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Document publié le Vendredi 25 novembre 2016 par la commune de Lamazière-Basse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm nov 2016)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Logement,
COMMUNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 NOVEMBRE 2016 N° 2016/9
L'an deux mille seize, le 25 novembre, à 20 heures 15,
le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie sous la
présidence d'Alain GUEGUEN, Maire.
Présents: Alain GUEGUEN, Maire, Roselyne LACÔTE,
Christophe BOYON, Adjoints, Patrick LAPORTE,
Dominique BREUIL, Elodie DARTIGUFPEYROU, Philippe
LABEL, Nadège GUILLE Conseillers.
Absente excusée: Hélène COURTOIS (donne
procuration à Roselyne LACÔTE)
Secrétaire de séance : Dominique BREUIL
Approbation du Conseil municipal du 14 octobre 2016
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des dépenses
d'investissement avant le vote du budget 2017. 9 votants : 9 votes pour
Réactualisation des tarifs communaux
Aucun changement. 9 votants : 2 abstentions, 7 votes pour
Réactualisation des tarifs du service de l’eau
Aucun changement. 9 votants : 9 votes pour
Attribution d’'indemnité du Receveur municipal
9 votants : 9 votes pour
Contrat de location maison La Roubigne
Le logement a été attribué à Mme et M: FERRAUTO-et leurs deux enfants. Emménagement-en-_--.
février 2017 — montant mensuel du loyer : 412,14 euros réactualisé au 1er janvier 2017.
9 votants : 1 abstention, 8 votes pour
Coupe de bois 2017 : parcelle F168
Annulation de la précédente délibération: cette parcelle attribuée, sur le cadastre, à la
commune serait la propriété du GSF La Mevynie-Auchebie. La demande de rectification a été
déposée auprès de Maître Vignal. 9 votants : 9 votes pour
Mairie de Lamazière-Basse - 19160 - N° tél. et fax 05 55 95 88 79
E-mail : lamazierebasse.19.mairie@wanadoo.fr
Site : www.lamazierebasse.correze.net Location de la Salle Davoine pour des cours de chant
Modification de la convention d'utilisation de la salle Davoine : elle est signée avec l'association
Arti Show et non plus avec Monsieur FERRAUTO. 9 votants : 9 votes pour
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration extérieure de l’église et
demande de subvention
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre au Bureau Manciulescu, ACMH et associés, pour un
montant de 72 630,00 euros HT. Seule la tranche ferme (réalisation du permis de construire et
évaluation du montant des travaux à prévoir) d'un montant de 17 550 euros HT soit 21 060
euros TTC est engagée.
Demande de subvention, 40 % de la tranche ferme soit 7 020 euros à la DRAC de La Nouvelle
Aquitaine.
9 votants : 9 votes pour
Questions diverses
Réunion publique sur le thème de l’eau mercredi 7 décembre, 17 heures, Salle Davoine
avec intervention de Mme RASSELET de l’ARS.
Ramassage des ordures ménagères
Suite à une réorganisation du SIRTOM d’Egletons, à compter de janvier 2017, le jour de
ramassage des ordures ménagères sera le jeudi et non le mardi.
Aménagement du cimetière
L'Agence Adour Garonne propose une aide financière pour l'achat de matériel d’entretien suite
à la loi de transition énergétique pour la croissance verte qui prévoit l’interdiction de l’usage de
pesticides en 2017.
Fête de Noël du RPI de Lamazière-Basse / Palisse
Elle aura lieu cette année à la salle des Fêtes de Palisse, le vendredi 16 décembre à partir de
14h.
Marché de Noël de Lamazière-Basse
Le marché de Noël, organisé par la municipalité, avec l'aide des associations du village, se
tiendra le samedi 17 décembre, Salle Davoine, de 17h à 21h.
Prochain Conseil Municipal : jeudi 15 décembre 2016 à 20 heures 15