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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2023 29)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département
des
YVELINES
Arrondissement
de
MANTES-LA-JOLIE
Canton
de
BONNIÈRES-SUR-SEINE
Téléphone
01
30
42
62
35
mairie .breuil-bois-roberti
@wanadoo
fr
OBJET : Règlementation du
stationnement/
rue
de
la
Brosse
Arrêté
:
Publié
le
p
1
JUIN
293
Le
Maire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
de
BREUIL-BOIS-ROBERT
78930
N°
2023-29
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-2
et
L
2213-1,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
le Code
de
la voirie
routière,
Considérant
l'organisation
de
la
manifestation
du
Festival
Tracteur
Blues,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réserver
des
places
de
stationnement
pour
les
exposants, ARRÉTONS
ARTICLE
1
: Le
stationnement
sera
interdit
des
deux
côtés
de
la
voie,
dans
la
rue
de
la
Brosse,
du
numéro
5
au
numéro
29,
le vendredi
2 juin
2023
entre
8h00
et
minuit.
ARTICLE
2
:
Le
présent
arrêté
sera
notifié
aux
riverains.
Ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
SEPTEUIL.
Fait
en
Mairie,
Le
30
mai
2023.
Bernard
MOISAN