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Document publié le Mardi 28 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20251103 Bureau DELIB P18 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Libertés publiques, Handicap et inclusivité,
+ x é METZ MÉTROPOLE
LS Son mue aan EUROMÉTROPOLE DE METZ
*x MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 43 excusé(s) : 9 ‘ 2 55
Date de convocation : 28 octobre 2025 Vote(s) pour: 45 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 3 novembre 2025,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Damien PARMENTIER.
Point n°2025-11-03-BD-18 :
Attribution d'une subvention à l'Association des élèves de l'ENSAM Metz.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et notamment son article 10,
VU le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001, pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, et relatif à la transparence financière des aides octroyées par des personnes publiques,
VU Décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques où d'un agrément de l'Etat, VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la stratégie métropolitaine de l'enseignement supérieur, de la recherche, de l'innovation et de la vie étudiante 2022-2026 adoptée par le Conseil métropolitain du 28 février 2022, VU la demande de subvention formulée par l'association et leur souscription au contrat d'engagement républicain,
VU le Budget Primitif 2025,
CONSIDERANT que la manifestation de l'Association des élèves de l'ENSAM Metz constitue un événement étudiant significatif et contribue à la dynamique étudiante et culturelle du territoire, CONSIDERANT que la manifestation correspond à l'ambition de dynamisation de la qualité de vie des étudiants via le déploiement et l'animation de la marque « Metz l'étudiante »,
DECIDE d'attribuer une subvention de 8 000 € à l'association des élèves de l'ENSAM Metz, APPROUVE la convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Association des élèves de l'ENSAM Metz, jointe en annexe,
AUTORISE Monsieur le Président, ou son représentant, à signer la convention précitée avec le bénéficiaire concerné.
ip VC Metz, le 4 novembte 2025
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Sedrétaire de séance La Secrétaire Générale
TT RÉPELLAT É x Marjorie MAFFE. # y ic EUROMÉTROPOLE
#
x ñ 7" M FE Z — METZ
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
ENTRE METZ MÉTROPOLE
ET
L'ASSOCIATION DES ÉLÈVES DE L'ENSAM METZ
Entre,
D'une part
Metz Métropole
Statut juridique : établissement public de coopération intercommunale
Domiciliée : Maison de la Métropole,1 Place du Parlement de Metz, CS 30353, 57011 METZ
CEDEX 1
Représentée par son Vice-président en exercice, Monsieur Marc SCIAMANNA, dûment
habilité par délibération du bureau métropolitain en date du 3 novembre 2025,
ci-après dénommée « Eurométropole de Metz »
Et d'autre part
Association des Elèves de l'ENSAM Metz
Statut juridique : association
Domiciliée : 12 rue Félix SAVART, 57070 METZ
Représentée par sa Présidente en exercice, Madame Suzie LE MEUR,
Ci-après dénommée « Association des Elèves des Arts et Métiers » ou « le bénéficiaire »
Ci-après désignés ensemble par les « parties ».
PREAMBULE :
L'Association des Élèves de l'ENSAM Metz est une association étudiante messine dont le comité des
fêtes a pour objet l'animation de la vie étudiante au sein du campus messin de l'ENSAM. Cette vocation
passe notamment par l'organisation annuelle du gala « La Nuit des Gad'z ». Ce gala est organisé depuis l'ouverture du campus en 1998 et il réunit chaque année 2 000 participants
(parents, élèves, anciens élèves et public extérieur). L'évènement contribue à la promotion du
dynamisme étudiant messin et au rayonnement de la Métropole.
Dans le cadre de sa politique de soutien à l'enseignement supérieur, à la recherche, à l'innovation et à
la vie étudiante, l'Eurométropole de Metz accompagne cette manifestation pour le gala prévu le 6
décembre 2025.
Il'est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La présente convention a pour objet de définir, le montant, les modalités de versement et les conditions
d'utilisation de la subvention allouée par l'Eurométropole de Metz à l'Association des Élèves de
l'ENSAM Metz pour l'organisation de son gala annuel.
L'Association des Élèves de l'ENSAM Metz s'engage, de sa propre initiative et sous sa responsabilité,
à mettre en œuvre le projet défini à l'article 2 de la présente convention.
ARTICLE 2 : Engagement du bénéficiaire
2.1. Organisation du gala
L'Association des élèves de l'ENSAM Metz s'engage à organiser le gala dans les conditions présentées
dans le dossier de demande de subvention transmis, et notamment en garantissant et encourageant la
participation d'étudiants issus d'autres établissements d'enseignement supérieur du territoire. Elle
permettra également à l'Eurométropole de Metz un accès à Un espace de présentation de ses actions
(flyers, goodies).
2.2. Contenus photographiques
L'Association des élèves de l'ENSAM s'engage à fournir un lot de photographies libres de droits de
l'événement mentionnant les crédits photographiques (© AE ENSAM Metz) afin que l'Eurométropole de
Metz puisse les utiliser dans ses supports institutionnels imprimés ou numériques.
2.3. Evaluation de la manifestation
Le bénéficiaire communiquera au plus tard dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel la
subvention a été attribuée : - Un bilan moral qualitatif et quantitatif (nombre de participants, répartitions entre étudiants
ENSAM/hors-ENSAM, parents, anciens élèves, appréciation des participants) :
- Un bilan financier.
L'Eurométropole de Metz se réserve le droit de demander toute précision ou pièce complémentaire
jugée nécessaire pour apprécier la bonne utilisation de la subvention.
ARTICLE 3 : Montant de la subvention de l’'Eurométropole de Metz
L'Eurométropole de Metz attribue une subvention d'un montant de 8 000 € à l'Association des élèves
de l'ENSAM Metz.
ARTICLE 4 : Modalités de versement de la subvention
La subvention visée à l'article 3 est mandatée au bénéficiaire selon les procédures comptables en
vigueur. Celle-ci sera subordonnée au respect par le bénéficiaire, des obligations énoncées à l'article 2
de la présente convention et versée par l'Eurométropole de Metz sur le compte ouvert au nom du
bénéficiaire en un versement, dès signature de la présente convention.
ARTICLE 5 : Communication
Le bénéficiaire s'engage à :
- Inviter l'Eurométropole de Metz, au même titre que tout autre financeur, à toute manifestation
ayant trait aux projets ;
- Intégrer graphiquement le logo de Metz l'Etudiante et l'Eurométropole de Metz selon la charte
graphique, sur tous les supports utilisés en lien avec les opérations définies par le point 2.1 de
l'article 2 en mentionnant la participation financière de l'Eurométropole de Metz à la réalisation
des opérations considérées ;
- Faire état de l'aide financière apportée par l'Eurométropole de Metz à l'occasion de toute
publicité ou toute manifestation d'information portant, pour tout ou partie, sur la réalisation des
opérations envisagées en utilisant le logo type de l'Eurométropole de Metz.
ARTICLE 6 : Sanctions
L'Eurométropole de Metz demandera le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées en
cas d'inexécution, de modification substantielle des conditions d'exécution de la convention par le
bénéficiaire, ou de retard significatif des conditions d'exécution de la convention, notamment lorsque
les sommes octroyées n'ont pas été affectées au projet subventionné où lorsque la contribution
financière a excédé le coût de la mise en œuvre du projet. Le bénéficiaire devra également restituer tout ou partie de la subvention versée en cas de reversement
de la subvention à un tiers, en cas de refus du bénéficiaire de se soumettre au contrôle de l'utilisation
de la subvention tel que défini à l'article 2 de la présente convention, ou en cas d'annulation de l'action
postérieure au versement.
ARTICLE 7 : Durée
La présente convention est valable jusqu'au 30 mars 2026. Cette convention pourra être prorogée par
avenant, en cas de nécessité justifiée, et sollicitée.
La présente convention prend effet à compter de sa signature.
ARTICLE 8 : Modification et résiliation de la convention
Toute modification des dispositions de la présente convention interviendra par voie d'avenant entre les
parties. Une demande d'avenant argumentée devra être transmise à l'Eurométropole de Metz au plus
tard le 30 décembre 2025 par courrier.
Si pour une cause quelconque résultant du fait du bénéficiaire, la présente convention n'est pas
appliquée, l'Eurométropole de Metz se réserve la possibilité de résilier unilatéralement la présente
convention par lettre recommandée avec accusé de réception sans verser d'indemnité et sans devoir
verser les reliquats de subventions qui seraient encore dus. La résiliation prendra effet deux mois après
la réception de la notification.
La présente convention peut être également dénoncée, à tout moment, par l'association des élèves de
l'ENSAM Metz, par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve du respect d'un préavis
de deux mois
ARTICLE 9 : Contrat d'engagement républicain
Par la présente convention l'association souscrit au contrat dit « d'engagement républicain » ci -annexé,
et par lequel elle s'engage à :
- _ respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine,
ainsi que les symboles de la République au sens de l'article 2 de la Constitution ;
- ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République ;
- s'abstenir de toute action portant atteinte à l'ordre public.
L'association s'engage à respecter les principes inscrits dans le contrat d'engagement républicain
qu'elle a souscrit, en informe ses membres par tout moyen. L'association veille à ce que le contrat soit
respecté par ses dirigeants, par ses salariés, par ses membres et par ses bénévoles. Sont imputables
à l'association les manquements commis par ses dirigeants, ses salariés, ses membres ou ses bénévoles agissant en cette qualité, ainsi que tout autre manquement commis par eux et directement
lié aux activités de l'association où de la fondation, dès lors que ses organes dirigeants, bien qu'informés
de ces agissements, se sont abstenus de prendre les mesures nécessaires pour les faire cesser,
compte tenu des moyens dont ils disposaient.
ARTICLE 10 : Litige
La présente convention est soumise à la loi française.
En cas de litige sur l'interprétation ou l'application de la présente convention, les parties s'engagent,
préalablement à tout recours contentieux, à tenter de régler leur différend par voie de conciliation.
Si dans un délai de deux mois à compter de la réception par l'une des deux parties des motifs de
contestation, aucun accord n'est trouvé, les parties ont la faculté de saisir le Tribunal Administratif de
Strasbourg.
Fait à Metz, le en deux exemplaires originaux
Pour l'Association des Élèves de l'ENSAM Metz Pour Metz Métropole
Suzie LE MEUR, Marc SCIAMMANA,
Sa Présidente Son Vice-Président Annexe 1 - CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS
BÉNÉFICIANT DE SUBVENTIONS PUBLIQUES OÙ D'UN AGREMENT DE L'ÉTAT
L'importance des associations et des fondations dans la vie de la Nation et leur contribution à l'intérêt
général justifient que les autorités administratives décident de leur apporter un soutien financier ou
matériel. || en va de même pour les fédérations sportives et les ligues professionnelles.
L'administration, qui doit elle-même rendre des comptes aux citoyens, justifier du bon usage des deniers
publics et de la reconnaissance qu'elle peut attribuer, est fondée à s'assurer que les organismes
bénéficiaires de subventions publiques où d'un agrément respectent le pacte républicain.
A cette fin la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a
institué le contrat d'engagement républicain.
Conformément aux dispositions des articles 10-1 et 25-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative
aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, le présent contrat a pour objet de
préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique
ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (...) à respecter les principes
de liberté, d'égalité, de fraternité et de dignité de la personne humaine ainsi que les symboles de la
République (...) », « à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République » et « à s'abstenir
de toute action portant atteinte à l'ordre public ».
Ces engagements sont souscrits dans le respect des libertés constitutionnellement reconnues,
notamment la liberté d'association et la liberté d'expression dont découlent la liberté de se réunir, de
manifester et de création.
ENGAGEMENT N° 1 : RESPECT DES LOIS DE LA RÉPUBLIQUE
Le respect des lois de la République s'impose aux associations et aux fondations, qui ne doivent
entreprendre ni inciter à aucune action manifestement contraire à la loi, violente ou susceptible
d'entraîner des troubles graves à l'ordre public.
L'association ou la fondation bénéficiaire s'engage à ne pas se prévaloir de convictions politiques,
philosophiques ou religieuses pour s'affranchir des règles communes régissant ses relations avec les
collectivités publiques.
Elle s'engage notamment à ne pas remettre en cause le caractère laïque de la République.
ENGAGEMENT N° 2 : LIBERTÉ DE CONSCIENCE
L'association ou la fondation s'engage à respecter et protéger la liberté de conscience de ses membres
et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme
abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace ou la pression.
Cet engagement ne fait pas obstacle à ce que les associations ou fondations dont l'objet est fondé sur
des convictions, notamment religieuses, requièrent de leurs membres une adhésion loyale à l'égard des
valeurs ou des croyances de l'organisation.
ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION L'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues
à l'article 4 de la loi du er juillet 1901 et leur droit de ne pas en être arbitrairement exclu.
ENGAGEMENT N° 4 : ÉGALITÉ ET NON-DISCRIMINATION
L'association où la fondation s'engage à respecter l'égalité de tous devant la loi.
Elle s'engage, dans son fonctionnement interne comme dans ses rapports avec les tiers, à ne pas
opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre,
l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une religion
déterminée qui ne reposeraient pas sur une différence de situation objective en rapport avec l'objet
statutaire licite qu'elle poursuit, ni cautionner ou encourager de telles discriminations.
Elle prend les mesures, compte tenu des moyens dont elle dispose, permettant de lutter contre toute
forme de violence à caractère sexuel ou sexiste.
ENGAGEMENT N° 5 : FRATERNITÉ ET PREVENTION DE LA VIOLENCE
L'association ou la fondation s'engage à agir dans un esprit de fraternité et de civisme.
Dans son activité, dans son fonctionnement interne comme dans ses rapports avec les tiers,
l'association s'engage à ne pas provoquer à la haine où à la violence envers quiconque et à ne pas
cautionner de tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme.
ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE
L'association où la fondation s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de
nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine.
Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur destinés à protéger la santé et l'intégrité
physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas
mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence.
Elle s'engage à ne pas créer, maintenir où exploiter la vulnérabilité psychologique ou physique de ses
membres et des personnes qui participent à ses activités à quelque titre que ce soit, notamment des
personnes en situation de handicap, que ce soit par des pressions où des tentatives d'endoctrinement.
Elle s'engage en particulier à n'entreprendre aucune action de nature à compromettre le développement
physique, affectif, intellectuel et social des mineurs, ainsi que leur santé et leur sécurité.
ENGAGEMENT N° 7 : RESPECT DES SYMBOLES DE LA RÉPUBLIQUE
L'association s'engage à respecter le drapeau tricolore, l'hymne national, et la devise de la République. iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20251103-2025-11-BD18-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2025-11-BD18
lundi 3 novembre 2025
DE
Attribution d'une subvention à l'Association des
élèves de l'ENSAM Metz
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
06/11/2025
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En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Martine HOLTZINGER
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu