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Procès Verbal - PV CM DU 31082023 SIGNE
Procès Verbal - pv cm du 13.11.2025 APPROUVE
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Queuille.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 13.11.2025 APPROUVE)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
14
novembre
2025 PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
treize
novembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
QUEUILLE
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
CANUTO
Stéphane,
Maire. Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: onze
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 6
novembre
2025.
Présents
:
Mrs
CANUTO
Stéphane,
PECOUL
Jérôme,
Mmes
GUEMY
Aurélie,
DEAT
Mireille,
RAYNAUD
Isabelle,
MORALES
lrène
Excusés:
Mrs
HERISSE
Willy,
TIXIER
Tristan,
BOUCHET
Patrick
Procurations
:
Monsieur
MAY
Patrick
donne
pouvoir
à
Madame
DEAT
Mireille
Monsieur
MORALES
Anthony
donne
pouvoir
à
Madame
MORALES
Irène
Secrétaire:
Madame
RAYNAUD
Isabelle.
L'ordre
du
jour
de
la séance
est
le suivant
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
16/09/2025
2.
Protection
sociale
complémentaire
santé
: adhésion
à
la
convention
de
participation
négociée
par
le Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
PDD
et fixation
du
montant
de
la
participation
employeur
à
soumettre
au
Comité
Social
Territorial
du
02/12/2025
3.
Ouverture
de
crédits
N°
2
au
budget
communal
principal
pour
prise
en
charge
des
dépenses
et recettes
liées
à
l'expertise
de
2
immeubles
en
péril
4.
Demande
de
subvention
FIC
2026
pour
portes
isolantes
mairie
5,
Questions
diverses
Le
Conseil
Municipal,
ainsi
réuni,
a
pris
les
décisions
suivantes
(par
8
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention,
sauf
indication
contraire)
:
Approbation
du
procès
verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
16/09/2025
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le
code
général
des
collectivités
territoriales
indique
que
le
procès-verbal
de
chaque
séance,
rédigé
par
le
secrétaire
de
séance,
est arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante,
et signé
par
le maire
et
le
secrétaire
de
séance
(art.
L
2121-15).
Selon
la jurisprudence,
le
conseil
est
maître
de
la
rédaction
du
procès-verbal
(CE,
3 mars
1905,
Sieur
Papot,
n°
15450),
qui
est
soumis
à
l'approbation
des
élus
présents
lors
de
la
séance,
après
prise
en
compte
éventuelle
de
leurs
remarques
(CE,
10
février
1995,
commune
de
Coudekerque-Branche,
n°
147378).
il donne
donc
lecture
au
Conseil
Municipal
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
septembre
2025,
et
demande
s’il y
a
des
observations
quant
à
la
rédaction
de
ce
document.
Le
procès-verbal
est
approuvé
sans
observations.
.
Protection
sociale
complémentaire
santé
: adhésion
à
la
convention
de
participation
négociée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
PDD
et
fixation
du
montant
de
la
participation
employeur
à
soumettre
au
Comité
Social
Territorial
du
02/12/2025
Vu
l'avis
consultatif
sollicité
auprès
du
Comité
social
territorial
du
2
décembre
2025,
Considérant
que
le
Code
général
de
la fonction
publique
et
le décret
n°
2022-581
du
20
avril
2022
définissent
les
modalités
de
la
participation
des
employeurs
publics
au
financement
des
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agent.e.s.
;
Considérant
qu'à
compter
du
01
janvier
2026,
la
participation
mensuelle
de
la
collectivité
au
financement,
pour
chaque
agent,
de
la
garantie
« Santé
»
ne
peut
être
inférieure
à
la moitié
d'un
montant
de
référence,
fixé
à 30
euros
;
Considérant
que
cette
participation
est
subordonnée
au
choix
par
la
collectivité
d’un
des
deux
dispositifs
comprenant
les
contrats
et
règlements
labellisés
ou
une
convention
de
participation,
et que
ces
deux
dispositifs
sont
non
cumulables
;
L'autorité
territoriale
propose
à
l'assemblée
délibérante
de
fixer
la
participation
mensuelle
pour
le
volet
santé
de
la
protection
sociale
complémentaire,
selon
les
modalités
suivantes
:
-Le
Maire
propose
d'adhérer
à
la
convention
de
participation
portée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy
de
Dôme,
souscrite
auprès
du
groupement
Relyens
SPS/
Mutuelle
Intériale.
-Le
Maire
propose
d'accorder
à
compter
du
1°’ janvier
2026
la
participation
financière
de
la
collectivité
pour
le
risque
«Santé»,
aux
fonctionnaires
et
agente.s
contractuel.le.s
de
droit
public
et
de
droit
privé
qui
auront
souscrit
un
contrat
(de
manière
individuelle
et facultative)
selon
le dispositif
retenu
à
l’article
1.
-Le
montant
brut
mensuel
de
cette
participation
sera
de
20
€
mensuels
par
agent.e.
(le
minimum
autorisé
étant
de
15
€/mensuels/agent)
pour
l’année
2026,
revalorisable
par
délibération
ultérieure
du
conseil
municipal. 3.
Ouverture
de
crédit
N°2
au
budget
communal
principal
pour
prise
en
charge
des
dépenses
et
recettes
liées
à
l'expertise
de
2
immeubles
en
péril
Otis dela DM.
OUVERTURE
DE CRÉDITS
N°?
PROCEDURE
IMMEUBLES
EN PERIL
DEPENSES
RECETTES
INTITULES DES COMPTES
k
COMPTES
HONTANTS
{ € }
COMPTES
MONTANTS{€)
OP
: DOSSIER IMMEUBLE MR
MACHEBEUF
60
6000
Travaux eféctués d'ofice- Dépenses
641454)
63
Travaux efectués d'ofice - Recettes
Sas)
8.00
OP: DOSSIER IMMELBLE
MR
PERRIN
63500
6300
Travis effectués dofice- Dépenses
BS1(54D)
Es
Travaux effectués dofice - Recettes
4502057
665,09
FOTAUX
EGAUX
- INVESTISSEMENT
Ci
1265.00
___
126500
Le Conseil
Hunicirel acceouve
B décision modfieaine
ndinLée
d-dessus
4.
Virement
de
crédit
N°2
au
budget
communal
principal
pour
nouveaux
investissements Travaux
à l’église,
achat
d'un
tracteur
tondeuse,
matériel
incendie
BAES
Objet de la DM:
VIREMENT
DE CREDITS
N°2
POUR
NOUVEAUX
INVESTISSEMENTS
DÉPENSES
Ÿ
RECETTES
INTITULES
DES
COMPTES
T
à
à
COMPTES
AMONTANTS
(€)
COMPTES
{
MONTANFS
(€)
Virement
à la section
d'investissement
“uso
6 isadol
Î
Fonds
péréquation
ress.
com.
et intercorn
7392221014
-3398.0
Revenus
des
immeubles
FSATS:
1555.00
TOTAUX
EGAUX
- FONCTIONNEMENT
1585.00
1.558,00
OP : OPERATIONS
FINANCIERES
6153.80
Vireren:
de
la section
de
fonctionnement
d21021
6153.09
OP : BATIMENTS
COMMUNAUX
5 053,00
Immobilisations
corporelles
en cours
25:#23)
5653.00
OP
: MATERIEL
INCENDIE
ET
BAES
750.08
Maériel
et outillage
incendie,
déf.
civ
215621;
750.00
OP: ACHAT
PETITS MATERIELS
DE VOIRIE
350,00
Mfagriel
à
outillage
techrique
218721
350.00
TOTAUX
EGAUX
- INVESTISSEMENT
6153.00
615300
5.
Amortir
sur
60
ans
les
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
assainissement
collectif
des
Chanôts
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
collectif
d'assainissement
au
lieu-dit
«
Les
Chanôts
»
Rue
Traversière
ont
été
réalisés
entre
2021
et
2024,
pour
un
coût
total
de
80
090,88
€
T.T.C. 4
Ces
travaux
doivent
être
amortis
de
manière
linéaire
sur
60
ans,
à
compter
de
l'exercice
comptable
2025.
Les
dotations
aux
amortissements
de
ces
travaux
seront
inscrites
à
l’article
28158
du
budget
annexe
d'assainissement,
pour
1 334,86
€ annuels.
.
Demande
subvention
FIC
2026
pour
portes
isolantes
de
la
mairie
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
dossier
comprenant
:
-
un
devis
de
l'entreprise
DOMATISME
de
ROMAGNAT
pour
la fourniture
et pose
de 2
portes
en
aluminium
pour
l'accès
à
la mairie,
2
châssis
fixes
en
aluminium
pour
la
salle
de
sieste,
1
porte
en
aluminium
pour
l'accès
à
la
salle
de
sieste
inclue
dans
les
locaux
scolaires,
1
porte
en
aluminium
pour
l'accès
au
préau
attenant
aux
salles
de
classes
et
le
forfait
déplacement
et
installation,
dont
le
montant
s'élève
à
25
458,45
€
H,T.,
-
une
note
explicative
de
l'opération
(contexte
et objectif du
projet,
descriptif et plan
de
financement
prévisionnel
du
projet,
échéancier
des
travaux,
attestation
de
maîtrise
foncière)
établie
par
ses
soins,
-
un
plan
de
situation
Monsieur
le
Maire
propose
d'accepter
l'ensemble
de
ce
dossier
afin
de
déposer
une
demande
d'aide
financière
au
Département
du
Puy
De
Dôme
dans
le
cadre
du
programme
du
Fonds
des
Initiatives
Communales
(FIC)
pour
l'année
2026.
.
Subvention
APE
pour
Noël
de
l’école
2025
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'une
subvention
de
500
€ avait
été
votée
sur
l'exercice
comptable
de
2024
attribuée
à l’ Association
des
Parents
d’Elèves
(APE)
de
l’école
de
Queuille,
afin
de
financer
l’achat des
jouets
de
Noël
pour
les
élèves
scolarisés
en
maternelle
et
élémentaire
à l’école
de
Queuille.
Pour
l’année
2025,
il propose
d’attribuer
une
subvention
du
même
montant,
à savoir
500
€ à l’APE
de
l’école
de
Queuille
pour
l’achat
des jouets
de
Noël
aux
19
enfants
scolarisés
à l’école
de
Queuille.
Cette
subvention
sera
imputée
à l’article 65748
« Autres
associations
» sur le budget
principal
de
la
Commune
de
l’exercice
2025,
.
Soutien
au
service
cardio
de
l'Hôpital
de
Riom
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
municipale
:
Le
service
de
cardiologie
du
Centre
Hospitalier
Guy
Thomas
de
Riom,
vital
pour
les
habitants
de
son
bassin
de
vie,
propose
34
lits
de
médecine
à
orientation
cardiologique,
6 lits d'unité
de
soins
continus,
un
plateau
technique
indispensable
pour
les
urgences
cardiaques,
des
consultations
spécialisées
et des
avis
externes.
Depuis
un
an,
le
service
de
cardiologie
fonctionne
avec
3,6
équivalents
temps
plein
(ETP)
: 1
ETP
assuré
par
la
cheffe
de
service,
seule
praticienne
permanente
titulaire
depuis
le départ
à
la retraite
de
sa
collègue,
il y a
14
ans
; et 2,6
ETP
assurés
par trois
cardiologues
qui,
faute
d'équivalence
de
leurs
diplômes,
ne
sont
pas
autorisés
à
exercer
seuls. a) ©) d) €) ñ)
5
Faute
de
solutions
de
remplacement
durables,
le
service
est
aujourd'hui
en
grave
danger.
La
cheffe
de
service
avait
alerté,
dès
le
mois
d'avril,
sur
une
situation
qui
deviendrait
intolérable
à
compter
du
3
novembre,
date
prévue
du
départ
des
trois
praticiens
non
permanents
arrivant
en
fin
de
contrat.
Elle
a
présenté
sa
démission,
la
mort
dans
l'âme,
pour
dénoncer
des
conditions
de
travail
désormais
intenables.
La
direction
du
CHU
de
Clermont-Ferrand
a
proposé
récemment
la
mise
à
disposition
de
cardiologues
deux
jours
par
semaine,
mais
cette
solution
est
jugée
très
insuffisante
pour
garantir
une
prise
en
charge
adaptée,
continue
et
pérenne
des
patients.
Ainsi
que
le
souligne
la
pétition
“Sauvons
le
service
de
cardiologie
du
centre
hospitalier
de
Riom”,
mise
en
ligne
sur
le
site
“Change.org”,
les
conséquences
de
cette
fermeture
seraient
dramatiques
:
-
Impossibilité
d'hospitaliser
les
patients
localement,
transfert
forcé
vers
d’autres
hôpitaux
déjà
saturés,
rupture
du
suivi
des
pathologies
chroniques,
aggravation
des
inégalités
d’accès
aux
soins.
-
La
disparition
de
ce
service
entraïnerait
également
une
désorganisation
des
autres
services
du
centre
hospitalier
où
les
cardiologues
interviennent
dans
ja
coordination
et
le
suivi
des
patients.
Cette
situation
s'inscrit
malheureusement
dans
un
contexte
de
démantèlement
progressif
des
services
de
l’hôpital
de
Riom,
comme,
par
exemple,
la
fermeture
récente
de
son
laboratoire.
La
présente
motion
qui
est
proposée
au
conseil
municipal
a été
adoptée
le
6 novembre
2025
en
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
Combrailles
Sioule
et
Morge
et
a
pour
objectif
:
-
d'affimer
le
soutien
au
maintien
du
service
de
cardiologie
du
Centre
Hospitalier
Guy
Thomas
de
Riom
et
à
la
reconnaissance
du
travail
effectué
par
l'équipe
médicale
;
-_
de
demander
à
la
direction
du
CHU
de
Clermont-Ferrand
de
procéder
à
la
mise
en
place
d’une
solution
pérenne
pour
assurer
une
couverture
24h/24
et
7j/7
du
service
de
cardiologie
de
l'hôpital
Guy
Thomas
de
Riom
(prêt
de
cardiologues
en
nombre
suffisant,
recrutement...)
;
-
de
demander
à
l'État
(Ministère
de
la
Santé)
et
à
l'ARS
(Agence
Régionale
de
Santé)
des
moyens
pérennes
pour
éviter
la
fermeture
de
ce
service
;
-
d'appeler
à
la
solidarité
de
tous
les
acteurs
locaux
de
la
santé,
des
élus
et
des
habitants
pour
défendre
ce
service
vital
et
garantir
Faccès
à
des
soins
cardiaques
de
qualité
en
proximité
pour
toute
la
population.
Questions
diverses
Nous
avons
reçu
en
2025
6
DIA.
Aucune
préemption.
Un
acheteur
s'est
manifesté
pour
la maison
«
Courtadon
» à
Barroux.
Le
Maire
le
reçoit
en
mairie
le
14
novembre.
La
mairie
a
vendu
pour
un
montant
de
1
000.00
€
le
tracteur
tondeuse
Husqvarna.
Xavier
Le
Provost
quitte
la collectivité
au
31/12/2025.
Faire
l'info
de
la vacance
de
son
poste.
Lettre
info
CSM.
Elle
sera
distribuée
par
le Conseil
Municipal.
Info
sur
une
formation
proposée
par
le CNFPT
concernant
les
élections
municipales
2026 g)
Point
sur
le
sinistre
«
grêle
de
2022
».
Groupama
laisse
jusqu’au
31/12/2025
pour
terminer
les
travaux
et
clore
le
dossier.
Il
reste
le
solde
de
l'indemnité
à
percevoir
h)
Devis
pour
l'achat
d’un
défibrillateur
:4
923.60
€
TTC
plus
les
frais
de
maintenance.
i)
3
devis
ont
été
acceptés
:Entreprise
HAVET
pour
traitement
de
la
charpente
du
clocher
de
l'église
pour
822.
78
€
TTC
—
PM
INCENDIE
pour
remplacement
de
2
extincteurs
et
1
BAES
pour
734.16
€
TTC
—
VACHER
pour
achat
d'une
tronçonneuse
STIHL
pour
332.10
€
TTC
)
Révision
SCOT
des
Combrailles.
Enquête
population
à
disposition
du
15/11
au
15/12/2025.
k)
Info
SMADC
:projet
d'installation
de
casiers
alimentaires
sur
le
territoire
pour
promouvoir
les
produits
locaux.
3
réunions
d'info
sont
prévues.
1}
L'entreprise
BIO
POWER
GROUP
a
repris
le
1%
juillet
2025
la
société
DLS
Lighting
fabricant
luminaires
LED
à
Saint
Georges
de
Mons.
Elle
propose
de
moderniser
l'éclairage
de
nos
bâtiments.
Le
Conseil
Départemental
finance
jusqu'à
80
%
du
coût
HT
pour
l'étude
et
l'achat
de
luminaires
(plafond
de
3000
€).
m)
Demander
au
traiteur
Solignat
des
menus
pour
le
repas
des
anciens
du
25/01/2026.
Pour
les
jus
de
fruits
:voir
avec
Xavier
Le
Provost,
voir
pour
chocolats
et
pâtes
de
fruits,
biscuits
à
Pontaumur.
n)
Noël
de
l’école
:vendredi
19
décembre.
Trouver
un
costume
de
Père
Noël
et
une
personne
o)
Décoration
de
Noël
à
installer
:samedi
29
novembre
à
14h
p}
Conférence
«
le
bon
usage
des
médicaments
»
proposée
par
le
CLIC
le
20/11/2025
dans
la
salle
polyvalente
q)
Demande
participation
financière
pour
la
micro-crèche
«
Les
Petits
Cailloux
»
à
Saint
Pardoux.
Nous
ne
donnons
pas
suite
r)
Demande
soutien
financier
pour
le
congrès
de
la
Fédération
Nationale
Bovine
2026.
Sans
suite
s)
Demande
de
soutien
au
déclassement
du
renard
de
la
liste
des
espèces
susceptibles
d'occasionner
des
dégâts
:sans
suite
t)
Prochain
conseil
municipal
prévu
le
16
décembre
2025
à
19h.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h50 Procès-verbal
approuvé
en
réunion
du
conseil
municipal
le 27
janvier
2026.
SIGNATURES
DES
MEMBRES
PRESENTS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
13
NOVEMBRE
2025
À
19
HEURES
Mr
CANUTO
Stéphane
Les
membres
du
conseil
municipal :
Le
Secrétaire
de
séance,
gras
Mme
RAYNAUD
Isabelle
Nom
Prénom
Signature
|
CANUTO
Stéphane
£
k
MORALES
Anthony
Po
LE
GUEMY
|
Aurélie
|
=
Î
| |
BOUCHET
Patrick
HERISSE
Willy
AA
DEAT
Mireille
|
Cas
ple
MAY
|
Patrick
|
PECOUL
Jérôme
SR. Tone
RAYNAUD
Isabelle
nl
MORALES
lrène
de
TIXIER
Tristan