Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12 mars 2024
Déliberation - 6 FEV LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI 2026 19h
MAISON DU LIEN SOCIAL
Nombre de conseillers en exercice 23
Nombre de conseillers présents 21
Nombre de procurations 02
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT,
N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS
D75 FINANCES Création d’un pôle associatif : acquisition d’usufruit temporaire ADOPTEE A L’UNANIMITE
D76 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) annule et remplace la délibération n°63/2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D77 ADMINISTRATION GENERALE
Aide à la mobilité des jeunes : prise en charge financière forfaitaire des
abonnements de transports pour les collégiens hors secteur, lycéens,
étudiants, apprentis et service civique en Charente-Maritime pour l’année
2026/2027
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D78 RESSOUCES HUMAINES Création d’emploi permanent suite à avancement de grade ADOPTEE A L’UNANIMITE
D79 RESSOUCES HUMAINES Modification du tableau des emplois et des effectifs ADOPTEE A L’UNANIMITE
D80 RESSOUCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel technique du SIVOM de la Plaine d’Aunis auprès de la Commune de La Jarrie ADOPTEE A L’UNANIMITE
D81 EDUCATION Fixation des tarifs pour deux séjours estivaux organisés par la collectivité ADOPTEE A L’UNANIMITE
D82 URBANISME Aménagement d’une Plaine des sports – attribution du lot 5 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D83 URBANISME Convention de travaux pour l’aménagement de la traverse sur la RD 110 entre Croix-Chapeau et La Jarrie ADOPTEE A L’UNANIMITE 2
Nbre de délibérations
présentées
Nbre de délibérations
adoptées
Nbre de délibérations
rejetées
Nbre de délibérations
reportées
09 09 00 00
Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les
renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances.
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr