Compte-Rendu - CR 17.12.2020 v2

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Compte-Rendu - CR 17.12.2020 v2 Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune d'Éloise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 17.12.2020 v2)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique, Page 1 sur 3

COMPTE-RENDU

du Conseil Municipal du 17 décembre 2020

PRESENTS: D CLERC, M CURTENAZ, JC GODARD, P CHAILLOU, E CASENOVE, P MESSERLI, Y

LEGER, P PITHIOUD, A BERTRAND, P CASAZZA, C BORGEAT, B GARCIA, V BERTHIER, N AUDET,

F BACHMANN.

ABSENT :

Convocation du 10.12.2020 Ouverture de la séance : 19h00

Secrétaire de séance : Philippe PITHIOUD Auxiliaire : MOREL Charlotte (agent)

Avant l’ouverture de la séance M. le Maire présente au conseil Mary-Astrid HANRYON qui

renforce l’équipe administrative depuis le 1er décembre 2020. Elle occupera le poste de

l’accueil les lundis et jeudis.

APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU : Le compte rendu du 12 novembre 2020 est

adopté à l’unanimité.

AUTORISATION POUR EFFECTUER DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU

BUDGET PRINCIPAL ET CELUI DE L’EAU 2021 DEL01122020

Afin de pouvoir payer des dépenses d’investissements, M. le Maire demande au conseil de

bien vouloir l’autoriser à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la

limite du ¼ des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent. (Vu le cadre budgétaire des

collectivités territoriales)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE jusqu’à l’adoption du Budget principal et du budget de l’eau 2021 le Maire à

engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des

crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au

remboursement de la dette.

Budget principal :

Chapitres Libellés crédit 2020 autorisation 2021

21

immobilisations

corporelles 603 894.80 € 150 973.70 €Page 2 sur 3

Budget de l’eau :

Chapitres Libellés crédit 2020 autorisation 2021

21

immobilisations

corporelles 245 615.49 € 61 403.87 €

Elisabeth CASENOVE précise que des propositions pour le budget seront faites en janvier.

RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE DEL02122020

M. le Maire explique que le recrutement d’un vacataire est nécessaire aux besoins du service

pour effectuer une tâche précise, ponctuelle et limitée à l’exécution d’actes déterminés, à

caractère discontinu, rémunérée à la vacation et après service fait.

Il est proposé aux membres du Conseil Municipal d’avoir la possibilité de recruter un vacataire pour effectuer le déneigement pendant la période du 01/12 au 31/03/N+1. Il est proposé également aux membres du Conseil Municipal que chaque vacation soit rémunérée :

- sur la base d’un taux horaire d’un montant brut de 15.56 €.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la possibilité de

recruter un vacataire suivant les conditions susvisées.

INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES :

Le conseil est informé :

- Philippe CASAZZA s’interroge sur le problème du déneigement survenu au début du

mois. Il est répondu que l’agent était seul pour déneiger l’ensemble de la commune. Il

est intervenu depuis le début d’après-midi jusqu’à la fin de son service n’étant pas en

période d’astreinte à ce moment. Certains trouvent cette situation regrettable.

- Concernant le projet d’agrandissement de l’école, une réunion avec le CAUE a eu lieu

sur place. Des rencontres sont prévues en début d ‘année avec le personnel et les

enseignants pour définir les attentes et les besoins.

- Deux personnes ont été reçues en mairie pour un projet de maison d’assistantes

maternelles sur la commune. Les locaux communaux proposés ne sont pas adaptés et

nécessitent de nombreux aménagements.Page 3 sur 3

- Un rendez-vous est programmé le 06/01/2021 avec le SYANE et deux personnes de

GRDF concernant le projet de conduite de gaz sur la commune.

- Elisabeth CASENOVE informe du démarrage de la modification N°1 du PLUi. Celle-ci

porte uniquement sur des points du règlement.

- Bénédicte GARCIA a constaté de gros problèmes de connexion à internet ces derniers

temps et demande si d’autres sont concernés. Des travaux de déploiement de la fibre

sont en cours pouvant provoquer des perturbations.

- Anne BERTRAND présente au conseil le nouveau site internet d’Eloise qui sera mis en

ligne à partir du 4 janvier 2021. Celui-ci est approuvé par tous. Le logo quant à lui fera

l’objet de nouvelles concertations.

- Marcelle CURTENAZ fait un point sur le scolaire.

o Une demande de l’école a été faite pour l’achat d’un tableau blanc interactif.

o Un seul échantillon de masque pour enfant a été reçu.

o Marine JOUVENT effectuera le remplacement de Sandrine BONNET pendant

son absence à partir du 04.01.2021.

o Les enseignantes remercient la municipalité pour le colis de fin d’année.

- La commission associations se réunira début janvier pour convenir des modalités

d’attribution des subventions 2021.

- La distribution des colis a été très appréciée par les bénéficiaires. Le calendrier avec

les dessins des enfants accueille également de très bons retours.

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire clôture la séance à 20 h 30 en souhaitant de très

bonnes fêtes de fin d’année à son équipe.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Didier CLERC