Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2025 04 01 01 Avenant Convention groupement de c
Déliberation - D 2025 10 07 02 Avenant a la convention constituti
Déliberation - D 2025 10 07 02 Avenant a la convention constituti
Déliberation - D 2024 06 26 02 Convention constitutive de groupem
Déliberation - DelibVDV20251211 05 Serv. Commun Carrieres Souterr
Acte Administratif - 17 0 Avenant convention carrières souterraines tam
Déliberation - VDV20250227 05 Avenant grpt commandes service comm
Acte Administratif - 27 0 Groupement de commandes carrières souterraine
Acte Administratif - 17 0 Signature avenant carrières souterraines tamp
Déliberation - annexe convention groupement de commande archives
Déliberation - D 2025 04 01 01 Avenant Convention groupement de commande Service Commun des carrieres souterraines annexe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 04 01 01 Avenant Convention groupement de commande Service Commun des carrieres souterraines annexe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 03/04/2025
Reçu en préfecture le 03/04/2025
Publié le SLOF
ID : 059-215903469-20250401-D 2025 04 01 _01-DE
AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE EN VUE DE LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS ET D’ACCORDS CADRES ENTRE LES MEMBRES ADHERENTS AU SERVICE COMMUN DES CARRIERES SOUTERRAINES
Par délibération en date du 20 juin 2024, une convention de groupement de commande concernant la passation de marchés publics et d’accords-cadres entre les membres adhérents au service commun des carrières métropolitaines a été validée en Conseil Municipal.
Cette convention a établi initialement une liste de marchés publics suivants la thématique des carrières souterraines avec les montants maximums associés.
Toutefois, après établissement d’un plan d’investissements sur la thématique des carrières, et au regard des besoins réévalués, il apparaît que les besoins en recherche de vide par méthodes géophysiques ou par méthodes géotechniques ont été sous- estimés.
Aussi, pour répondre au besoin réel de chacun des membres adhérents au service commun des carrières souterraines, il est nécessaire de revoir l’enveloppe financière totale allouée aux deux thématiques concernées.
Dans ce cadre, l’article 1 de la convention de groupement de commande est modifié de la façon suivante :
Au lieu de lire :
- Reconnaissance microgravimétrie pour un montant total de 1 200 000 € TTC sur 4 ans
- Recherche de vides par sondages et passage caméras pour un montant total de 1 200 000 € TTC sur 4 ans
Il convient de lire :
- Reconnaissance microgravimétrie pour un montant total de 3 600 000 € TTC sur 4 ans
- Recherche de vides par sondages et passage caméras pour un montant total de 4 800 000 € TTC sur 4 ans
Les autres modalités de la convention de groupement de commande restent inchangées. Envoyé en oréfeciure le 63/04/2625
Reçu en préfecture le 02/04/2025 .
Pubiié te
ID : 058-215965489-2025040 1-0 2025 04 91 01-DE
Fait en 12 exemplaires,
Pour la Métropole européenne de Lille,
Le Président,
Damien CASTELAIN
Pour la Ville de Lille,
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjoint au Maire,
Jacques RICHIR
Pour la Ville de Faches-Thumesnil,
Le Maire,
Patrick PROISY
Pour la Ville de Lesquin,
Le Maire,
Jean-Marc AMBROZIEWICZ
Pour la Ville de Lezennes,
Le Maire,
Didier DUFOUR
Pour la Ville de Loos,
Le Maire,
Anne VOITURIEZ
Pour la Ville de Ronchin
Le Maire,
Jean-Michel LEMOISNE
Pour la Ville de Seclin,
Le Maire,
François-Xavier CADART Envoyé en oréfeciure le 63/04/2625
Reçu en préfecture le 02/04/2025 .
Pubiié te
ID : 058-215965489-2025040 1-0 2025 04 91 01-DE
Pour la Ville de Templemars,
Le Maire,
Pierre-Henri DESMETTRE
Pour la Ville de Vendeville,
Le Maire,
Ludovic PROISY
Pour la Ville de Villeneuve d’Ascq,
Le Maire,
Gérard CAUDRON
Pour la Ville de Wattignies,
Le Maire,
Alain PLUSS