Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916370
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711050
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711052
Déliberation - LISTE+DES++DÉLIBÉRATIONS?t=1740476060
Déliberation - LISTE+DES++DÉLIBÉRATIONS?t=1744644030
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916371
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1712045338
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1708711046
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916365
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS?t=1709916363
Déliberation - Listes+des+délibé
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes+des+délibé)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE D’AUBAS 4
Aubas sr, LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre le 26 MARS, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la
Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie et
affichée le 14 Mars 2024.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme BURGEVIN Vanessa, M. TRIGNOL François, Mme BON Amélie, Mme DELTEIL Stéphanie, Mme CHANQUOY Véronique, M. BODIN
Jean-Michel.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. CHANET Jean-Pierre, Mme LE DIGABEL
Laëtitia, M. GALINAT Arthur, Mme RODRIGUES Marine
PROCURATIONS : Mme COUSIN Elisa donne pouvoir à Mme DUPUY Valène, M. BENOITON Olivier donne pouvoir à M. GENEAU Philippe, M. CHANET Jean-Pierre donne pouvoir à M. DESCAMP Jean-Marie, M. GALINAT Arthur donne pouvoir à Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine donne pouvoir à Mme CHANQUOY
Véronique.
Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de votants : 14
Secrétaire de séance : Mme BURGEVIN Vanessa
2024- | Vote du compte de Gestion 2023 -COMMUNE Unanimité
015 Votants: 14 Pour: 14
2024- | Vote du compte de Gestion 2023 — SERVICE DES LOGEMENTS Unanimité
016 Votants : 14 Pour: 14
2024- | Vote du compte de Gestion 2023 - MULTIPLE RURAL Unanimité
017 Votants : 14 Pour : 14
2024- | Vote du Compte Administratif 2023 - COMMUNE Unanimité
018 Votants : 14 Pour: 14
2024- | Vote du Compte Administratif 2023 - SERVICE DES LOGEMENTS Unanimité
019 Votants : 14 Pour: 14
2024- | Vote du Compte Administratif 2023 - MULTIPLE RURAL Unanimité
020 Votants : 14 Pour: 14
2024- | Vote de l’Affectations du Résultat d'Exploitation de l’exercice 2023 - COMMUNE Unanimité
021 Votants : 14 Pour: 14
2024- | Vote de l’Affectations du Résultat d'Exploitation de l’exercice 2023 - SERVICE DES LOGEMENTS _ Unanimité 022 Votants : 14 Pour: 14
2024- | Vote de l’Affectations du Résultat d'Exploitation de l’exercice 2023 —- MULTIPLE RURAL Unanimité
023 Votants : 14 Pour: 14
Stagiairisation de Mr Guilleminot Paul, délibération portant suppression et création d'emplois au 2024- . ue 024 tableau des effectifs Unanimité
Votants : 14 Pour: 14
2024- | Bilan de la concertation sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables communales Unanimité
025 Votants : 14 Pour: 14
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 28 Mars 2024 conformément aux
prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Vanessa BURGEVIN ré
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des
délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.