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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 28.08.2015 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 28 août 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 28.08.2015 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Entrepreneuriat et startup,
N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
1. M. BERTORA
Programme Européen Maritime Italie-France
2014-2020 – Candidature de la CAVEM à l’appel
à projet sur la gestion des risques et la lutte contre
les inondations – Participation avec le
Département du Var pour la réalisation des actions
liées au Projet Stratégique de gestion des risques-
lutte contre les inondations.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
2. M. BOUDOUBE
Programme Européen – Candidature de la
CAVEM au projet REDLAV 2.1 réseau durable
transfrontalier de démoustication et de lutte –
antivectorielle.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3. M. OLLIVIER
Programme Européen ALCOTRA Italie-France
2015-2020 – Candidature de la CAVEM-Projet
Best Of 2 bonnes pratiques tourisme et numérique
– Partenariats.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4. M. BERTORA
Appel à projet lancé par la Région PACA et
l’ADEME « écologie industrielle et territoriale »
parcs d’activités/territoires d’entreprises –
Complément à la candidature de la CAVEM –
Demande de subvention – Convention de
partenariat.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5. M. MOUGIN
Réalisation des bassins de Vaulongue, des
barrages de l’Aspé et des Crottes sur le sous-
bassin versant de la Garonne – Avancement
d’opération-études – Demandes de subventions à
l’Etat et à l’Agence de l’Eau.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6. M. MORENON
Convention de mise à disposition de moyens dans
le cadre de la collecte des ordures ménagères.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7. M. MOUGIN
Opération d’acquisition en VEFA de 25 logements
locatifs sociaux à Fréjus « Résidence Les Jardins
de la Madeleine » - OPH du Var « Var Habitat » -
Attribution d’une subvention.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8. M. MOUGIN
Garantie d’emprunt accordée à l’Office Public de
l’Habitat du Var pour l’opération d’acquisition en
vente en état futur d’achèvement de 25 logements
locatifs sociaux à Fréjus – « Résidence Les Jardins
de la Madeleine ».
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9. M. GINESTA
Demande d’aide financière auprès de l’Agence de
l’Eau – Diagnostic du réseau avec mise à jour du
schéma directeur d’assainissement – Les Adrets de
l’Estérel.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10. M. GINESTA
Attribution d’une subvention dans le cadre d’une
convention avec l’Association Commune
Forestière du Var – Agence des politiques
énergétiques du Var et la Cavem.
ADOPTE A
L'UNANIMITE