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Compte-Rendu - compte rendu cm avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lamazière-Basse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm avril)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque,
COMMUNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
AVRIL
2016
N°
2016/4
L'an
deux
mille
seize,
le
22
avril,
à
20
heures
15,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
en
Mairie
sous
la
présidence
d'Alain
GUEGUEN,
Maire.
Présents:
Alain
GUEGUEN,
Maire,
Roselyne
LACÔTE,
Christophe
BOYON,
Adjoints,
Patrick
LAPORTE,
Philippe
LABEL,
Dominique
BREUIL,
Elodie
DARTIGUEPEYROU,
Nadège
GUILLE,
Conseillers.
Excusées:
Hélène
COURTOIS
(donne
procuration
à
Roselyne
LACOTE)
Secrétaire
de
séance
: Dominique
BREUIL
Approbation
du
Conseil
municipal
du
25
mars
2016
Convention
Bibliothèque
Départementale
de
Prêt
Renouvellement
de
la
convention
pour
une
durée
correspondant
à
celle
de
la
validité
du
Plan
de
développement
de
la
lecture
et
des
bibliothèques
2015-2019.
Service
gratuit
du
Conseil
départemental
de
prêt
de
livres
(seules
sont
facturées
à
la
mairie
les
détériorations
ou
les
pertes),
renouvellement 1
fois
par
an
minimum,
dépôt
en
mairie,
prêt
ouvert
à tous.
9
votants
: 9
votes
pour
Achat
terrain
autour
des
captages
Achat
de
la
parcelle
AI
136
(66
a
47
ca)
située
sur
le
lieu
du
captage
Montsour
1
pour
la
somme
de
1000
euros
+
frais
de
notaire.
9
votants
: 9
votes
pour
Demande
de
subvention
pour
réfection
d’une
partie
du
mur
du
cimetière
Devis
de
M.
LAVERDURE
retenu:
4216
€
HT,
5
059,20
€
TIC
pour
57
mètres
linéaires,
travaux
réalisés
courant
2016,
subvention
du
Conseil
départemental
de
25
%
9
votants
: 9
votes
pour
Décision
modlificative
n°
1
Les
titres
8
et
9
de
l'exercice
2015
ont
des
imputations
erronées.
Il
convient
donc
de
rectifier
ces
imputations
comme
suit
:
Compte
Désignation
Dépenses
Recettes
D
2131
Bâtiments
publics
918,00
Installations
générales,
D
2135
agencements,
aménagements
des
105,00
constructions
R 132
Subvention
d'équipement
1023,00
TOTAL
1023,00
1023,00
9
votants
: 9
votes
pour Mairie
de
Lamazière-Basse
-
19160
- N°
tél.
et
fax
05
55
95
88
79
E-mail
: lamazierebasse.19.
mairie @ wanadoo.fr
Site
: www.lamazierebasse.correze.net Demande
de
subvention
pour
travaux
de
voirie
Ces
travaux
concernent
les
voies
VC
10
(Montsour)
montant
estimatif
de
9 579
€ et
VC
19
(Verviolle)
montant
estimatif
de
11
200
€,
pour
2016.
Une
demande
de
subvention
sera
adressée
au
Conseil
Départemental. 9 votants
: 9
votes
pour
Questions
diverses
Mise
en
place
de
système
de
chloration
automatique
du
château
d’eau
: Le
Conseil
Départemental
accorde
une
subvention.
L'Agence
Adour
Garonne
conditionne
l'attribution
d’une
subvention
à
l'intervention
d’un
maître
d'œuvre.
La
Mairie
fait
donc
appel
à
Corrèze
Ingenierie
(1*°
consultation
gratuite)
afin
d'étudier
les
modalités
d'obtention
d'une
subvention.
Travaux
de
fouilles
au
cimetière
: 8 emplacements
libérés.
Bail
à
ferme
: Mme
Maryline
LESAGE
DE
LA
HAYE
demande
à
résilier
son
bail
pour
la
parcelle
ZD
43
(La
Gane
Toupie,
37
a 30
ca),
le Conseil
Municipal
donne
son
accord à
l'unanimité.
Festival
La
Luzège
: En
échange
du
prêt
de
la
salle
DAVOINE
ou
d’une
salle
du
bâtiment
école
pour
des
répétitions
du
25
au
31
juillet,
un
spectacle
gratuit
est
offert
à tous
les
habitants
le
dimanche
31
juillet
au
soir.
Repas
des
Ainés :
Critère
d'invitation,
pour
cette
année
: 60
ans
révolu
à
la
date
du
repas
sur
la
base
de
la
liste
électorale
et/ou
propriétaire
d'une
maison
sur
la
commune.
Dès
l'an
prochain,
nous
reverrons
les
modalités
de
participation
sous
forme
d'inscription
volontaire
par
le
biais
du
Vianon-
Luzège. Travaux
église
: Le
déplacement
du
mobilier
non
classé
de
l’église
se
fera
le
mercredi
1°
juin
à
partir
de
10h
par
l'atelier
« A
l'oeuvre
de
l'Art»
et
sous
la
direction
de
Mme
COMBROUZE-LAFAYE,
Conservateur
au
Service
culture
et
patrimoine
du
Conseil
départemental.
Les
lieux
de
dépôt
seront
le
local
aménagé
dans
le
préau
de
l’école
et
la
mairie.
Un
appel
est
lancé
à 3 ou
4 volontaires
pour
aider
au
transport.
Merci
de
vous
inscrire
en
mairie
au
05
55
95
88
79
ou
par
mail
à
: lamazierebasse.19.mairie@wanadoo.fr
.
Prochain
Conseil
municipal
: Vendredi
17
juin
2016
à
20
heures
15