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Compte-Rendu - oj 20 01 2026 69675bcc11ff4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - oj 20 01 2026 69675bcc11ff4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
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CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 JANVIER 2026
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN. E SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du compte rendu de la séance publique du Conseil municipal du 14 novembre 2025.
II – FINANCES
2. Présentation du R.O.B. (Rapport d’Orientations Budgétaires) 2026 du budget de la Commune.
3. Présentation du R.O.B. (Rapport d’Orientations Budgétaires) 2026 du budget de l’Eau.
4. Engagement des dépenses anticipées sur le budget 2026 de la commune.
5. Fuite sur le réseau d’eau dans un tabouret – autorisation de procéder à un remboursement.
6. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès des services de l’Etat pour les travaux de désimperméabilisation et végétalisation des cours du Groupe Scolaire Dolto-Lassagne.
III – RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des effectifs – Création de poste.
IV – MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
8. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de groupement de commande avec la CCPA (Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle) pour un marché de service sur le quartier des Vernays.
V – URBANISME
9. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention d’Opération de revitalisation du Territoire (ORT).
VI – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
. Actualité communautaire.