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Procès Verbal - PV du Conseil du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Étiolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
Procès-verbal du conseil municipal du 9 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Amalia Duriez, Maire.
Présents : M. Eugène Wittek, M. Joël Dugas, Mme Christelle Seigneur, M. Didier Revenault, Mme
Valérie Benoit, Adjoints au maire. M. Pascal Chabert, Mme Chantal Imsand, M. Philippe Journeau, Mme
Corinne Cadelec-Layen, M. Jean-Marc Morlon, Mme Valérie Pardessus, M. Vincent Pollet, Mme
Patricia Magnetti, M. Jean-François Gomez, Mme Rachida Ferhat, Conseillers Municipaux.
Absents représentés : Mme Bouteloup Riva donne pouvoir à Mme Rachida Ferhat
Absents excusés : Mme Anne-Marie Grandjean, Mme Irène Luesma, M Julien Bertin, M Edward
Cendlak, M Justin de BailliencourtM Thierry Maine,
Mme le Maire ouvre la séance du conseil municipal à 19h00.
Mme le Maire procède à l’appel nominatif des conseillers municipaux puis constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du conseil municipal. Mme Valérie Benoit a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Les conseillers municipaux procèdent à l’émargement de la feuille de présence.
Madame le Maire présente la délibération :
1 : Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs ;
Vu l’arrêté préfectoral 2023-PREF-DRCL N°083 du 26 mai 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants du conseil municipal à élire.
Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé des deux membres du conseil les plus âgés présents à l’ouverture du scrutin et des deux membres les plus jeunes présents. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
La liste Engagés pour Etiolles est déposée et enregistrée. Elle est composée par:
Madame Amalia DURIEZ, Monsieur Eugène WITTEK, Madame Valérie PARDESSUS, Monsieur Joel DUGAS, Madame Chantal IMSAND, Monsieur Didier REVENAULT, Madame Corinne CADELEC-LAYEN, Monsieur Pascal CHABERT, Madame Anne-Marie GRANDJEAN, Monsieur Philippe JOURNEAU, Madame Patricia MAGNETTI
Aucune autre liste n’est déposée 2
Après le dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins :17
- bulletins blancs : 0
- bulletins nuls : 0
- suffrages exprimés : 17
Répartition des délégués :
La liste Engagés pour Etiolles a obtenu 17 voix
La liste Engagés pour Etiolles obtient 7 sièges
Répartition des suppléants :
La liste Engagés pour Etiolles a obtenu 17 voix
La liste Engagés pour Etiolles obtient 4 sièges
Madame le Maire proclame les résultats définitifs :
Liste Engagés pour Etiolles : 7 sièges de délégués et 4 sièges de suppléants
Dit que la présente délibération sera transmise à M. le Préfet de l’Essonne.
Prochain conseil municipal : le Lundi 26 juin 2023 à 19h en salle du conseil,
Madame le Maire clôt la séance à 19h30.
Pour extrait
Etiolles, le 9 juin 2023
Le Maire
Amalia Duriez