Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 240305 PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - 260303 PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - 250225PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - 240716 PROCES VERBAL signe 1
Procès Verbal - 240130 PROCES VERBAL signe 1
Procès Verbal - 250422 PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - 240618 PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - 260120 PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - 240514 PROCES VERBAL signe
Procès Verbal - PROCES VERBAL signe 230620
Procès Verbal - 240305 PROCES VERBAL signe 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240305 PROCES VERBAL signe 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
Département
du
Rhône
COMMUNE
DE
MARENNES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
mars
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le
cinq
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MARENNES
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
20h30
à
la
salle
du
conseil
de
Marennes
sous
la
présidence
de
Monsieur
'Fimotéo
ABELLAN,
Maire
de
la
commune.
Date
de
convocation
:01
mars
2024
Date
d'affichage
01
mars
2024
Nombre
de
présents
: 14
Nombre
de
votants
: 17
Etaient
présents
: Timotéo
ABELLAN
Mmes
Sandra
BULLION,
Sylvie
GABRIEL,
Christina
BLANC,
Marion
PECHOUX,
Noëlle
MORCILLO),
Sandrine
BOURACHOT,
Gabrielle
THIVARD),
Sophie
RAYMOND
MM
Gérald
COSTE,
David
CARLIER,
jonathan
COMMARMOND),
Alexandre
DESCOLLONGES, ,
Jean-Luc
SAUZE.
Etai(en)t
excusé(s
}:
Patricia
CRISTINT
à donné
pouvoir
à Marion
PECHOUX
Anselme
GABRIEL
à donné
pouvoir
à Sylvie
GABRIEL
Sylvain
DELOME
a donné
pouvoir
à Timotéo
ABELLAN
Etai{en)t
absent
(s}:
Sandra
BULLION
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
larticle
L2121.15
du
code
Général
des
Collectivités
locales,
il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance,
Le
conseil
Municipal
désigne
à l'unanimité
Sandra
BULLION
Adjointe
au
maire,
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Timotéo
ABELLAN,
propose
à l'assemblée
d’approuvet
le procès-verbal
du
conseil du
30 janviet
2024.
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le procès-verbal
est
accepté
à l'unanimité.
Timotéo
ABELLAN
invite
assemblée
à passer
à l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
05
mars
2024.
>
1
VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023,
BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le Maire
présente
le
compte
de
gestion
2023
dressé
par
le
comptable.
Ont
été
visées
:
-
les
opérations
effectuées
du
01/01/2023
au
31/12/2023,
-
l'exécution
budgétaire
des
différentes
sections,
-
la
comptabilité
des
valeuts
inactives
Considérant
l'Etat
IT-2
présentant
le
résultat
d’exécution
du
budget
principal
;
Considérant
que
le compte
de
gestion
est à disposition
en
mairie
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
e
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
du
budget
principal
dressé,
pour
l’exercice
2023,
pat
le
comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
lordonnateut,
n’appelle
ni
observation
ni réserve
1/8 2 VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023,
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
présente
le
compte
de
gestion
2023
dressé
par
le
comptable.
Ont
été
visées :
-
les
opérations
effectuées
du
01/01/2023
au
31/12/2023,
-
l'exécution
budgétaire
des
différentes
sections,
-
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
Considérant
l'Etat
II-2
présentant
le résultat
d'exécution
du
budget
Assainissement
M
49;
Considérant
que
le
compte
de
gestion
est
à disposition
en
mairie ;
Après
en
avoit
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
Punanimité :
e
DECLARE
que
le compte
de
gestion
du
budget
assainissement
M
49
dressé,
pour
Pexercice
2023,
pat
le
comptable,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateut,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
Marennes,
quitte
la
séance
à 20h49,
3 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023,
BUDGET
PRINCIPAL
Monsieut
Jean-Luc
SAUZE
adjoint
au
Maire
soumet
au
conseil
municipal
le compte
administratif
2023
du
budget
principal
qui
relate
la gestion
de
année
écoulée,
conformément
aux
orientations
définies
dans
le
budget
primitif
et
ses
décisions
modificatives.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à Punanimité :
e
APPROUVE
le compte
administratif
2023
du
budget
principal,
comme
annexé à
la présente
délibération 4 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023,
BUDGET
M49
ASSAINISSEMENT
Monsieur
Jean-Luc
SAUZE
Adjoint
au
Maire
soumet
au
conseil
municipal
le
compte
administratif
2023
du
budget
M49
assainissement
qui
relate
la
gestion
de
l’année
écoulée,
conformément
aux
ofientations
définies
dans
le budget
primitif.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à Punanimité :
* __
APPROUVE
le
compte
administratif
2023
du
budget
M49
ASSAINISSEMENT,
comme
annexé à
la
présente
délibération.
Timotéo
ABELLAN,
Maire
de
Marennes,
réintègre
la
séance
à 20h59.
2/8 5 AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L2311-5
Le
compte
adiministratif afférent
à l’exercice
2023
du
Budget
principal,
tel qu'adopté
en
la présente
séance,
laisse
apparaître
le résultat
suivant
:
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
2023
2
261
241,35
Résultat
d'investissement
cumulé
2023
- 473
554,51
Solde
des
restes
à réaliser
- 801
437,95
Besoin
de
financement
d'investissement
- 1
274
992,46
Considérant
que
la
section
d'investissement
laisse
apparaître
un
besoin
de
financement
à
hauteur
de
1
274
992 46
€ ;
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
Punanimité :
e
PROCEDE
à une
affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023
en
section
d'investissement
du
budget
primitif
de
la
commune,
pour
la
somme
de
1
274
992,46
€
appelée
à
couvrir
le besoin
de
financement,
au
compte
1068
;
e
APPROUVE
en
conséquence
le
report
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
de
l'exercice
2023
pour
la somme
restante
de
986
248,89
€
au
compte
002
- recettes
de
la
section
de
fonctionnement
du
budget
primitif
afférent
à exercice
2024
;
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
en
tant
qu’ordonnateur,
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossiet
6 VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2024
Vu
la
délibération
n°23-02-11
du
28
février
2023
fixant
les
taux
des
impôts
au
titre
de
l’année
2023
à : e
taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
et autres
: 10,01
%
e
taxe
foncière
sur les
propriétés
bâties
: 24,98
%
e
taxe
foncière
sur les propriétés
non
bâties
: 34,00
%
Considérant
le
climat
inflationniste
que
subissent
également
les
collectivités
territoriales
avec
notamment
une
augmentation
de
300
%
des
dépenses
énergétiques
(gaz
et électricité)
;
Considérant
la
diminution
des
montants
de
subventions
attribuées
et
Paugmentation
des
taux
d'intérêts
;
Considérant
la
politique
menée
par
la
collectivité
depuis
de
nombreuses
années
pour
réduire
les
dépenses
et gagner
en
efficience
dans
sa gestion
;
Considérant
la
suppression
de
la taxe
d'habitation
pour
les
ménages
;
Il est
proposé
aux
membres
du
conseil
d'augmenter
de
10
%
le taux
de
taxe
foncière
sut
Les
propriétés
bâties,
le faisant
passer
de
24.98%
à 27,49%.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
e
DÉCIDE
de
fixer
les
taux
communaux
pout
lPannée
2024
comme
suit :
e
taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
et
autres
: 10,01
%
e
taxe
foncière
sut les propriétés
bâties
: 27,49
%
e
taxe
foncière
sut
les
propriétés
non
bâties
: 34,00
%
3/8 e
CHARGE
Monsieut
le
Maite :
e
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
e
de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la
présente
délibération.
7 VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
—- BUDGET
PRINCIPAL
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
résultats
2023,
Monsieur
le Maire
présente
le budget
prévisionnel
M57
du
budget
principal
à Passemblée.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
e PRECISE
que
le vote
du
budget
est
réalisé
par
nature
;
e RETIENT
les
modalités
de
vote
de
droit
commun,
soit
un
vote
au
niveau
du
chapitre
pour
les
sections
d'investissement
et
de
fonctionnement,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
;
e APPROUVE
ET
VOTE
le
budget
primitif
2024
du
budget
principal
comme
suit
et
conformément
aux
documents
annexés
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
- DÉPENSES
:
2
815
338,75
Euros
- RECETTES
:
2
815
338,75
Eutos
SECTION
D’INVESTISSEMENT
:
- DÉPENSES
:
6
708
107,15
Euros
- RECETTES:
6
708
107,15
Ruros
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maite,
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
dans
la limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
du
budget,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel ;
8 AFFECTATION
DU
RESULTAT
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
Le
compte
administratif
afférent
à l'exercice
2023
du
Budget
assainissement,
tel
qu'adopté
en
la
présente
séance,
laisse
apparaître
le résultat
suivant :
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
2023
102
716,32
Résultat
d'investissement
cuinulé
2022
159
786,00
4/8 Après
en
avoit
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
Punanimité
:
e
APPROUVE
Je
repoit
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
de
lexercice
2023
de
102
716,32
€ au
compte
002
- recettes
de
la section
de
fonctionnement
du
budget
primitif afférent
à l’exercice
2024 ;
e
APPROUVE
le report
du
résultat
de
la section
d’investissement
de
l’exercice
2023
de
159
786€
au
compte
001
- recettes
de
la
section
d'investissement
du
budget
primitif
afférent
à
l'exercice
2024
;
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire,
en
tant
qu'ordonnateur,
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
dossier
9 VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024-
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
résultats
2023,
Monsieur
le Maire
présente
le budget
prévisionnel
M49
du
budget
assainissement
à l'assemblée.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
e
APPROUVE
ET
VOTE
le
budget
primitif
2024
du
budget
Assainissement
M49
comme
suit
et
conformément
aux
documents
annexés
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
- DÉPENSES
:
115
726,32
Euros
- RECETTES:
115
726,32
Eutos
SECTION
D’INVESTISSEMENT
:
- DÉPENSES
:
237
836,67
Euros
- RECETTES
:
237
836,67
Euros
Alexandre
DESCOLLONGES,
quitte
la
séance
à
21h15.
10
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L’ANNEE
2024 Considérant
la
nécessité
de
prendre
une
délibération
pout
allouer
des
subventions
à
des
associations
pout
chaque
exercice
budgétaire.
Pour
l’année
2024,
conformément
aux
sommes
inscrites
dans
le
BP
2024,
il
propose
les
subventions
aux
associations
et
autres
suivantes :
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité :
e
ATTRIBUE
au
titre
de
2024
les
subventions
ci-dessous :
Compte
657363
: Centre
Communal
d'Action
Sociale
10.000
€
Les
autres
organismes
au
compte
65748
Fanfare
et Clique
de
St Pierre
de
Chandieu
400
€
Prévention
routière
200
€
5/8 Souvenir
Français
100
€
Association
Lire
et Faire
Lire
200
€
Marennes
contre
les
nuisances
300
€
Comité
des
Fêtes
(randonnée
solidaire)
300
€
Comité
des
fêtes
(feu
d’artifice)
5 000
€
Lutte
contre
le cancer
(Léon
Bérard)
400
€
L'Association
de
football
Chaponnay-Marennes,
pour
le
financement
des
frais
de
fonctionnement
de
leur
association
(ménage
locaux,
déplacements
équipe
FANION
du
Club
qui
évolue
en
Régional
3...). :
2 000
€
L'Association
de
football
Chaponnay-Marennes,
pout
l'achat
de
coupes
et
de
médailles
en
récompenses
de
toufnois
regroupant
260
enfants
:
500
€
Rugby
Club
du
pays
de
lOzon
500
€
Soit
un
TOTAL
(au
compte
6574)
9 900
€
e
DIT
que
ces
sommes
sont
inscrites
au
budget
primitif
2024
aux
comptes
65748
et
657363.
Alexandre
DESCOLLONGES,
réintègre
la
séance
à 21h20.
11 ADHESION
À
DIFFERENTES
INSTANCES
POUR
L’ANNEE
2024
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la
nécessité
de
prendre
une
délibération
pour
préciser,
en
2024,
les
organismes
auxquels
la
commune
souhaite
adhérer
:
Après
en
avoit
délibéré,
le
conseil
municipal,
à Punanimité :
ACCEPTE
les
adhésions
aux
organismes
ci-après
:
PARFER
: « Pour
une
Alternative
Raisonnable
Ferroviaire
—
Elus
—
Riverains»
256,88
€
AMF
69
: Association
des
Maires
du
Rhône
375.80
€ €
O © #8 e
DIT
que
les
crédits
budgétaires
sont
prévus
au
BP
2024
au
chapitre
011
12
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DU
CENTRE
MEDICO-SOCIAL
SCOLAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON
ANNEE
2023-2024
Vu
les
articles
L
541-3
et
D
541-4
du
Code
de
l'Education,
précisant
que
les
communes
de
plus
de
5000
habitants
organisent
un
ou
plusieurs
centres
médico-soctaux
scolaires
en
mettant
des
locaux
à disposition
des
services
de
éducation
nationale
chargée
du
suivi
de
la
santé
des
élèves.
Considérant
que
la
commune
de
St
Symphorien
d’Ozon
met
à
disposition
de
l'Education
Nationale
un
local
situé
rue
Neuve,
pouf
le
suivi
de
la
santé
des
élèves
des
communes
du
secteur
dont
ceux
de
Marennes.
Considérant
qu’une
convention
est
établie
pour
définir
les
modalités
de
patticipation
de
la
commune
de
Marennes
aux
frais
de
fonctionnement
du
centre
médico-social
scolaire
de
St
Symphotien
d'Ozon
(la
participation
financière
est
fixée
chaque
année
à
partit
des
dépenses
réelles
de
l’année
scolaire
n-1
et du
nombre
d’enfants
suivis) ;
Considérant
qu’au
titre
de
2023
le
cout
moyen
pat
enfant
est
de
1,16€
;
Considérant
que
162
élèves
de
la
commune
de
Marennes
sont
suivis,
au
titre
de
l’année
scolaire
2023-2024,
cela
représentant
un
montant
de
patticipation
de
188,55
€uros.
6/8 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité :
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
jointe
à la
présente
établie
entre
la
Commune
de
Marennes
et
la
Commune
de
St
Symphotien
d’Ozon
fixant
les
modalités
de
païticipation
aux
frais
de
fonctionnement
du
Centre
médico-social
scolaire.
e
DIT
que
pour
Matennes,
au
titre
de
l’année
scolaire
2023-2024,
le
montant
sera
de
188,55
€£utos
PRECISE
que
les
crédits
sont
insctits
au
BP
2024
chapitre
011.
13
CREATION
D'UN
RESAU
DE
VIDEO-PROTECTION
- AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
VU
le code
de la commande
publique
et notamment
son
article L2194-T
portant
sut la modification
des
marchés
publics
en
couts
d’exécution
;
Considérant
la délibération
n°
23-06-04
en
date
du
18
juillet 2023
attribuant
à la société
SERFIM
un
maïché
de
travaux
n°20231100
pour
la
création
d’un
réseau
de
vidéoprotection
sur
la
commune
;
Considérant
que
dans
le
cadre
du
traitement
des
données
par
le
CSU
de
Mions,
il est
nécessaire
d'étendre
le réseau
de
fibre
jusqu’à
la
commune
de
Chaponnay
;
Considérant
que
ces
travaux
supplémentaires
n'étaient
pas
prévus
dans
le
marché
initial
qu’il
convient
donc
de
modifier
pat
voie
d’avenant
;
Considérant
que
cette
modification
a une
incidence
financière
et présente
un
surcout
de
11
719.18
€ HT
soit
14
063,02€
TTC ;
Considérant
que
la tranche
ferme
du
marché
passe
donc
de
159
668.23
€ HT
à 171
378,41
€ TTC
soit
représente
une
augmentation
de
7,34
%.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à Punanimité :
e
APPROUVE
la
modification
du
marché
de
réalisation
d’un
réseau
de
vidéoprotection
afin
de
connecter
via
la
fibre
les
communes
de
Marennes
et
Chaponnay
;
e
Précise
que
le
cout
lié
à
cette
modification
est
de
11
719.18
€
HT
soit
14
063,02
€
TTC
et
représente
une
augmentation
du
montant
de
la
tranche
ferme
de
7.34%
;
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°1
au
marché
comme
suit
:
Numéro
de | RAISON
|
ADRESSE
MONTANT
HT
MONTANT
HT
Marché
SOCIALE
TRAVAUX
MAINTENANCE
N°20231100
|
SERFIM
|2,
Chemin
du |
Tranche
Ferme
+ |
Location
réseau :
Génie
avenant
n°1 |
1450,40
€ HT
/an
—
BP
83
-|soit
17137841€
HT
|'Iranche
optionnelle
69633
Tranche
Optionnelle |
03-01 :
VENISSIEUX |
01
: 30
029,72
€
HT
Maintenance
1
visite
CEDEX
Tranche
Ofptionnelle |
par
an
selon
bordereau
02
: 65
669,32
€
HT
(1
781.25
€
HT)
Tranche
optionnelle
Total
267
7086,45
€
HT' |
03-04:
mise
à
jour
logiciel
selon
bordereau
(1
476.80
€
HT)
e
INDIQUE
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
primitif
2024
et
suivants
aux
chapitres
23
et
O11
;
718 DECLARATIONS
D’'INTENTION
D’ALIENER
N°
NUMERO
DATE
REF
DRSMEREN
SURFACE
oui-non
ORDRE
DIA
RECEPTION
CADASTRE
daté
1
6928120240001
24/02/2024
C
2095
O0ha07a20ca
NON
- 27/02/2024
C
2144
00ha01a35ca
NON
- 27/02/2024
C2475
O0ha00a70ca
C
2481
00ha01a65ca
C 2482
00ha01a66ca
C
2487
00ha03a86ca
C
2489
00ha00a63ca
C
2493
O00ha01a40ca
DECISIONS Numéro
Date
Objet
Montant
HT
l
Montant
TTC
01.24
26-janv-24
Signature
4 un avenant au
bal
dem
ÉSURE
modification
indice
de
révision
régularisation
indice
de
variation
Contrat
de
maintenance
du
logiciel
de
gestion
des
02.24
12-févr-24|
inscriptions
au
service
périscolaire
3D
OUEST
(contrat
de |
726,17€
HT
par
an
4 ans)
871,40
€TTC
par
an
QUESTIONS
DIVERSES
DEPOT
SAUVAGE
:
Alexandre
DEÉSCOLLONGES
informe
d'un nouveau
dépôt sauvage
ZAC
de la DONNIÈRE.
Timotéo
ABELLAN
indique que ce phénomène
a malheureusement tendance à se généraliser,
aussi la collectivité a fait
installer des barrières à l'entrée de certains chemins
ruraux pour limiter les dépôts.
Les
couts liés a
ramassage
et au
traitement de ces déchets ne cessent de croitre et impactent le budget communal.
REHABIITATION
BATIMENT
COMMUNAL
PLACE
DU
CHAMP
DE
MARS
:
Jean-Luc
SAUZE
indique
que
les travaux
se poursuivent.
Les
micropieux
sous
les fondations
de
l'escalier
extérieurs ont été coulés. Les cloisons intérieures ont été abattues.
Les tableaux de fenêtre vont devoir être changés
car trop fragiles.
Un
reportage photographique présentant l'avancement des travaux
va être envoyé aux membres
du
conseil.
CREATION
D'UN
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
Timotéo ABELLAN
indique
que les plateformes
ont été réalisées.
Le
sol est de mauvaise
qualité et de faible
portance,
il
nécessite
un
traitement
complémentaire
pour
le
renforcer.
Les
colonnes
ballastées,
permettant
de
solidifier le terrain sous les fondations,
sont en cours.
TRAVAUX
DE
VOIRIE
Les
travaux
se déroulent comme prévu.
L'avancée
du
chantier est conforme
an plannine.
Plus
tien
n'étant
insctit
à l’ordre
du
jout,
la
séance
est levée
à 22h00.
La
secrétaire
de
Séance
andra
BYLLION
8/8