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Arrêté - ard201 070 piste de vtt
Arrêté - ard2023 065 visa erp la chemenaz la trabla
Arrêté - ard2023 063 visa vtt les clarines
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Arrêté - ard2023 063 visa vtt les clarines)
Thèmes du document : Sécurité publique, Union Européenne, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 27/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2023
Publié
le
S
L
O7
COMMUNE
DES
CO
NTA
ID':1074-217400852-20230626-ARD2022063-AR
ARRETE
DU
MAIRE
SCONTAMINES
MONTJOIE
Ouverture
de
la
piste
de
VTT
«
Les
Clarines
»
Sur
le
domaine
de
Montjoie
ARD2023-063
Le
Maire
des
Contamines-Montjoie,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
et
notamment
l’article
L
2212-2
et
suivants
et
L
2213-2 ;
Vu
l'arrêté
du
Maire
2013-49
du
27
août
2013
portant
sur
la
réglementation
de
la
pratique
du
VTT
de
descente :
Vu
l'attestation
de
M.
DUPERTHUY
Jean
Yves
en
date
du
26
juin
2023,
attestant
du
contrôle
des
équipements
de
la
piste
de
VTT
Les
Clarines
permettant
d'accueillir
des
usagers
en
toute
sécurité
:
ARRETE
Article
1°":
La
piste
de
descente
de
VTT
«
Les
Clarines
»
est
ouverte
aux
vététistes
du
samedi
1
juillet
2023
au
dimanche
3
septembre
2023
inclus.
Article
2
‘ La
signalétique
et
l'entretien
des
équipements
sont
confiés
à
la
Société
d'Equipement
des
Contamines-Montjoie
Hauteluce
(SECMH).
Article
3
: L'accès
à
la
piste
est
libre
à
toutes
personnes
pratiquant
l'activité
VTT.
Cet
accès
s'effectue
sans
surveillance.
En
cas
d'accident
ou
d'urgence,
les
services
de
secours
sont
à
contacter
le
plus
rapidement
possible
aux
numéros
d'appels
suivants
:
-
Depuis
un
téléphone
portable
: 112
-
Depuis
un
téléphone
fixe
: 15
SAMU,
17
GENDARMERIE,
18
POMPIERS
Article
4
:
Le
Directeur
de
la
SECMH
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
transmis
au
Représentant
de
l'Etat.
Article
_5
: Une
copie
du
présent
arrêté
est
notifiée,
publiée
et
affichée
aux
emplacements
habituels :
-
Monsieur
le
Directeur
de
la
SECMH,
-
Monsieur
le
Directeur
de
la
sécurité
des
pistes,
-
Monsieur
le
Directeur
de
l'EPIC
Les
Contamines
Tourisme,
-
Monsieur
le
Chef
du
Centre
de
Première
Intervention.
-
Madame
la
Directrice
des
services
techniques
Fait
aux
Contamines-Montjoie,
Le
26
juin
2023
Notifié
le
Au
Directeur
de
la
SECMH