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Procès Verbal - PV CM 25012017
Document publié le Mercredi 25 janvier 2017 par la commune de Sivry.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25012017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Page 1 sur 2
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SIVRY
Du MERCREDI 25 JANVIER 2017
L’an deux mil seize, le Mercredi 25 janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SIVRY s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation ordinaire légale, sous la présidence de M. Denis MATHIEU, Maire.
Présent/présente Absent/Absente Procuration à :
BACH Sophie X DEPRUGNEY
CLAUSSE Frédérique X HABERT
DEPRUGNEY Thierry X
DIEUDONNÉ Sylvain X MATHIEU
FRITSCH Jacques X
HABERT Vincent X
MATHIEU Denis X
MÉDÉRIC Stéphane X
MIOTKE Christian X
THOUVENIN Myriam X
Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance Madame THOUVENIN Myriam
Ordre du Jour :
- Dossier Logements communaux et mairie
- Prime fin d’année aux employés communaux
- Contrat entretien des Cloches renouvellement
pour 3 ans
- Cabine Téléphonique
- Eclairage Publique
- Divers
1) Dossier Logements communaux et la mairie
Le maire expose le dossier de l’architecte est demande au conseil ce qu’il désire faire par la suite.
Après concertation le conseil municipal décide d’étudier l’accessibilité de la mairie pour le moment et de la salle du conseil. Concernant les logements, il préfère prendre du recul et étudier le dossier plus dans le détail afin de se positionner sur l’enjeu financier de la commune.
2) Prime employés communaux fin d’année 2016
Le maire propose de donner une prime de fin d’année 2016 aux deux employés de la commune qui font le plus d’heures soit Mme COUBRONNE et M. SCHWOB René pour un montant brut de 123 € chacun.
Après concertation, le conseil à l’unanimité accepte d’octroyer une prime de fin d’année 2016 sur le salaire de février 2017 pour un montant brut de 123€ à chacun. Page 2 sur 2
3) Renouvellement contrat entretien des cloches Ets CHRETIEN :
Le maire propose de renouveler le contrat entretien des cloches avec l’Etablissement François CHRETIEN Campaniste pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2017.
Accepté à l’unanimité.
4) Cabine téléphonique
Le maire expose le courrier de la Société Orange concernant le retrait de la cabine téléphonique devant la mairie.
La commune à la possibilité de la conserver juste le bâtie et de faire retirer à sa charge tous ce qui est électrique et combiné.
Après concertation le conseil municipal à l’unanimité décide de ne pas la garder et préfère s’orienter sur un autre support en partenariat avec la MPT.
5) Eclairage publique
M. FRITSCH, adjoint propose d’étudier l’éclairage publique concernant le changement de candélabre par des énergies à led moins gourmand en consommation. Car il rappelle au conseil que la partie investissement est à la charge de la commune, juste le fonctionnement et l’entretien est à la charge de la communauté de communes.
Une subvention de 65% peut être octroyée pour ce projet au minimum.
Le conseil municipal à la majorité demande que ce soit reporté au prochain conseil pour une étude plus approfondie en vue du prochain budget primitif.
Levée de séance à 21h40. Le Maire
Denis MATHIEU
Délibérations envoyées en préfecture le 27/01/2017
Conforme au registre des délibérations et Rendues exécutoires le 27/01/2017