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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 8 juillet 2022
Document publié le Vendredi 8 juillet 2022 par la commune de Vernaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 8 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte-rendu conseil municipal
Vendredi 8 juillet 2022 – 19H30
Présents :
HAUTEVILLE Laurent
REQUET Christophe
JONDEAU David
ISNARD Sébastien
MICHAUD Nadine
BIGOT Nicolas
GARIN Patrick
LIZZI Dimitri
Excusés :
CETTOUR-CAVE Laëtitia
FIGUREAU Marie-Laure
LIZZI Marilyne
Autre personne présente :
MORELLO Corinne (secrétaire de mairie)
ORDRE DU JOUR
1- Choix des modalités de publicité concernant les actes administratifs pour les communes de moins de 3500 Habitants.
2- Taxe Aménagement, Reversement à la CCHC de la fraction du produit 2021 3- Tarif des repas et du périscolaire à la rentrée de septembre 2022
4- Présentation du projet de centre aéré intercommunal
5- Urbanisme
6- Affaires diverses
1 - Choix des modalités de publicité concernant les actes administratifs pour les communes de moins de 3500 Habitants.
Dorénavant, les actes administratifs des communes (arrêtés et procès-verbaux) seront publiés
essentiellement par voie électronique. Les communes de moins de 3500 habitants peuvent continuer
à les publier aussi sur papier si elles le souhaitent.
Le conseil municipal se prononce pour.
2 – Taxe d’aménagement, Reversement à la CCHC de la fraction du produit 2021.
Une fraction (10%) de la taxe d’aménagement destinée à l’entretient de la voirie est à reverser
à la CCHC.
3 - Tarif des repas et du périscolaire à la rentrée de septembre 2022
Le traiteur (DECORZENT de Lullin) augmente un peu ses tarifs. Il est nécessaire de répercuter
cette augmentation sur le prix des repas en les passant à 5.40 euros. Les horaires du périscolaire vont être légèrement modifiés afin de répondre à la demande de
certains parents. Les nouveaux horaires seront les suivants :
Matin : 7H30 à 8H30 pour 2 euros.
Après-midi : 16H00 à 18H30 pour 4 euros.
4 - Présentation du projet de centre aéré intercommunal
Mr Mauvais, premier adjoint à la mairie de La Baume, a lancé l’idée de la mise en place d’un
centre aéré intercommunale regroupant les communes du bas de la vallée (Seytroux, Le Biot,
La Baume, La Forclaz et La Vernaz).
Les conseils municipaux sont consultés afin de diffuser auprès des parents une enquête
permettant de connaître les souhaits et les besoins des familles sur ce sujet.
5 – Urbanisme
Déclaration préalable (DP) 2022 - 004 d’Elise Grobel concernant une piscine tubulaire hors sol.
6 - Affaires diverses
• Route fermée pour le tour de France le 12 juillet.
• Harley Day : grosse affluence attendue ; Des convois vont passer au Jotty. • Les horaires du city stade sont confirmés jusqu’à 22H00 les soirs des vacances d’été.
• Un tournoi de foot sera organisé sur le city stade le 30 juillet à 14H00.
• Vente à l’étalage au Jotty : Mme Bourdais va venir vendre des bijoux, bracelets et pierres.
• Des arbres seront plantés dans la cour de l’école pour faire de l’ombre.
Fin de la session à 20H30