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Déliberation - 02 Liste des deliberations du conseil municipal du 17 mars 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Ruelle-sur-Touvre.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Liste des deliberations du conseil municipal du 17 mars 2025)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Dialogue social,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 MARS 2025
DELIBERATION N° 02 – Approbation du compte de gestion budget principal – exercice 2024, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 03 – Approbation du compte administratif 2024 – budget principal, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 04 – Affectation des résultats de l’exercice 2024 – exercice 2024, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 05 – Adoption du budget principal – exercice 2025, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 06 – Révision de l’autorisation de programme n° AP6 – 2020 pour l’aménagement du Quartier de Villement, APPROUVÉE DELIBERATION N° 07 – Révision de l’autorisation de programme n° AP8 – 2020 pour la construction d’une crèche, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 08 – Révision de l’autorisation de programme n° AP10 – 2022 pour la rénovation de l’éclairage public, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 09 – Approbation du compte de gestion – budget annexe « Maine Gagnaud » exercice 2024, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 10 – Approbation du compte administratif 2024 – budget annexe « Maine Gagnaud », APPROUVÉE
DELIBERATION N° 11 – Affectation des résultats de l’exercice 2024 – budget annexe « Maine Gagnaud », APPROUVÉE
DELIBERATION N° 12 – Adoption du budget annexe Maine Gagnaud – exercice 2025, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 13 – Montant des dépenses affectées à l’action sociale du personnel sur l’exercice budgétaire 2025, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 14 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2025, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 15 – Prestation de service – Accompagnement santé partagé en crèche, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 16 – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi statutaire : filière technique – catégorie C – adjoint technique – temps complet, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 17 – Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet (supérieur à 10 % du temps de travail) et création de l’emploi à temps complet, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 18 – Recrutement d’un contrat d’apprentissage, APPROUVÉE