Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation.76.2024.montbard
Déliberation - deliberation.70.2024.montbard
Déliberation - deliberation.46.2023.montbard
Déliberation - deliberation.42.2024.montbard
Déliberation - deliberation.94.2024.montbard
Déliberation - délibération.12.2025.montbard
Déliberation - délibération.13.2025.montbard
Déliberation - deliberation.15.2024.montbard
Déliberation - deliberation.16.2024.montbard
Déliberation - deliberation.64.2024.montbard
Déliberation - deliberation.85.2023.montbard
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.85.2023.montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 22 septembre 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 28 septembre 2023 à l’Espace Paul Eluard.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Mireille POIRROTTE, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO.
Excusés ayant donné pouvoir : Marc GALZENATI à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Mireille POIRROTTE, Fabien DEBENATH à Béatrice PARISOT, Thierry MOUGEOT à Dominique ALAINÉ, Aurore LAPLANCHE à Francisca BARREIRA, Gérard ROBERT à Aurélio RIBEIRO, Céline AUBLIN à Béatrice QUILLOUX, Magalie RAEVENS à Maryse NADALIN.
Absent excusé : Patricia PARISSE
Absents : Maryline DECOURSIERE-PERROT.
2023.85 – Délégation de Service Public du Centre Aquatique Amphitrite : rapport annuel 2022 Rapporteur : Aurélio RIBEIRO
Conformément aux articles L-3131-5 du code de la commande publique et L-1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, le concessionnaire doit produire chaque année un rapport qui est mis à l’ordre du jour de la plus prochaine réunion de l’organe délibérant.
Ce rapport comporte notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution du contrat de concession et une analyse de la qualité des ouvrages ou des services. Il permet en outre aux autorités concédantes d'apprécier les conditions d'exécution du service public.
En ce sens, le Conseil Municipal donne acte de la communication de ce rapport, tel qu’annexé à la présente délibération.
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023