Conseil Municipal - CM du 23 12 15

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Conseil Municipal - CM du 23 12 15 Document publié le Mercredi 23 décembre 2015 par la commune d'Azas. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 23 12 15)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

PROCES VERBAL

Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL

du 23 décembre 2015

Présents : MT LACOURT, B FAURE, M.BESSIERE, R MARTIN, L SICART, P BRUNO, V FABRE, JL GRANITI, S.RAINA, B TOURET.

Excusées : C ANTONSANTI, (procuration donnée à B.TOURET),

M JOUBERT (procuration donnée à S.RAINA)

Absents excusés : RUITER Stéphanie, JOUBERT Marion a donné procuration à Serge RAINA, DUCHEMIN David, ANTONSANTI Christine a donné

procuration à Bruno TOURET

Absents : L TESTA.

Mme AVERSENG, secrétaire de mairie assiste au conseil

Désignation d’une secrétaire de séance: Virginie FABRE

Lecture de l’ordre du jour du 23 décembre 2015

Lecture du compte rendu du conseil du 30 septembre 2015 : Vote à l'unanimité Lecture du compte rendu du conseil du 07 décembre 2015 : Vote à l'unanimité

8-1-2015 Délibération : SDEHG éclairage du clocher 1ère tranche

Madame le Maire informe le conseil municipal que suite à la demande de la commune du 05 septembre 2014 concernant la mise en lumière du clocher – partie haute, le SDEHG a réalisé l’étude de l’opération suivante (11BS565) :

1ère tranche partie haute de l'église

- Mise en valeur de l'église avec du matériel à LED posé sur la façade de l’église avec le câblage en façade et la commande à créer à l'intérieur du bâtiment.

- Détail sur le plan.

Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part restant à la charge de la commune se calculerait comme suit :

 TVA 2 678€

 Part SDEHG 5 708€

 Part restant à la charge de la commune (ESTIMATION) 9 313€ Total 17 699€

Avant de planifier les travaux correspondants, le SDEHG demande à la commune de s’engager sur sa participation financière.

Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité:  Approuve le projet présenté.

 S’engage à verser au SDEHG une contribution au plus égale au montant ci-dessus.1 17 75 5 R Ru ue e d de e l la a M Ma ai ir ri ie e, , L Le e C Co om mm mu un na al l 3 31 13 38 80 0 A AZ ZA AS S T Té él l : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .4 42 2. .0 07 7 F Fa ax x : : 0 05 5. .6 61 1. .8 84 4. .5 50 0. .3 36 6 e em ma ai il l : : a az za as s. .m ma ai ir ri ie e@ @w wa an na ad do oo o. .f fr r - - S Si it te e : : h ht tt tp p: :/ // /w ww ww w. .m ma ai ir ri ie e- -a az za as s. .f fr r

Chaque année, nous disposons d’une enveloppe de travaux.

Ces travaux sont subventionnés maintenant à hauteur de 80 %.

Utilisation en 2015 : éclairage de deux abris bus.

Fin de la séance à 21h07

Mme Marie-

Thérèse

LACOURT

M. Benoît

FAURÉ

Mme Magalie

BESSIERE

M. Richard

MARTIN

Mme

Laurence

SICART

M. Bruno

TOURET

Mme

Stéphanie

RUITER

Absente

Excusée

M. Loïc TESTA

Absent

M. Serge

RAINA

Mme Marion

JOUBERT

procuration à

Serge RAINA

Mme Patricia

BRUNO

M. David

DUCHEMIN

Absent excusé

Mme

Christine

ANTONSANTI

Procuration à

Bruno

TOURET

Mme Virginie

FABRE

M. Jean-Louis

GRANITI