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unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Van
unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Van
unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 231214 DEL24 à DEL27 COMMANDES PUBLIQUES 0
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 231214 DEL24 à DEL27 COMMANDES PUBLIQUES 0)
Thèmes du document : Assurance, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
GOLFE w gs
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL24-DE Mise en ligne le 20/12/2023
MORBIHAN'# RAT VANNES AGGLOME 10020"
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
Le Conseil Communautaire, convoqué par courriel en date du 7 décembre 2023, s’est réuni le 14 décembre 2023, à 18h, dans Les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.
Etaient présents :
ARRADON
ARZON
BADEN
BRANDIVY
ELVEN
GRAND-CHAMP
ILE D’ARZ
LARMOR-BADEN
LE BONO
LE HEZO
LE TOUR-DU-PARC
LOCMARIA-GD CHAMP
LOCQUELTAS
MONTERBLANC
PLAUDREN
PLESCOP
PLOEREN
PLOUGOUMELEN
SAINT-ARMEL
SAINT-AVE
ST GILDAS DE RHUYS
SAINT-NOLFF
SARZEAU
SENE
SUENIAC
SURZUR
THEIX-NOYALO
TREDION
TREFFLEAN
VANNES
Ont donné pouvoir :
BADEN
COLPO
ELVEN
ILE-AUX-MOINES
LA TRINITE-SURZUR
MEUCON
SAINT-AVE
SARZEAU
SENE
VANNES
: Pascal BARRET (arrivée à 18h15) - Lucile BOICHOT (arrivée à 18h15) - Jean-Philippe PERIES
: Catherine LECLERC
: Patrick EVENO
: Guillaume GRANNEC
: Gérard GICQUEL - Arnaud DE GOVE
: Yves BLEUNVEN - Dominique LE MEUR
: Jean LOISEAU
: Denis BERTHOLOM
: Yves DREVES (arrivé à 18h10)
: Guy DERBOIS
: François MOUSSET
: Martine LOHEZIC
: Michel GUERNEVE
: Alban MOQUET - Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE
: Nathalie LE LUHERNE
: Loïc LE TRIONNAIRE - Françoise FOURRIER - Pierre LE RAY
: Gilbert LORHO - Sylvie LASTENNET - Bernard RIBAUD
: Léna BERTHELOT - Raynald MASSON
: Anne TESSIER-PETARD
: Thierry EVENO - Morgane LE ROUX (arrivée à 18h10) - André BELLEGUIC - Michaël LE BOHEC
: Alain LAYEC
: Nadine LE GOFF-CARNEC - Eric ANDRIEU
: Jean-Marc DUPEYRAT - Corinne JOUIN DARRAS - Roland NICOL
: Sylvie SCULO - Régis FACCHINETTI - Katy CHATILLON-LE GALL
: Marylène CONAN (arrivée à 18h15) - Christophe BROHAN
: Noëlle CHENOT
: Christian SEBILLE - Danielle CATREVAUX - Paulette MAILLOT - Sullivan VALIENTE
: Jean-Pierre RIVOAL
: Claude LE JALLE
: David ROBO - Michel GILLET - Nadine PELERIN - Gérard THEPAUT - Hortense LE PAPE - Olivier LE BRUN - Chrystel DELATTRE - Latifa BAKHTOUS (arrivée à 19h20} - Patrice KERMORVANT - Armelle MANCHEC - Jean-Pierre RIVERY - Karine SCHMID - Jean -Jacques PAGE - Patrick LE MESTRE - Marie-Noëlle KERGOSIEN - Sandrine BERTHIER (départ à 20h) - Audrey ESSOLA {arrivé à 18h10)
: Anita ALLAIN-LE PORT a donné pouvoir à Patrick EVENO
: Freddy JAHIER a donné pouvoir à Nathalie LE LUHERNE
: Claudine LE BOURSICAUD-GRANDIN a donné pouvoir à Gérard GICQUEL
: Philippe LE BERIGOT a donné pouvoir à Denis BERTHOLOM
: Vincent ROSSI a donné pouvoir à Christian SEBILLE
: Pierrick MESSAGER a donné pouvoir à Michel GUERNEVE
: Anne GALLO a donné pouvoir à Thierry EVENO
: Dominique VANARD a donné pouvoir à Corinne JOUIN DARRAS
: Anthony MOREL a donné pouvoir à Claude LE JALLE
: Anne LE HENANFF a donné pouvoir à Patrice KERMORVANT
: François ARS à donné pouvoir à Chrytel DELATTRE
: Christine PENHOUET a donné pouvoir à Olivier LE BRUN
: Monique JEAN à donné pouvoir à Gérard THEPAUT
: Fabien LE GUERNEVE a donné pouvoir à Nadine PELERIN
: Latifa BAKHTOUS a donné pouvoir à Jean-Pierre RIVERY jusqu’à 19h20 : Maxime HUGE a donné pouvoir à Armelle MANCHEC
: Virginie TALMON à donné pouvoir à Michel GILLET Absents :
GRAND-CHAMP
SURZUR
VANNES
Mise en ligne le 20/12/2023
: Franck POIRIER a donné pouvoir à Audrey ESSOLA
: Moran GUILLERMIC
: Yvan LE NEVE
: Mohamed AZGAG
Le Président,
David ROBO
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL24-DE
P—— Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié |
GOLFE nb Les + Mise en ligne le 20/12/2023 D: 056.2000679522025121-29t214 DELALDE
MORBIHAN'* VANNES AGGLOMÉRATION, e
++ 20 -24-
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
COMMANDE PUBLIQUE
ACQUISITION DE DEUX BENNES À ORDURES MENAGERES
POUR LE SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
MARCHE N°2023.134
ATTRIBUTION
Monsieur Christian SEBILLE présente le rapport suivant :
Une consultation des entreprises à été lancée Le 11 septembre dernier, selon une procédure d’appel d'offres
ouvert soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique pour l’acquisition de bennes à ordures ménagères pour Le service Prévention et Gestion des Déchets.
Les prestations sont réparties en trois Lots définis comme suit :
Lot(s) | Désignation
1 | Acquisition de deux châssis 26 tonnes Gasoil pour benne à ordures ménagères
2 | Acquisition de deux caissons pour benne à ordures ménagères
3 | Acquisition de deux lèves-conteneurs pour benne à ordures ménagères
A l'issue de la consultation, quatre plis ont été réceptionnés dans les délais impartis pour Le Lot n° 1 dont deux comportant une variante, trois pour le lot n° 2, trois pour le lot n° 3
Au regard de l’analyse des offres effectuée sur la base des critères de jugement fixés au règlement de la
consultation, Les membres de la Commission attribuent les lots comme suit :
Lot(s) | Désignation Sociétés retenues Montant € HT/ 2 unités
212 000,00 € HT
Acquisition de deux châssis 26 + 1 tonnes Gasoil pour benne à EE QUCLeS 2 209,52 € net de TVA ' (offre variante) _ ordures ménagères pour le certificat d'immatriculation
Acquisition de deux caissons pour ' . TERBERG MATEC SAS 145 600,00 € HT
benne à ordures ménagères
Acquisition de deux lèves-
3 conteneurs pour benne à ordures TERBERG MATEC SAS 68 400,00 € HT ménagères Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
[Mise en liane le 20/12/2022] Pubié le ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL24-DE
Vu l'avis favorable de La Commission d’Appel d'Offres, il vous est proposé de :
d’attribuer le lot n° 1 au garage DUCLOS (offre variante) et les lots n° 2 et 3 à la société TERBERG MATEC France ;
d'autoriser Monsieur le Président à signer les marchés ainsi que toutes pièces relatives à ce dossier ;
d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
ADOPTEE A L'UNANIMITE :
Monsieur Le Président, La secrétaire de séance,
Morgane LE ROUX David ROBO GOLFE ou See
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
Mise en ligne le 20/12/2023 ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL25-DE
MORBIHAN'#* VANNES AGGLOME RAT ous ”
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
Le Conseil Communautaire, convoqué par courriel en date du 7 décembre 2073, s’est réuni le 14 décembre 2023, à 18h, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous La Présidence de Monsieur David ROBO, Président.
Etaient présents :
ARRADON
ARZON
BADEN
BRANDIVY
ELVEN
GRAND-CHAMP
ILE D'ARZ
LARMOR-BADEN
LE BONO
LE HEZO
LE TOUR-DU-PARC
LOCMARIA-GD CHAMP :
: Michel GUERNEVE
: Alban MOQUET - Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE
: Nathalie LE LUHERNE
: Loïc LE TRIONNAIRE - Françoise FOURRIER - Pierre LE RAY
: Gilbert LORHO - Sylvie LASTENNET - Bernard RIBAUD
: Léna BERTHELOT - Raynald MASSON
: Anne TESSIER-PETARD
: Thierry EVENO - Morgane LE ROUX (arrivée à 18h10) - André BELLEGUIC - Michaël LE BOHEC
: Alain LAYEC
: Nadine LE GOFF-CARNEC - Eric ANDRIEU
: Jean-Marc DUPEYRAT - Corinne JOUIN DARRAS - Roland NICOL
: Sylvie SCULO - Régis FACCHINETTI - Katy CHATILLON-LE GALL
: Marylène CONAN (arrivée à 18h15) -
: Noëlle CHENOT
: Christian SEBILLE - Danielle CATREVAUX - Paulette MAILLOT - Sullivan VALIENTE
: Jean-Pierre RIVOAL
: Claude LE JALLE
: David ROBO - Michel GILLET - Nadine PELERIN - Gérard THEPAUT - Hortense LE PAPE - Olivier LE BRUN -
LOCQUELTAS
MONTERBLANC
PLAUDREN
PLESCOP
PLOEREN
PLOUGOUMELEN
SAINT-ARMEL
SAINT-AVE
ST GILDAS DE RHUYS
SAINT-NOLFF
SARZEAU
SENE
SUENIAC
SURZUR
THEIX-NOYALO
TREDION
TREFFLEAN
VANNES
Ont donné pouvoir :
BADEN
COLPO
ELVEN
ILE-AUX-MOINES
LA TRINITE-SURZUR
MEUCON
SAINT-AVE
SARZEAU
SENE
VANNES
: Pascal BARRET (arrivée à 18h15) -
: Catherine LECLERC
: Patrick EVENO
: Guillaume GRANNEC
: Gérard GICQUEL - Arnaud DE GOVE
: Yves BLEUNVEN - Dominique LE MEUR
: Jean LOISEAU
: Denis BERTHOLOM
: Yves DREVES (arrivé à 18h10)
: Guy DERBOIS
: François MOUSSET
Lucile BOICHOT (arrivée à 18h15) - Jean-Philippe PERIES
Martine LOHEZIC
Christophe BROHAN
Chrystel DELATTRE - Latifa BAKHTOUS (arrivée à 19h20) - Patrice KERMORVANT - Armelle MANCHEC - Jean-Pierre RIVERY - Karine SCHMID - Jean -Jacques PAGE - Patrick LE MESTRE - Marie-Noëlle KERGOSIEN - Sandrine BERTHIER (départ à 20h) - Audrey ESSOLA (arrivé à 18h10)
: Anita ALLAIN-LE PORT a donné pouvoir à Patrick EVENO
: Freddy JAHIER à donné pouvoir à Nathalie LE LUHERNE
: Claudine LE BOURSICAUD-GRANDIN a donné pouvoir à Gérard GICQUEL
: Philippe LE BERIGOT a donné pouvoir à Denis BERTHOLOM
: Vincent ROSSI a donné pouvoir à Christian SEBILLE
: Pierrick MESSAGER a donné pouvoir à Michel GUERNEVE
: Anne GALLO a donné pouvoir à Thierry EVENO
: Dominique VANARD a donné pouvoir à Corinne JOUIN DARRAS
: Anthony MOREL à donné pouvoir à Claude LE JALLE
: Anne LE HENANFF a donné pouvoir à Patrice KERMORVANT
: François ARS a donné pouvoir à Chrytel DELATTRE
: Christine PENHOUET a donné pouvoir à Olivier LE BRUN
: Monique JEAN à donné pouvoir à Gérard THEPAUT
: Fabien LE GUERNEVE a donné pouvoir à Nadine PELERIN
: Latifa BAKHTOUS a donné pouvoir à Jean-Pierre RIVERY jusqu’à 19h20 : Maxime HUGE a donné pouvoir à Armelle MANCHEC
: Virginie TALMON a donné pouvoir à Michel GILLET Absents :
GRAND-CHAMP
SURZUR
VANNES
INT lance 20120022]
: Franck POIRIER a donné pouvoir à Audrey ESSOLA
: Moran GUILLERMIC
: Yvan LE NEVE
: Mohamed AZGAG
Le Président,
David ROBO
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL25-DE Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
GOLFE DU LÉ #8 ID : 056-200067932-20231214-231214
DEL25-DE
MORBIHAN'+La Mise en ligne le 20/12/2023
VANNES AGGLOMÉRATION, 2 \,4
-25-
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
COMMANDE PUBLIQUE
FOURNITURE DE CONTENEURS AERIENS D’APPORT VOLONTAIRE
POUR DECHETS MENAGERS
MARCHE N°2023.131
ATTRIBUTION
Monsieur Christian SEBILLE présente le rapport suivant :
Une consultation des entreprises a été lancée le 7 septembre dernier, selon une procédure d’appel d'offres
ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-72 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la
commande publique pour la fourniture de conteneurs aériens d’apport volontaire pour déchets ménagers et
sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande d’une durée de quatre ans.
Les prestations sont réparties en 4 lots définis comme suit :
Lot(s) Désignation Seuil minimum de Seuil maximum de
| commandes/4 ans commandes/4 ans
01 Fourniture de conteneurs aériens d'apport
volontaire pour déchets ménagers à coque en 80 000,00 € HT 400 000,00 € HT | plastique
o2 Fourniture de conteneurs aériens d'apport
volontaire pour déchets ménagers avec habillage 50 000,00 € HT 150 000,00 € HT
extérieur en bois
03 Fourniture de conteneurs aériens d'apport
volontaire pour déchets ménagers avec habillage 30 000,00 € HT 100 000,00 € HT
extérieur innovant
04 Fourniture de conteneurs aériens d'apport | . ; , | 30 000,00 € HT 150 000,00 € HT volontaire pour déchets ménagers en acier
À l'issue de la consultation, cinq plis ont été réceptionnés dans les délais impartis pour Le lot n° 1, deux pour le lot n° 2, quatre pour le lot n° 3 et cinq pour le lot n° 4.
Au regard de l’analyse des offres effectuée sur la base des critères de jugement fixés au règlement de la
consultation, les membres de la Commission attribuent Les Lots n° 3 et 4 à la société SULO France SAS ; les
lots n° 1 et 2 sont déclarés sans suite. Ils seront relancés dans Les prochaines semaines.
Vu l’avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres, il vous est proposé de :
d'attribuer les lots n° 3 et 4 à la société SULO France SAS ;
de relancer les lots n° 1 et 2 ;
d'autoriser Monsieur le Président à signer les marchés ainsi que toutes pièces relatives à ce dossier ; Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
[Mise en liane le 20/12/2023 | Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL25-DE
-__ d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Monsieur Le Président, La secrétaire de séance,
David ROBO Morgane LE ROUX GOLFE o
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
‘ : Publié le 0 Mise en ligne le 20/12/2023 LS . ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL26-DE
ne
MORBIHAN #* VANNES AGGLOMERATION 20° ot
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
Le Conseil Communautaire, convoqué par courriel en date du 7 décembre 2023, s’est réuni le 14 décembre 2023, à 18h, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.
Etaient présents :
ARRADON
ARZON
BADEN
BRANDIVY
ELVEN
GRAND-CHAMP
ILE D'ARZ
LARMOR-BADEN
LE BONO
LE HEZO
LE TOUR-DU-PARC
LOCMARIA-GD CHAMP :
LOCQUELTAS
MONTERBLANC
PLAUDREN
PLESCOP
PLOEREN
PLOUGOUMELEN
SAINT-ARMEL
SAINT -AVE
ST GILDAS DE RHUYS
SAINT-NOLFF
SARZEAU
SENE
SUENIAC
SURZUR
THEIX-NOYALO
TREDION
TREFFLEAN
VANNES
Ont donné pouvoir :
BADEN
COLPO
ELVEN
ILE-AUX-MOINES
LA TRINITE-SURZUR
MEUCON
SAINT-AVE
SARZEAU
SENE
VANNES
: Pascal BARRET (arrivée à 18h15) - Lucile BOICHOT (arrivée à 18h15) - Jean-Philippe PERIES
: Catherine LECLERC
: Patrick EVENO
: Guillaume GRANNEC
: Gérard GICQUEL - Arnaud DE GOVE
: Yves BLEUNVEN - Dominique LE MEUR
: Jean LOISEAU
: Denis BERTHOLOM
: Yves DREVES (arrivé à 18h10)
: Guy DERBOIS
: François MOUSSET
Martine LOHEZIC
: Michel GUERNEVE
: Alban MOQUET - Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE
: Nathalie LE LUHERNE
: Loïc LE TRIONNAIRE - Françoise FOURRIER - Pierre LE RAY
: Gilbert LORHO - Sylvie LASTENNET - Bernard RIBAUD
: Léna BERTHELOT - Raynald MASSON
: Anne TESSIER-PETARD
: Thierry EVENO - Morgane LE ROUX (arrivée à 18h10) - André BELLEGUIC - Michaël LE BOHEC
: Alain LAYEC
: Nadine LE GOFF-CARNEC - Eric ANDRIEU
: Jean-Marc DUPEYRAT - Corinne JOUIN DARRAS - Roland NICOL
: Sylvie SCULO - Régis FACCHINETTI - Katy CHATILLON-LE GALL
: Marylène CONAN (arrivée à 18h15) - Christophe BROHAN
: Noëlle CHENOT
: Christian SEBILLE - Danielle CATREVAUX - Paulette MAILLOT - Sullivan VALIENTE
: Jean-Pierre RIVOAL
: Claude LE JALLE
: David ROBO - Michel GILLET - Nadine PELERIN - Gérard THEPAUT - Hortense LE PAPE - Olivier LE BRUN - Chrystel DELATTRE - Latifa BAKHTOUS (arrivée à 19h20) - Patrice KERMORVANT - Armelle MANCHEC - Jean-Pierre RIVERY - Karine SCHMID - Jean -Jacques PAGE - Patrick LE MESTRE - Marie-Noëlle KERGOSIEN - Sandrine BERTHIER (départ à 20h) - Audrey ESSOLA (arrivé à 18h10)
: Anita ALLAIN-LE PORT a donné pouvoir à Patrick EVENO
: Freddy JAHIER à donné pouvoir à Nathalie LE LUHERNE
: Claudine LE BOURSICAUD-GRANDIN a donné pouvoir à Gérard GICQUEL
: Philippe LE BERIGOT a donné pouvoir à Denis BERTHOLOM
: Vincent ROSSI à donné pouvoir à Christian SEBILLE
: Pierrick MESSAGER a donné pouvoir à Michel GUERNEVE
: Anne GALLO à donné pouvoir à Thierry EVENO
: Dominique VANARD à donné pouvoir à Corinne JOUIN DARRAS
: Anthony MOREL a donné pouvoir à Claude LE JALLE
: Anne LE HENANFF a donné pouvoir à Patrice KERMORVANT
: François ARS a donné pouvoir à Chrytel DELATTRE
: Christine PENHOUET a donné pouvoir à Olivier LE BRUN
: Monique JEAN a donné pouvoir à Gérard THEPAUT
: Fabien LE GUERNEVE à donné pouvoir à Nadine PELERIN
: Latifa BAKHTOUS a donné pouvoir à Jean-Pierre RIVERY jusqu’à 19h20 : Maxime HUGE à donné pouvoir à Armelle MANCHEC
: Virginie TALMON a donné pouvoir à Michel GILLET Absents :
GRAND-CHAMP
SURZUR
VANNES
Mise en ligne le 20/12/2023
: Franck POIRIER à donné pouvoir à Audrey ESSOLA
: Moran GUILLERMIC
: Yvan LE NEVE
: Mohamed AZGAG
Le Président,
David ROBO
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL26-DE
2 — Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
GOL FE DU LÉ Mise en ligne le 20/12/2023 ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL26-DE
MORBIHAN *$ VANNES AGGLOMÉRATION,
-26-
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
COMMANDE PUBLIQUE
CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE REUNION ET DE LOCAUX DE RANGEMENT AU VELODROME DE KERMESQUEL A VANNES
MARCHE N°2023.038
LOT N° 3 « ETANCHEITE »
ATTRIBUTION
Monsieur Gérard GICQUEL présente le rapport suivant :
Par délibérations des conseils communautaires des 29 juin et 28 septembre derniers, ont été attribués les lots suivants, à l'exception du lot n° 3 « étanchéité » :
Lot(s) | Désignation Sociétés retenues | Montant € HT
01 | Démolition - Gros oeuvre SARL LE RAY 38 793,60 € HT
oz | Charpente - Ossature bois - Bardage - SARL GUYOT 77 357,26 € HT Menuiseries extérieures
04 :ÎTE - Enduit ELYPSIO 15 507,01 € HT
g |iation Doulatess Cloisons ABI CREATION - SAS MALIWA 28 950,31 € HT Plafonds - Menuiseries intérieures
SARL SMP
06 | Revêtements de sols - Peinture (Société Morbihannaise de 12 107,19 € HT
| Peinture)
07 Plomberie - Ventilation - Chauffage - SARL SVEG 63 631, 03€ HT Electricité
Le lot n° 3 a été relancé selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
La société SEO (Société d’Etanchéité de l’Ouest) a présenté une offre répondant en tout point aux attentes de la collectivité pour un montant de 38 626,55 € HT.
Il vous est proposé de :
d'attribuer le lot n° 3 à la société SEO ;
d'autoriser Monsieur le Président à signer le marché ainsi que toutes pièces relatives à ce dossier ;
de solliciter toutes subventions pour la réalisation de ces prestations, le cas échéant :; Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL26-DE
d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
ADOPTEE À L'UNANIMITE . [
Monsieur Le Président, La secrétaire de séance,
David ROBO Morgane LE ROUX o ee.
GOLFE o F3
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
Mise en ligne le 20/12/2023 ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL27-DE
MORBIHAN É VANNES AGCLOME RAT Ee
…
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
Le Conseil Communautaire, convoqué par courriel en date du 7 décembre 2023, s’est réuni le 14 décembre 2023, à 18h, dans les Locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la
Présidence de Monsieur David ROBO, Président.
Etaient présents :
ARRADON
ARZON
BADEN
BRANDIVY
ELVEN
GRAND-CHAMP
ILE D'ARZ
LARMOR-BADEN
LE BONO
LE HEZO
LE TOUR-DU-PARC
LOCMARIA-GD CHAMP
LOCQUELTAS
MONTERBLANC
PLAUDREN
PLESCOP
PLOEREN
PLOUGOUMELEN
SAINT-ARMEL
SAINT-AVE
ST GILDAS DE RHUYS
SAINT-NOLFF
SARZEAU
SENE
SULNIAC
SURZUR
THEIX-NOYALO
TREDION
TREFFLEAN
VANNES
Ont donné pouvoir :
BADEN
COLPO
ELVEN
ILE-AUX-MOINES
LA TRINITE-SURZUR
MEUCON
SAINT-AVE
SARZEAU
SENE
VANNES
: Pascal BARRET (arrivée à 18h15) - Lucile BOICHOT (arrivée à 18h15) - Jean-Philippe PERIES : Catherine LECLERC
: Patrick EVENO
: Guillaume GRANNEC
: Gérard GICQUEL - Arnaud DE GOVE
: Yves BLEUNVEN - Dominique LE MEUR
: Jean LOISEAU
: Denis BERTHOLOM
: Yves DREVES (arrivé à 18h10)
: Guy DERBOIS
: François MOUSSET
: Martine LOHEZIC
: Michel GUERNEVE
: Alban MOQUET - Gaëlle EMERAUD-JEGOUSSE
: Nathalie LE LUHERNE
: Loïc LE TRIONNAIRE - Françoise FOURRIER - Pierre LE RAY
: Gilbert LORHO - Sylvie LASTENNET - Bernard RIBAUD
: Léna BERTHELOT - Raynald MASSON
: Anne TESSIER-PETARD
: Thierry EVENO - Morgane LE ROUX (arrivée à 18h10) - André BELLEGUIC - Michaël LE BOHEC
: Alain LAYEC
: Nadine LE GOFF-CARNEC - Eric ANDRIEU
: Jean-Marc DUPEYRAT - Corinne JOUIN DARRAS - Roland NICOL
: Sylvie SCULO - Régis FACCHINETTI - Katy CHATILLON-LE GALL
: Marylène CONAN (arrivée à 18h15) - Christophe BROHAN
: Noëlle CHENOT
: Christian SEBILLE - Danielle CATREVAUX - Paulette MAILLOT - Sullivan VALIENTE
: Jean-Pierre RIVOAL
: Claude LE JALLE
: David ROBO - Michel GILLET - Nadine PELERIN - Gérard THEPAUT - Hortense LE PAPE - Olivier LE BRUN - Chrystel DELATTRE - Latifa BAKHTOUS (arrivée à 19h20) - Patrice KERMORVANT - Armelle MANCHEC - Jean-Pierre RIVERY - Karine SCHMID - Jean -Jacques PAGE - Patrick LE MESTRE - Marie-Noëlle KERGOSIEN -
Sandrine BERTHIER (départ à 20h) - Audrey ESSOLA {arrivé à 18h10)
: Anita ALLAIN-LE PORT a donné pouvoir à Patrick EVENO
: Freddy JAHIER a donné pouvoir à Nathalie LE LUHERNE
: Claudine LE BOURSICAUD-GRANDIN a donné pouvoir à Gérard GICQUEL
: Philippe LE BERIGOT a donné pouvoir à Denis BERTHOLOM
: Vincent ROSSI à donné pouvoir à Christian SEBILLE
: Pierrick MESSAGER a donné pouvoir à Michel GUERNEVE
: Anne GALLO a donné pouvoir à Thierry EVENO
: Dominique VANARD a donné pouvoir à Corinne JOUIN DARRAS
: Anthony MOREL a donné pouvoir à Claude LE JALLE
: Anne LE HENANFF a donné pouvoir à Patrice KERMORVANT
: François ARS à donné pouvoir à Chrytel DELATTRE
: Christine PENHOUET a donné pouvoir à Olivier LE BRUN
: Monique JEAN a donné pouvoir à Gérard THEPAUT
: Fabien LE GUERNEVE a donné pouvoir à Nadine PELERIN
: Latifa BAKHTOUS à donné pouvoir à Jean-Pierre RIVERY jusqu’à 19h20 : Maxime HUGE a donné pouvoir à Armelle MANCHEC
: Virginie TALMON a donné pouvoir à Michel GILLET Absents :
GRAND-CHAMP
SURZUR
VANNES
Mise en ligne le 20/12/2023
: Franck POIRIER à donné pouvoir à Audrey ESSOLA
: Moran GUILLERMIC
: Yvan LE NEVE
: Mohamed AZGAG
Le Président,
David ROBO
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL27-DE Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL27-DE
GOLFE ou Les Ÿ Mise en ligne le 20/12/2023
MORBIHAN *PS VANNES AGGLOMER AT ss
-27-
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
COMMANDE PUBLIQUE
SOUSCRIPTION ET GESTION DE CONTRATS D’ASSURANCE
« CONSTRUCTION > POUR LA REALISATION D’UNE PASSERELLE
DE FRANCHISSEMENT DU RESEAU FERRE EN GARE DE VANNES
MARCHE N°2023.058
ATTRIBUTION DU MARCHE
Annule et remplace la décision du bureau du 17 novembre dernier
Monsieur François MOUSSET présente le rapport suivant :
Une consultation a été lancée le 15 juin 2023 selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 du Code de la commande publique pour la souscription et la gestion de contrats d'assurance « Construction » pour la réalisation d’une passerelle de franchissement du réseau ferré en gare de VANNES.
Ce marché se décompose en 2 lots définis comme suit :
Lot(s) Désignation
01 Tous Risques Chantier
02 Garantie décennale
À l'issue de la consultation, 2 offres ont été réceptionnées dans Les délais impartis.
À l’ouverture des plis, il apparait que l’offre du candidat n°1 est irrégulière.
Au regard de l’analyse de l’offre effectuée sur la base des critères de jugement des offres fixés au
règlement de la consultation, il vous est proposé de retenir l'offre de la société SMABTP pour le lot n°1 « Tous Risques Chantier » pour un montant de 98 077,93 € TTC et de déclarer sans suite Le lot n°2 « Garantie décennale » pour motif juridique et de Le relancer dans Les prochaines semaines.
il vous est proposé :
d’attribuer le lot n°1 « Tous Risques Chantier » à la société SMABTP ;
de déclarer sans suite le lot n°2 « Garantie décennale >» pour motif juridique ;
d'autoriser Monsieur le Président à signer le marché du lot n° 1 avec la SMABTP ; Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
ID : 056-200067932-20231214-231214 DEL27-DE
I nur]
d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes Les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
ADOPTEE À L'UNANIMITE
Monsieur Le Président, La secrétaire de séance,
David ROBO Morgane LEROUX
D