décision.

2

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-003 - AP PAIC2017-0012 d'arrêt dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve des installations de combustion de biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès lors que des moyens de chauffage alternatifs sont présents 14Article 3

Le présent arrêté sera affiché dans l’ensemble des mairies du territoire du PPA de la vallée de I’ Arve pendant toute la durée de l’épisode.

Article 4

Cette mesure sera levée par arrêté, en fonction de l’évolution de l’épisode de pollution actuel.

Article 5

Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture, madame la Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement, mesdames et messieurs les exploitants visés par le présent arrêté et mesdames et messieurs les maires des communes situées dans le périmètre du PPA de la Vallée de 1’ Arve sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à

- Monsieur le préfet de la région Auvergne-Rhâne-Alpes, préfet du Rhône;

- Monsieur le sous-préfet de Bonneville;

- Monsieur le président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Haute Savoie;

- Monsieur le président de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Haute-Savoie;

- Monsieur le président du Pôle d’ Excellence Bois.

Le

/7- fierre LAMBERT

3

Pôle administratif des installations classées - 74-2017-01-23-003 - AP PAIC2017-0012 d'arrêt dans le périmètre du PPA de la Vallée de l'Arve des installations de combustion de biomasse aux fins de chauffage des ateliers dès lors que des moyens de chauffage alternatifs sont présents 15