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Déliberation - deliberation.76.2024.montbard
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.76.2024.montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 17 septembre par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 23 septembre 2024 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.
Présents : Laurence PORTE, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Jean-Pierre RIFLER, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI.
Excusés ayant donné pouvoir : Aurélio RIBEIRO à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Martial VINCENT, Thierry MOUGEOT à Dominique ALAINÉ, Magalie RAEVENS à Danielle MATHIOT, Bruno DIANO à Sylvie GOYARD
Absentes : Aurore LAPLANCHE, Maryline DECOURSIERE
2024.76 – Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2023 Rapporteur : Marc GALZENATI
Vu les articles L-3131-5 du code de la commande publique et L-1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, le concessionnaire doit produire chaque année un rapport qui est mis à l’ordre du jour de la plus prochaine réunion de l’organe délibérant.
Considérant que ce rapport comporte notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution du contrat de concession et une analyse de la qualité des ouvrages ou des services. Considérant qu’il permet en outre aux autorités concédantes d'apprécier les conditions d'exécution du service public.
Le Conseil Municipal donne acte de la communication de ce rapport, tel qu’annexé à la présente délibération.
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34