Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20251211
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20251211)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
OUEST
œ AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 11 décembre 2025
Le onze décembre 2025 à 17h00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 5 décembre 2025
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 28
Nombre de procurations : 4
Etaient présents :
Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Olivier MARTIN (La
Rouquette), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES
(Maleville), Monsieur Guy MARTY (11°" vice-président), Monsieur Michel DELPECH
(Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN
(Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4"% vice-présidente), Monsieur Didier
POUZOULET-LIGUE (2°"% vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols- et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac — Arrivé point n°4), Madame Isabelle LASCHON (Sainte- Croix), Madame Véronique DELPECH (Saint-Rémy), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1% vice-président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10° vice- président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7° vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8è" vice-présidente), Madame Alix JANODET (9 vice- présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3°" vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée).
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-Isabelle DE
ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Dominique RIGAL (6°% vice-président), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Daniel TEULIER (Saint-lgest), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Eric CANTOURNET (5° vice-président).
Procurations :
Dominique RIGAL Pouvoir à Suzanne DELERIS
Valérie BOULPICANTE Pouvoir à Jean-Marc COLON
Gilles RUSCASSIE Pouvoir à Isabelle LASCHON
Eric CANTOURNET Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Secrétaire de séance : Madame Pascale COMBE-CAYLA
e Approbation du PV du Bureaux Communautaires du 13 novembre 2025 à l'unanimité. BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 11 décembre 2025 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B25-063 : ADMINISTRATION GENERALE :
Approbation du règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie
Monsieur Michel DÉLPECH à l'unanimité
2- Délibération/Bureau n°B25-064 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du
marché n°2025-19_AMO Ouvrages d'art
Monsieur Jean-Claude CARRIE à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B25-065 : TRANSITION ENERGETIQUE :
« Convention « Volet accompagnement » Pacte territorial - France Rénov’
(PIG) - Territoire Ouest Aveyron Communauté »
Monsieur Michel DÉLPECH à l'unanimité
4- Délibération/Bureau n°B25-066 : FINANCES: Versement de fonds de
concours
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
5- Délibération/Bureau n°B25-067 : RESSOURCES HUMAINES : Modification
de la valeur faciale des chèques déjeuners
Madame Alix JANODET à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B25-068 : RESSOURCES HUMAINES : Instauration du «forfait mobilités durables » au profit des agents d'Ouest Aveyron Communauté
Madame Alix JANODET à l'unanimité
7- Délibération/Bureau n°B25-069 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
Avenant n°1 à la convention de refacturation des points lumineux avec la
commune de Saint Rémy
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
8- Délibération/Bureau n°B25-070 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Signature d'une convention de financement avec l'ADEME pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT) d'Ouest Aveyron en partenariat avec la ville de Strasbourg et l'EuroMétropole de Strasbourg
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 16 décembre 2025, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.