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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Trelins.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique,
PV
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Du
26
SEPTEMBRE
2024
Présents:
MM
Alexandre
PALMIER,
Gaëtan
GUILLOT,
Agnès
PANGAUD,
Alexandre
ROCHE,
William
LAFAY,
David
PALMIER,
Pierre
POINSON,
Christian
PATURAL,
Michel
CELLIER,
Nelly
DUPUY,
Patricia
GATTE
et Joao
FERREIRA
Absentes
excusées
: Peggy
DAMAS
qui
donne
procuration
à Alexandre
PALMIER
Claudine
DALIBON
qui
donne
procuration
à Alexandre
ROCHE
Et
Natacha
BELLEZY
qui
donne
procuration
à Gaëtan
GUILLOT
Secrétaire
de
séance
: William
LAFAY
Il est précisé
en
début
de
séance
que
tous
les
votes
seront
à bulletin
secret.
Signature
du
nouveau
bail
professionnel
de
l’auberge
Comme
convenu
lors
de
la réunion
du
23
février
2024,
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le nouveau
bail
commercial
à signer
avec
les
aubergistes,
bail
qui
débute
le
1/10/2024
pour
9 ans
dans
les
mêmes
conditions
que
précédemment
avec
un
loyer
mensuel
de
1 500
€ HT.
Programme
voirie
2025
Gaëtan
GUILLOT
rappelle
à l’assemblée
les travaux
de voirie
2024
qui
se sont
limités
à l’achat
des
panneaux
de
signalisation
et la réfection
de
la rue
des
fontaines.
La
commission
voirie
pense
que
le prochain
chantier
à prévoir
est
la réfection
des
caniveaux
et
ouvrages
en
briques
de
la rue
de
l’église
mais
il n’y
a pas
d’urgence.
Dans
ces
conditions,
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que
la somme
que
la commune
alloue
chaque
année
au
programme
voirie
peut
être
une
fois
par
mandat,
reversée
pour
un
autre
programme
d’investissement.
Ainsi
Monsieur
le Maire
propose
de
ne
pas
programmer
de
travaux
de
voirie
pour
2025
et de
solliciter
LFa
pour
que
notre
contribution
de
19
328
€ nous
soit reversée
sous
forme
de
fond
de
concours
pour
aider
au
financement
des
travaux
de
la salle
des
fêtes.
Après
discussion
et vote,
l’assemblée
décide
à
14
oui
et
1 blanc
de
demander
le fonds
de
concours.
Devis
restructuration
de
la salle
des
fêtes
Gaëtan
GUILLOT
présente
les
différents
devis
sollicités
pour
l’aménagement
de
la salle
des
fêtes.
Monsieur
le Maire
demande
à l’assemblée
si elle
est
d’accord
pour
solliciter
les
subventions
sur
la
base
de
ces
devis.
L'assemblée
autorise
à
14
voix
pour
et
1 blanc
Monsieur
le Maire
à solliciter
toutes
les subventions
possibles.
L'assemblée
prend
note
que
les
travaux
pourraient
être
engagés
en
septembre
2025
après
la fête
patronale. Retour
des
subventions
pour
aider
au
financement
de
l’aire
de
loisirs
Monsieur
le Maire
fait
le compte
rendu
des
subventions
reçues
pour
aider
au
financement
de
l’aire
de
loisirs
du
Mortier.
La
commune
a obtenu
un
subventionnement
à hauteur
de
80%
des
dépenses
entre
le Département
de
la Loire
et l’ Agence
Nationale
du
Sport.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la
question
de
la pose
de
grillage
était restée
en
suspens.
Aujourd’hui,
compte
tenu
du
subventionnement,
Monsieur
le Maire
demande
à l’assemblée
si elle
souhaite
faire
poser
le grillage
ou
pas.
L’assemblée
(sauf M
Ferreira
président
du
club
de
foot)
décide
à
11
voix
pour,
une
voix
contre
et deux
blancs
de
faire
poser
les
grillages. Construction
d’un
wc
public
accolé
aux
vestiaires
du
foot
Monsieur
le Maire
sollicite
à nouveau
l’assemblée
sur la nécessité
d’un
we
public
dans
le cadre
de
l'aménagement
de
la base
de
loisirs
du
mortier.
L'assemblée
décide
à
14
pour
et
1 blanc
de
rénover
le wc
turc
extérieur
des
vestiaires
du
foot
et de
l’ouvrir
à la population
sauf en
période
de
gel.
Préparation
voyage
du
Conseil
Municipal
d’Enfants
à Paris
Nelly
explique
que
les enfants
partiront
le jeudi
24
octobre
à Paris
en TGV
pour
la visite du
Senat.
Une
réunion
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
est programmée
lundi
30
septembre
pour
élire
le
nouveau
Maire,
définir
ce
que
les
enfants
souhaitent
visiter
en
plus
du
Sénat
et définir
quels
sont
leurs
projets
pour
les
2 années
à venir.
Préparation
du
repas
de
l’amitié
prévu
le
13
octobre
Monsieur
le Maire
explique
que
notre
aubergiste
a été
victime
d’un
accident
et qu’il
a dû
fermer
le
restaurant.
Ainsi
pour
le repas
de
l’amitié
prévu
le
13
octobre,
deux
choix
s’offrent
à nous,
soit
on
reporte
soit
on
trouve
un
autre
traiteur.
Au
terme
de
la discussion,
Monsieur
le Maire
demande
à
l’assemblée
de
voter
pour
ou
contre
le maintien
de
la date
du
13
octobre.
11
votes
sont
contre
le
maintien,
2 votes
sont
pour
le maintien
et 2 votes
blancs.
Le
repas
sera
donc
reporté.
Patricia
Gatte
donnera
ses nouvelles
disponibilités
à la commission
évènementielle
qui
statuera
sur
une
prochaine
date
en
début
d’année
2025.
Proposition
d’achat
d’une
nouvelle
parcelle
aux
héritiers
Lafay
Monsieur
le Maire
pense
qu’il
serait
peut-être judicieux
de
proposer
aux
héritiers
Lafay
Louis
de
leur
acheter
leur parcelle
ZA
17
de
4380
m°
située
au
Mortier
entre
la route
du
stade
et le site du
Foreztival.
Cette
acquisition
permettrait
de
proposer
du
stationnement
jour
de
matchs
ou
de
rassemblement
et aussi
un
accès
plus
aisé
au
site
du
Foreztival
pour
l’agriculteur
et pour
les
festivaliers.
Monsieur
le Maire
s’est donc
rapproché
de Mme
Lafay
pour
savoir
si la famille
serait
d’accord
pour
vendre.
Mme
Lafay
a répondu
qu’elle
voulait
bien
poser
la question
aux
héritiers.
C’est
pourquoi
Monsieur
le Maire
demande
à l’assemblée
«
Est-ce
qu’on
confirme
la demande
d’achat
de cette parcelle
? ».
L'assemblée
vote
à 11
pour,
1 contre
et 3 blancs
de faire
une
proposition
d’achat
aux
héritiers.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
l’encaissement
du
chèque
de
Mme
V.
domiciliée
à
Montbrison
en
paiement
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
a été
refusé
par
la
banque.
Monsieur
le
Maire
demande
si
l’assemblée
veut
annuler
cette
dette
ou
poursuivre
par
voie
d’huissier
du
trésor.
Après
discussion,
13
votes
sont
favorables
à la poursuite,
1 vote
est contre
et
1 vote
blanc.
Monsieur
le
Maire
va
donc
annuler
le
titre
de
la
régie
et
émettre
à
nouveau
le
titre
au
nom
de
l’intéressée. Monsieur
le
Maire
demande
à l’assemblée
si
elle
est
d’accord
de
prendre
en
charge
le
feu
d’artifice
de
la fête
de
cette
année
en
dédommagement
des
futs
de
bière
que
la commune a
pris
au
comité
des
fêtes
lors
des
différents
événements.
Le
montant
du
feu
d’artifice
s’élève
à 659
euros.
Après
vote,
l’assemblée
décide
à 14 voix
pour contre
1 blanc
de rembourser
le feu d’artifice
au Comité
des
fêtes. Alexandre
ROCHE
explique
à l’assemblée
que
le fauchage
des
talus
aura
lieu
fin octobre
sur notre
commune. Il demande
si le zonage
du PLUïi
est avancé.
Gaëtan
GUILLOT
répond
que
non
à ce jour.
Michel
CELLIER
explique
qu’il
a été contacté
par
LFa
au
sujet des
inondations
en
qualité
de référent
sur
la commune.
L'entretien
a été
rapide
compte
tenu
que
nous
n’avons
pas
de
maison
d’habitation
menacée
par
des
éventuelles
inondations.
Christian
PATURAL
explique
que
la cagnotte
récoltée
lors de la journée
festive
des
bénévoles a
été
remise
à
Monsieur
SEGRETO
pour
la
banque
alimentaire
et
celui-ci
lui
a
fait
remarquer
que
les
communs
alentours
versaient
annuellement
une
subvention
d’environ
500
euros
alors
que
Trelins
ne
verse
plus
de
subvention
depuis
quelques
années.
La
séance
est close
et levée
à 22
h
10
Fait
à Trelins,
le 4 octobre
2024
Alexandre
PALMIER,
Maire,
William
LAFAY, secrétaire,
es