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Déliberation - 2023 025
Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023 S L 3
N° 2023/025 Publié le
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LI? : 007-210700720-20230724-2023_025-DE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 24 juillet 2023
Par suite d’une convocation en date du 18 juillet 2023, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 24 juillet 2023 à 19h30 sous la présidence
de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. AUBERT Michel Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme CROS Christelle
M. HERNANDEZ Guy Mme LEVEQUE Marie-José
M. LEFEBVRE Jacques Mme NURY Cassandra
M. THÉRY Jacques Mme SAUVEBELLE Sarah
M. VOLLE Stéphane Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration
M. ALLIER Jérôme a donné procuration à M. JEANNE Jean-Pierre
M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. THÉRY Jacques
Mme GIGON Christine a donné procuration à Mme LEVEQUE Marie-José M. LECOMTE Marc a donné procuration à Mme CROS Christelle
Mme VALLIER France a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
Absents excusés
Mme GAGNARD Céline et M. DEDIDIER Sylvain
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un Secrétaire pris au sein du Conseil.
DELIBERATION N° 025-24/07/2023
E TAIRE DE SEANCE
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales « Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires
des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. ». Il convient de procéder à la nomination du Secrétaire de Séance, Monsieur JEANNE Jean-Pierre, Maire, propose de désigner Madame NURY Cassandra.
Le Conseil Municipal après délibération à l’Unanimité :
> Décide de nommer Madame NURY Cassandra, Secrétaire de séance.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Jean-Pierre JEANNE, Cassandra NURY,
Secrétaire de séance
ver
“
Envoyé en préfecture le 25/07/2023
Reçu en préfecture le 25/07/2023
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