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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 612 compte adminsitratif 2024 du budget principal ville)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
L
L
E
d..101
720,95
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DELIBERATION
N°612
OBJET
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2024
DU
BUDGET
PRINCIPAL
VILLE.
Entendu
l'exposé
de
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Adjoint
au
Maire
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2121-31, L.2341-1
et
suivants
:
Vu
l'avis
de
la
commission
finances,
budget
;
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
de
l'ordonnateur
et
du
compte
de
gestion du comptable public ; APRES
EN
AVOIR DELIBERE
;
LE CONSEIL MUNICIPAL ; APPROUVE
le
compte
administratif
2024
du
budget
principal
conformément
au
document
budgétaire
annexé
DELIBERATION ADOPTEE PAR :
#23
Volx
Pour
: Madame
Josyane
MÉLÉARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paula
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsiour
Frédérie
MARCGOUX,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Monslour
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Karim
ALLEK,
Madame
Irène
GAVIGLIOLI,
Madame
Sonia
LOPES,
Madame
Antoinelle
JARRIGE,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA,
+
10
Abstentions
:
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Monslour
Malok
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Monsieur
Teddy ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM, Madame
Aline
PALOMARES,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZZAR,
Madame
Marjorie
HIDIER.
Vu
et
délibéré
les
jours,
mols
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
los Jours,
mols
ot
ans
que
dossus
Ozoir-la-Ferrière
le
30
juin
2028
Ozoir-la-Forrlèro
lo
30
Juin
2025
La
secrétaire
de
séance,
Lo
Malro,
K,
Madame
Josyane
MÉLÉARD.
Christine
FLECI
L
REÇU EN PREFECTURE
le
11/07/2625
L
App
FÜ_DE-077-2177 A OZOIR-LA-FERRIÈRE PES
20251... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
Conseillers en exercice :
35
Présents :
26
Absents :
3
Pouvoirs ;
6
Votants :
32*
Convoqués le : 24 juin 2025 L'an deux mil vingt-cinq le trente juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune d'Ozoir-la-Ferrière, s'est réuni à l'Espace HORIZON, sous la présidence de Madame Christine FLECK, maire. PRESENTS : Madame Christine FLECK, Madame Josyane MÉLÉARD, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Espérance
AUDINEAU, Monsieur Carlos VINHA PEREIRA, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Paulo SALGADO LOPES, Madame Anne-Marié CADART,
Mädarne Indira GOKOUL,
Madame Irène CAVIGLIOLI,
Monsieur Jean-Pierre BARIANT,
Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur Manuel MACHADO,
Madame Antoinette JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia BRAHAM,
Monsieur Bruno WITTMAYER,
Madame Aline
PALOMARES, Monsieur Cyril
GHOZLAND, Madame Zohra CHEIK-ELEZAAR, Madame Marjorie HIDIER. ABSENTS : Monsieur Karim ALLEK , Monsieur Régis VIEIRA, Madame Sonia LOPES. ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR DE :
Madame Suzanne BARNET Monsieur Carlos VINHAS PEREIRA Monsieur Patrick VORDONIS
Monsieur Jean-Claude DEBACKER Monsieur Frédéric MARCOUX Monsieur Jacques VERDIER
&- ©- ©- © ©- ©
Madame Françoise MILLET
Madame Josyane MÉLÉARD
Monsieur Emmanuel CLEMENT
Madame Christine FLACK
Madame Lucie CZIFFRA
Monsieur Bruno WITTMAYER
Madame le maire déclare la séance ouverte et le conseil municipal désigne à l'unanimité, Madame Josyane MÉLÉARD, secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-16 du code général des collectivités territoriales, “Il est à noter l'arrivée de Monsieur Karlm ALLEK aprés le vole de la délibération n°598 (Procés-verhal d'installation d'un nouveau mémbre du Conseil municipal) * I est à noter l'arrivéo da
Madamo Sonia LOPES après le vole de la délibération n°601 (Election d'un (e) délégué (e) suppléant (e) au sein du syndicat
intercommunal pour la création at la fonctionnement de l'Ecole des Clos) * ILest à noter que Madame Christine FLECK a quitté le salle, conformément aux dispositions en vigueur, lors du votes des comples administratifs, objet des déllbérations n° 612 à 815, et à lalssé la présidence à Madame Josyane MELEARD. * I ost à noter que Madame Espérance AUDINEAU a quitté la séance avant le vole de la délibération n°623 (Année 2028 - budget principal = budgot supplémentaire), et est revenue avant le vole de la délibération n°624 (Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs) *Il'est à noter que Monsieur Teddy ROBIN a quitté la séance avant le vote de la délibération n°624 (Mise à jour du tableau dus wmplois et des effectifs) “Il est à noter que Monsieur Patrick VORDONIS a
quitté la séance avant le vote de la délibération n°624 (Misa à jour du tableau des emplois et des effectifs)
et est revenu avant le vote de la délibération n°625 ( Recours au recrutement des agents publics dans le cadre d'activités accessoires et fixation des taux horaires de rémunération)
r
REÇU EN PREFECTURE
le
11/67/2025
cation
scréste
€
9609-2025
ADEL1E
612.