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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2025 19h
MAISON DU LIEN SOCIAL
Nombre de conseillers en exercice 17
Nombre de conseillers présents 13
Nombre de procurations 03
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT,
N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS
D93 ADMINISTRATION GENERALE Communication du rapport d’activité 2024 de la CDA de La Rochelle ADOPTEE A L’UNANIMITE
D94 ADMINISTRATION GENERALE Communication du rapport d’activité 2024 du SIVOM de la Plaine d’Aunis ADOPTEE A L’UNANIMITE
D95 ADMINISTRATION GENERALE Rapport annuel pour l’année 2024 de la Société Charente-Maritime Développement ADOPTEE A L’UNANIMITE
D96 ADMINISTRATION GENERALE Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de La Jarrie et le Collège Françoise Dolto ADOPTEE A L’UNANIMITE
D97 ADMINISTRATION GENERALE Règlement de la plaine de jeux située au Fief sous la salle ADOPTEE A L’UNANIMITE
D98 ADMINISTRATION GENERALE Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D99 EDUCATION Convention type pour l’aide aux devoirs entre la Commune de La Jarrie et les bénévoles ADOPTEE A L’UNANIMITE
D100 EDUCATION Approbation du projet pédagogique de l’accueil de loisirs communal pour l’année 2025-2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D101 EDUCATION Validation de l’avenant du projet éducatif du service éducation 2022-2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D102 FINANCES Fixation du loyer du logement communal : 48 rue des Canons ADOPTEE A L’UNANIMITE 2
D103 FINANCES
Refacturation des charges de personnel du budget principal 03000 aux
budgets annexes 03006 « La Mallolière » et 03007 « Lotissement rue de
Zetting »
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D104 FINANCES Attribution des subventions aux associations et structures pour 2025 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D105 FINANCES Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) : révision des tarifs extra scolaires pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D106 FINANCES Révision des tarifs périscolaires pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D107 FINANCES Révision des tarifs du restaurant scolaire pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D108 FINANCES Révision des tarifs pour la location de la salle des fêtes pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D109 FINANCES Révision des tarifs de la médiathèque pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D110 FINANCES Révision des tarifs animations pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D111 FINANCES Révision des tarifs photocopies pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D112 FINANCES Révision des tarifs des droits de place lors des manifestations communales pour 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D113 FINANCES Autorisation d’occupation temporaire du domaine public : redevance 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D114 FINANCES Création d’un tarif spécial pour le récital de piano du vendredi 19 décembre 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D115 RESSOURCES HUMAINES Approbation du règlement intérieur des agents communaux ADOPTEE A L’UNANIMITE
Nbre de délibérations
présentées
Nbre de délibérations
adoptées
Nbre de délibérations
rejetées
Nbre de délibérations
reportées
23 23 00 00
Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les
renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances.
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr