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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250212 DEL2025 02 020 DE 1 1 1
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20250212 DEL2025 02 020 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
N° DELIB 2025/02/020
République Française
Département de la Nièvre
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Envoyé en préfecture le 05/03/2025
Reçu en préfecture le 05/03/2025
Publié le 05/03/2025 S L Gr
ID : 058-215800863-20250212-DEL2025 02 020-DE
Date de la convocation : 06/02/2025
Date d’affichage : 06/02/2025
Nombre de membres afférents au
Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs | 24 |
Nombre de votants | 28|
Votes « Pour » 28 |
Votes « Contre » 0 |
Abstentions | 0 |
Procurations 4 |
Séance du 12 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le douze février à dix-neuf heures
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD), Premier adjoint, en application de l’article L 2122-17 CGCT.
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, M. Renaud, Mme Boulogne,
M. Bonnet, Mme Ouvry, M. Marasi, Mmes Guiblin, Breuzet, MM Ponsonnaille, Pinta, Cassera, Reby, Mme Colonel, M. Blandin, Mmes Peneau, Tabbagh Gruau, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, MM Boucher Baudard, Boujlilat, Mme Denis.
Absents avant donné procuration: M. Gillonnier à M. Lienhard, Mme Mäkiard à M. Cassera, M. Gabez à Mme Ouvry, Mme Pabiot à Mme Leroy.
Absente : Mme Borel.
Secrétaire de séance : M. Cassera.
Objet _ de la délibération: Attribution d’une subvention de
fonctionnement à l’association Cosnoise Echanges Internationaux.
Vu l’article L 2313 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant, le vote du budget 2025 interviendra au mois d’avril 2025 ;
Considérant, la demande d’une subvention formulée par l’association au regard des différentes manifestations et évènements en lien avec les Jumelages :
IL est décidé d’autoriser le versement d’une subvention de 3 000 € à
l’Association Cosnoise Echanges Internationaux.
Les crédits sont prévus au - chapitre 65 - nature 6574, du Budget principal 2025.
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,