Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 11 2024
Conseil Municipal - del 2024 6 11 modification tableau emplois ville d
Conseil Municipal - del 2024 3 20 approbation pedt 2024 2027
Procès Verbal - pv cm 26 nov 2024 approuve
Déliberation - liste des deliberations cm 10 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 octobre 2024
Conseil Municipal - del 2024 6 23 convention ferney passion 2024 2025
Déliberation - liste des deliberations cm 24 09 2024 signee
Acte Administratif - Liste des délibérations CM 12.05.2025 V2
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 11 14
Déliberation - liste des deliberations cm 26 11 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 26 11 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Éducation,
+ +
te *
+. “+
OX
THOT RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE THOIRY DU 26 NOVEMBRE 2024 PRESCRIT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Membres en exercice : 29
Votants : 26
Présents : 19
Excusés avec procuration : 7
Excusé sans procuration : 0
Absents : 3
Le Conseil Municipal de la commune de Thoiry, convoqué le 18 septembre 2024 et réuni le mercredi 20 novembre 2024 à 18 heures 30 sous la présidence de Madame le Maire, a délibéré comme suit :
DEL-2024-6-01 : Budget principal — décision modificative n°1 — BP 2024.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2024-6-02 : Autorisation d'engagement des dépenses d’investissement jusqu’au vote du Budget Primitif 2025.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2024-6-03 : Modification de l’Autorisation de Programme pour la construction de la salle des fêtes communale.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-04 : Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l'Ain pour le projet d'aménagement de la plaine sportive et ludique du creux.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-05 : Budget régie bois — décision modificative n°1 — BP 2024.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2024-6-06: Participation au financement du projet ALFA3A concernant la mise en œuvre d’une action à destination des 11-17 ans.
Approuvée à l'unanimité.
28/11/2024 Service des Affaires Juridiques Page 1
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 33 31 - Fax : 04 50 20 87 13
www.mairie-thoiry.fr 2
THO1 RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
+ DEL-2024-6-07 : Mise en place d'une billetterie en ligne pour les événements de la salle des fêtes de la commune de Thoiry et la société Trustweb.
Approuvée à l'unanimité.
Se % DEL-2024-6-08 : Ouverture d'emplois saisonniers pour les vacances scolaires de l’année
2025-Filière Animation.
Approuvée à l'unanimité.
++ DEL-2024-6-09 : Modification de la délibération concernant le recrutement d’un personnel
vacataire pour l’encadrement des enfants de l’atelier théâtre et fixation des indemnités de lintervenant.
Approuvée à l’unanimité.
* _ DEL-2024-6-10 : Instauration de l'indemnité Spéciale de fonction et d'engagement pour les fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale.
Approuvée à l’unanimité.
* DEL-2024-6-11 : Modification du tableau des emplois de la Ville.
Approuvée à l'unanimité.
+, % DEL-2024-6-12: Convention de mise à disposition de la salle du Misseron entre la
Commune de THOIRY et le syndicat d’apiculture de l’Ain - année 2025.
Approuvée à l'unanimité.
+4 +, DEL-2024-6-13 : Tarification de la mise à disposition de la nouvelle salle des fêtes (sur le
Creux), 634 rue de Combes.
Approuvée à l’unanimité.
+ DEL-2024-6-14 : Désaffectation et transfert de propriété d’un bien communal désigné sous l'appellation “Puits Mathieu" entre Pays de Gex Agglo et la Commune.
Approuvée à l’unanimité.
Se + DEL-2024-6-15 : Acquisition des parcelles AA 138, AA50 et AA 49, propriété de Mme NF.
Approuvée à l'unanimité.
28/11/2024 Service des Affaires Juridiques Page 2
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 33 31 - Fax : 04 50 20 87 13
www.mairie-thoiry.fr + +
++
++
+(a
*, +
OX
THOI RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DE L’AIN
DEL-2024-6-16 : Instauration d’une servitude de tréfond sur la parcelle BN 109 au profit de ERILIA et la SARL BSL.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-17 : Dénomination nouvelle voie OAP Maladières.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2024-6-18 : Convention de servitude dans le cadre de la construction du réseau public Fibre Optique des communes de l’Ain — Rue du Creux.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-19 : Convention de servitude dans le cadre de la construction du réseau public Fibre Optique des communes de l’Ain — Rue du Velard.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-20 : Mise en place d’un règlement intérieur pour la médiathèque municipale.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2024-6-21 : Convention de partenariat entre la médiathèque et l’école Maternelle Les Tourterelles.
Approuvée à l’unanimité.
DEL-2024-6-22 : Convention de partenariat entre la médiathèque et l’école Elémentaire Les Gentianes.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-23 : Adhésion de la commune de Thoiry à la carte « Ferney Passion » pour le Conservatoire de Musique, de danse et d’art dramatique de Ferney-Voltaire pour l’année 2024/2025.
Approuvée à l'unanimité.
DEL-2024-6-24 : Mise en place d’une convention annuelle de partenariat entre la ville de Thoiry et l'association La Remise 01.
Approuvée à l'unanimité.
28/11/2024 Service des Affaires Juridiques Page 3
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 33 31 - Fax : 04 50 20 87 13
www.mairie-thoiry.fr OUR
THO1 RY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE L’AIN
* _ DEL-2024-6-25 : Contrat Général de Représentation — Organisateurs réguliers de séances occasionnelles (ORSO) avec la SACEM.
Approuvée à l'unanimité.
+
*** Séance levée à 20h30 ***
Fait à THOIRY le 28 novembre 2024.
Le Maire,
Muriel BENIER
Pour le Maire empêché
Le 1er adjoint
PLABAANCFE
Affichée ce même jour au format papier en Mairie et publiée en format informatique
sur le site internet de la commune
28/11/2024 Service des Affaires Juridiques Page 4
Mairie - 374, rue Briand Stresemann - 01710 THOIRY
Tél : 04 50 41 33 31 - Fax : 04 50 20 87 13
www.mairie-thoiry.fr