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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 06 07 2026 6a44cdca02afc)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 JUILLET 2026
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN. E SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du 1er juin 2026.
2. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du 5 juin 2026.
3. Décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
4. Finalisation de la composition des commissions communales.
5. Approbation du règlement intérieur du cimetière communal.
II – FINANCES
6. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention financière relative à la mise à disposition de la balayeuse.
7. Admission en non-valeur de créances éteintes au budget de l’eau.
III – MARCHÉS PUBLICS
8. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer le marché de requalification végétalisation des cours d’écoles Dolto-Lassagne
IV – CULTURE - ÉVÈNEMENTIEL
9. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de mutualisation « En Trio » pour la saison culturelle 2026-2027.
10. Fixation des tarifs pour la saison culturelle 2026-2027 et les spectacles à la médiathèque.
V – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - COMMERCE
11. Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise – Modificatif à la délibération n°DL-121-09-25 du 29 septembre 2025.
VI – PETITE ENFANCE
12. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer le marché de services pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la crèche « Pause Tendresse ». 2
VII – JEUNESSE
13. Autorisation de principe à donner à Monsieur le Maire d’établir et de signer la convention de partenariat avec la CCPA (Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle) pour percevoir les subventions relatives aux chantiers jeunes au titre de l’année 2026.
VIII – URBANISME
14. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer une convention de servitude à ENEDIS sur la parcelle cadastrée AH347.
15. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat entre la CCPA (Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle), le Département du Rhône et la Commune de L’Arbresle pour la requalification de la zone commerciale des Martinets : secteurs « rue Passemard » et « Trois Communes ».
16. Informations sur l’avancement du PLU (Plan Local d’Urbanisme).
IX – SOCIAL
17. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer une convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial avec l’OFII (Office Français de l’Immigration et de l’Intégration).
X – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES