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Déliberation - 57
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 57)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Union Européenne,
057/2025
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le dix-neuf mars deux mille vingt-cinq, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN, Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET,
Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Monsieur Olivier BÊZIE, Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Caïherine HAMON, Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Maud MERING, Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS: Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Valérie VÉRON représentée par Monsieur Thierry MARQUIS, Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Christelle ESNAULT, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Laëtitia NYS et Monsieur Jean-Charles OLIVE Nombre de conseillers
ABSENTES : Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD
À À En exercice... 33
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Thierry VANDAELE PrÉSEN Sn. 24
Votants 25
Budget lotissement communal Le Champ du Puits -
DCM n°057/2025 - 7.12 | Ljoption du budget primitif 2025
Rapporteur : Madame GILLOT
Suite à la réunion de la commission communale moyens généraux le 20 février 2025 et à la séance privée du conseil municipal le 11 mars 2025, la proposition de budget primitif lotissement communal Le Champ du Puits 2025 est présentée aux élus présents.
il est proposé d'arrêter le montant des sections comme indiqué ci-après :
Section de fonctionnement
Dépenses | 418 676,85 euros | Recettes | 418 676,35 euros
Section d'investissement
Dépenses | 1 576,72 euros | Recettes | 1 576,72 euros
Conformément à l'article L5217-10-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE appliquant le référentiel M57, le projet de budget primitif lotissement communal Le Champ du Puits 2025 a été communiqué par mail aux élus douze jours avant la date d'examen et de vote dudlif budget, soit le jeudi 13 mars 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représenté :
Envoyé en préfecture le 03/04/2025
Reçu en préfecture le 03/04/2025
ID : 044-200078079-20250325-DCM_057_2025-DE
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