Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 17 fevrier 2
Déliberation - Deliberations et decisions du maire du Conseil Mun
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 27 fevrier 2
Déliberation - 01 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Deliberations et decisions du maire du conseil mun
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du lundi 02 jui
Déliberation - 04 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 02 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 26 fevrier 2
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 27
Déliberation - 01 Liste des deliberations du conseil municipal du 17 fevrier 2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Ruelle-sur-Touvre.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste des deliberations du conseil municipal du 17 fevrier 2025)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 FEVRIER 2025
DELIBERATION N° 02 – Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2025, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 03 – Renouvellement/ouverture d’une ligne de trésorerie de 600 000 € auprès d’ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels, filiale du Crédit Mutuel ARKEA, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 04 – Versement d’un acompte de la subvention 2025 au CCAS (Centre Communal d’Actions Sociales), APPROUVÉE
DELIBERATION N° 05 – Noalis : demande de garantie d’emprunt à 100 % pour le financement de l’acquisition foncière « Le Maine-Gagnaud » à Ruelle sur Touvre – Réaménagement du prêt GAIA, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 06 – Réalisation de 26 logements (11 PLAI, 2 PLAI adaptés et 13 Plus) – Opération « Maine-Gagnaud – Résidence Séniors » au Plantier du Maine-Gagnaud sur la commune de RUELLE SUR TOUVRE – Convention tripartite Commune/GrandAngoulême/Noalis, APPROUVÉE DELIBERATION N° 07 – Réalisation de 20 logements (20 PLAI) – Opération « Maine-Gagnaud – Yellome » au Plantier du Maine-Gagnaud sur la commune de RUELLE SUR TOUVRE – Convention tripartite Commune/GrandAngoulême/Noalis, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 08 – Adhésion su syndicat mixte ouvert AGEDI, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 09 – Création de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 10 – Création d’emplois non permanents pour accroissements temporaires d’activité – Article L 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique, APPROUVÉE