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Déliberation - Deliberation 44 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 44 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC - ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 44-2023
Séance du 29 juin 2023
Date Convocation : 14/06/2023 Date Affichage : 14/06/2023
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 9
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 9
Nombre de procurations : 01
Nombre de voix exprimées : 10
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac-Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Robiac-Rochessadoule, Salle des Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri, Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Mme LEZE Christine Adjoints, M.
CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme THOMASSET Marie-Christine, Mme MILLET Cécile, Mme AGRA Régine, Absents ayant donné procuration : M. PONTET Jean-Luc
Absents excusés : Mr PERCETTI Jérôme, Mme ADAM Agnès
Secrétaire de séance : Mr GONNET Thierry
[ Objet de la délibération : Subventions aux associations 2023 D Le |
Le Maire expose aux membres présents qu'il a reçu un nouveau dossier de demande de subvention pour l association suivante :
- Association Union Cycliste Bességeoise : soutien de l'Etoile de Bessèges de février 2023 : pour un montant de 500 euros comme les années précédentes.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide à l'unanimité d'attribuer la subvention suivante :
Association Union Cycliste Bességeoise : 500 €
Le Secrétaire,
Mr GONNET Thierry
D
Le Maire,
M. Henri
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Accusé de réception en préfecture
030-21300216$-20230629-442023-DE
Reçu le 04/07/2023