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Compte-Rendu - CR 2025 12 15
Compte-Rendu - 2018 10 30 CR
Compte-Rendu - CR 2025 10 28
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2025 10 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCÈS-VERBAL
du
Conseil
Municipal
du
28
octobre
2025
40
place
de
la
Mairie
01200
ELOISE,
Haute-Savoie
Tél:
04
50
48
30
06
mairie@eloise.fr wwweloise.fr Présents
: D. CLERC
- M.
CURTENAZ
- J-C
GODARD
- P. CHAILLOU
- E. CASENOVE
- P MESSERLI
- Y. LEGER
- P
PITHIOUD
- A.
BERTRAND
- B.
GARCIA
- C.
BORGEAT
- P
CASAZZA
- V. BERTHIER
(arrivée
à
19h07)
- N. AUDET
Absents
ou
représentés
: F
BACHMANN
Convocation
du
23/10/2025
Ouverture
de
la
séance
: 19h00
Secrétaire
de
séance
: Nicole
AUDET
Auxiliaire
: Isabelle
INSOGNA
ORDRE
DU
JOUR:
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
août
2025
Budget
principal
- Décision
modificative
n°1
Mandat
spécial
pour
participation
à
la
visite
Sénat
et
Assemblée
nationale
du
26
au
27
novembre
2025
Exercice
du
droit
de
préférence
sur
la
vente
d'une
parcelle
boisée
au
lieudit
« Bois
du
Mollard
»
Convention
avec
les
archives
départementales
pour
l'archivage
électronique
des
dossiers
d'urbanisme
Mise
en
place
et
indemnisation
des
astreintes
-
modification
de
la
délibération
n°08102019
du
14
octobre
2019
Convention
pour
la
participation
d'un
agriculteur
au
déneigement
Questions
et
informations
diverses
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
25
AOÛT
2025 :
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
août
2025
est
approuvé
à
l'unanimité.
VVNONONON NNN
Délibération
: 2025-034
OBJET
: BUDGET
PRINCIPAL—
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Elisabeth
CASENOVE,
Adjointe,
qui
expose
Le
projet
de
décision
budgétaire
modificative
n°1
pour
le
budget
principal
de
la
collectivité
comme
suit:
Dépenses
€)
Recettes
c1}
Désignauon
=
a
:
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-6247 :
Transports
collectifs
du
personnel
0.00
€
17
000.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
0.00
€
17
000.00
€
0.00
€
0.00
€
D-6218
: Autre
personnel
extérieur
0.00
€
5
000.00
€
9.00 €
0.00
€
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
0.00
€
5 000.00
€
0.00
€
0.00
€
R-6419 : Remboursements
sur
rémunérabons
du
personnel
0.00
€
0.00
€
0
00
€
5 000.00
€
TOTAL
R
013
: Atténuations
de
charges
000
€
0.00
€
0.00
€
5 000.00
€
D-739218 :
Autres
prél.
pour
reversements
de
fiscalité
entre
0.00
€
20
000.00
€
0.00
€
0.00
€
coll
locales
TOTAL
D
014
: Atténuations
de
produits
0.00
€
20
000.00
€
0-00
€
0.00
€
D-023
: Virement
à
la
section
d'investissement
17
0CO.00
€
0.00
€
000€
0.00
€
TOTAL
D
023
: Virement
à
la
section
d'investissement
17
000.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
R-73111
: Impéts
directs
locaux
0.00
€
0.00
€
9.00
€
20
000.00
€
TOTAL
R
731
: Fiscalité
locale
0.00
€
0.00
€
9.00
€
20
000.00
€
Total
FONCTIONNEMENT
17
000.00
€
42
000.00
€
0.00
€
25
000.00
€
INVESTISSEMENT
R-021 :
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
9.09
€
0.00
€
17
000
09
€
0
00
€
TOTAL
R
021
: Virement
de
la
section
de
0.00
€
9-00
€
17
000.00
€
0.00
€
fonctionnement D-2313
: Constructions
(en
cours)
17
000.00
€
9.00
€
000€
0.00
€
TOTAL
D
23
: immobilisations
en
cours
17
000.00
€
9.00
€
0.00
€
0.00
€
Total
INVESTISSEMENT
17
000.00
€
0.00
€
17
000.00
€
0.00
€
Total
Général
8 000.00
€|
8 000.00
€| LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
ACCEPTE
la
décision
budgétaire
modificative
n°1
pour
le
budget
principal
telle
que
présentée. Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
Le
07/11/2025
Délibération
: 2025-0835
MANDAT
SPECIAL
POUR
PARTICIPATION
A
LA
VISITE
DU
SENAT
ET
DE
L'ASSEMBLEE
NATIONALE
DU
26
AU
27
NOVEMBRE
2025
Vu
les
articles
L.2123-18
et
R.2123-22-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
mandat
spécial
correspond
à
une
mission
qui
doit
être
accomplie
dans
l'intérêt
de
la
commune,
par
un
ou
plusieurs
membres
du
conseil
municipal.
Le
mandat
spécial
ouvre
droit
au
remboursement
des
frais
occasionnés.
La
notion
de
mandat
spécial
exclut
toutes
les
activités
courantes
des
élus
et
doit
correspondre
à
une
opération
déterminée
de
façon
précise
quant
à
son
objet
et
limitée
dans
sa
durée.
Le
mandat
spécial
doit
entrainer
des
déplacements
inhabituels.
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
du
souhait
d'organiser
une
visite
du
Sénat
et
de
l'Assemblée
nationale
à
Paris
du
26
au
27
novembre
2025.
IL sollicite
les
membres
du
conseil
municipal
afin
de
valider
l'octroi
d'un
mandat
spécial
aux
élus
et
d'inclure
l'agent
en
poste
à
ce
jour,
nommés
ci-dessous
:
M.
CLERC
Didier
Maire
Mme
| CURTENAZ
Marcelle
Adjointe
M.
GODARD
Jean-Claude
Adjoint
M.
CHAILLOU
Patrick
Adjoint
Mme
|
CASENOVE
Elisabeth
Adjointe
M.
BORGEAT
Christophe
Conseiller
municipal
Mme
|
BACHMANN
Françoise
Conseillère
municipale
Mme
| AUDET
Nicole
Conseillère
municipale
M.
PITHIOUD
Philippe
Conseiller
municipal
Mme
|
INSOGNA
Isabelle
Agent
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
VALIDE
le
caractère
de
mandat
spécial
pour
la
visite
du
Sénat
et
de
l'Assemblée
Nationale
à
Paris,
Les
26
et
27
novembre
2025
pour
les
personnes
citées.
DECIDE
la
prise
en
charge
des
frais
liés
à
ce
mandat
spécial
par
paiement
direct
auprès
des
fournisseurs
où
par
remboursement
des
frais
avancés
sur
présentation de justificatifs.
PRECISE
que
les
dépenses
concernent
les
frais
de
transport
et
Les
frais
d'hébergement.
Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
le
04/11/2025
Délibération
: 2025-036
EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREFERENCE
SUR
UNE
PARCELLE
BOISEE
— ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
N°0A
608
AU
LIEUDIT
«
BOIS
DU
MOLLARD
»
Le
Maire
indique
à
l'Assemblée
que,
par
courrier
reçu
en
mairie
Le T°" septembre
2025,
Maître
Éric
GAUVIN,
notaire
à
Valserhône,
a
informé
la
commune
de
la
vente
d'une
parcelle
boisée,
cadastrée
0À
n°608,
d'une
contenance
de
77a
67ca.
Située
lieu-dit
« Bois
du
Mollard
».
Cette
parcelle
est
proposée
à
la
vente
pour
un
prix
de
4
000,00
€
et
950,00
€
environ
de
frais
d'actes. L'article
L331-24
du
code
Forestier
ouvre
un
droit
de
préférence
au
profit
des
communes
sur
le territoire
desquelles
il est
envisagé
de
vendre
une
propriété
sous
2
conditions :
-
La
parcelle
doit
être
classée
au
cadastre
en
nature
de
bois
et
forêt,
-
La
parcelle
doit
être
d'une
superficie
totale
inferieure
à
quatre
hectares.
La
Commune
dispose
d'un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification
pour
faire
connaître
au
vendeur
son
souhait
d'exercer
son
droit
de
préférence
au
prix
et
aux
conditions
indiqués.
ILest précisé
que
dans
le
cas
où
un
ou
plusieurs
autres
propriétaires
de
parcelles
contiguës
à
la
propriété
mise
en
vente
exerceraient
concurremment
à
la
commune
leur
droit
de
préférence
{article
L. 3381-19
du
Code
Forestier),
le vendeur
choisira
librement
à
qui
céder
son
bien.
De
même,
Le
droit
de
préférence
ne
s'appliquera
pas
dans
les
cas
énumérés
à
l'article
L. 331-21. La
vente
devra
être
réalisée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
réception
de
la
déclaration
d'exercice
de
ce
droit. La
parcelle
DA
n°608
est
classée
en
zone
naturelle.
Dans
l'optique
de
conserver
et
protéger
cette
parcelle
boisée
de
par
sa
situation
à
proximité
du
Pont
de
Grésin,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'exercer
Le
droit
de
préférence
de
la
commune
et
d'autoriser
le
Maire
à
effectuer
toute
formalité
relative
à
l'acquisition
de
cette
parcelle.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'exercer
le droit
de
préférence
de
la
commune
en
vue
de
l'acauisition
de
la parcelle
0A
n°608
au
prix
de
4
000,00
€
hors
frais
d'actes
DONNE
tout
pouvoir
au
maire
pour
signer
tout
document
afférent
à
l'acquisition
de
cette
parcelle. Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
Le
30/10/2025
Délibération
: 2025-0837
CONVENTION
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
POUR
LE
DEPOT
D'ARCHIVES
ÉLECTRONIQUES VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
en
particulier
dans
ses
articles
L.1421-1
et
L.1421-2
et
L.2321-1
et
L.2321-2,
VU
le
Code
du
patrimoine,
en
particulier
dans
ses
articles
L.212-6
à
L
212-14,
R.212-1
à
R.212-4
et
R.212-49
à
R.212-62,
VU
la
délibération
n°CP-2024-0418
en
date
du
10 juin
2024,
par
laquelle
le
Département
a
approuvé
l'ouverture
du
système
d'archivage
électronique
(SAEË)
du
Conseil
départemental
aux
collectivités,
CONSIDERANT
que
la
gestion
des
archives
est
une
obligation
pour
les
communes
et
que
cette
gestion
s'exerce
sous
le
contrôle
scientifique
et
technique
de
la
directrice
des
Archives
départementales, CONSIDERANT
que
le
Département
s'est
doté
d'un
système
archivage
électronique
(SAE)
entré
en
production
en
2019,
CONSIDERANT
la
possibilité
pour
les
collectivités
de
pouvoir
bénéficier
de
ce
SAE
pour
y
déposer
des
archives
dématérialisées,
ILest
proposé
au
conseil
municipal
de
conventionner
avec
le
Département
de
Haute-Savoie
afin
de
pouvoir
déposer
des
archives
communales
dématérialisées
dans
ce
SAE.
Les
archives
concernées
sont
les
suivantes
: permis
de
construire,
d'aménager
où
de
démolir. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
les termes
de
la
convention
annexée
à
la
présente
délibération.
DONNE
à
Monsieur
le
Maire
tous
les
pouvoirs
pour
signer
cette
convention
avec
les
archives
départementales
Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
Le
04/11/2025
Délibération
: 2025-038
MISE
EN
PLACE
ET
INDEMNISATION
DES
ASTREINTES
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le
décret
n°
2005-542
du
19
mai
2005
relatif
aux
modalités
de
La
rémunération
ou
de
la
compensation
des
astreintes
et
des
permanences
dans
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
la
délibération
n°08102019
du
14
octobre
2019
portant
mise
en
place
et
indemnisation
des
astreintes, Considérant
la nécessité
d'adapter
les
périodes
d'astreinte
pour
tenir
compte
au plus
juste
des
épisodes
climatiques,
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
Monsieur
le
Maire
propose
d'abroger
la
délibération
n°08102019
du
14
octobre
2019
et
de
mettre
en
place
des
périodes
d'astreinte
d'exploitation
afin
d'être
en
mesure
d'intervenir
en
cas
d'évènements
climatiques
sur
le
territoire
communal
(neige,
verglas,
Les
agents
placés
en
position
d'astreinte
interviendront
sur
Une
semaine
chacun
en
alternance
selon
un
planning
établi
à
l'avance
et
en
collaboration
avec
eux.
Elles
seront
établies
sur
une
durée
de
14
semaines
entre
le 1°
novembre
N
et
Le 31
mars
N+1 De
fixer
la
liste
des
emplois
concernés
comme
suit :
Cadre
d'emplois
relevant
de
la
filière
technique :
-
Des
agents
de
maîtrise
-
Des
adjoints
technique
territoriaux
De
fixer
les
modalités
de
compensation
des
astreintes
et
interventions
comme
suit
: la
rémunérotion
des
astreintes
sera
effectuée
par
référence
au
barème
en
vigueur
au
Ministère
de
l'Ecologie
et
du
Développement
durable
pour
les
agents
relevant
de
la
filière
technique. En
cas
d'intervention,
les
agents
de
la
filière
technique
percevront
les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
correspondantes
sur
présentation
d'un
état
détaillé
comportant
notamment
l'origine
de
l'appel,
motif
de
sortie,
durée
et
travaux
engagés
D'adopter
le
règlement
des astreintes
joint.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
ABROGE
la
délibération
n°08102019
du
14
octobre
2019
ADOPTE
la
proposition
de
mise
en
place
des
astreintes
et
Le règlement
présentés
Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
Le
04/11/2025
Délibération
: 2025-0839
CONVENTION
POUR
LA
PARTICIPATION
D'UN
EXPLOITANT
AGRICOLE
AU
DENEIGEMENT
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
Commune
est
équipée
du
matériel
pour
procéder
au
déneigement
des
voies
communales
en
cas
de
besoin.
IL
précise
que,
actuellement,
la
Commune
ne
dispose
pas
du
personnel
en
capacité
suffisante
pour
organiser
la
période
d'astreinte
pour
Le
déneigement
de
la
saison
hivernale
2025-2026. Que
conformément
à
l'article
10
de
la
loi
n°
99-574
du
9 juillet
1999
qui
permet
aux
exploitants
agricoles
de
participer
au
déneigement
des
routes.
Un
exploitant
agricole
peut
apporter
son
concours
à
la
commune.
Monsieur
le
Maire
propose
de
recourir
par
convention,
au
service
du
GAEC
des
Chormassyÿ
pour
couvrir
la
période
d'astreinte
mise
en
place
avec
Le
service
technique
communal
selon
un
planning
établi
par
avance.
Pour
sa
participation
au
déneigement,
Monsieur
Le
Maire
propose
que
la
rémunération
de
l'astreinte
soit
fixée
forfaitairement
à
15920€
la
semaine
complète
d'astreinte
ainsi
que
le
paiement
des
heures
d'intervention
par
le
versement
d'indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
correspondants
au
barème
en
vigueur
au
Ministère
de
l'Ecologie
et
du
Développement
durable
pour
les
agents
relevant
de
la filière
technique.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
Après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
signer
la
convention
de
participation
au
déneigement
avec
le GAEC
des
Charmassy
pour
la
période
hivernale
2025-2026
DIT
QUE
Les
crédits
budgétaires
seront
prévus
aux
budgets
des
exercices
concernés.
Acte
transmis
et
rendu
exécutoire
le
04/11/2025
INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
Patrick
Chaillou
informe
que :
- Boulangerie
: Les
placo,
flocages
sont
réalisés.
La
chappe
doit
sécher
4
semaines
avant
le
coulage
de
la
résine,
courant
novembre.
Pour
sécuriser
l'accès:
pose
d'une
main
courante
et
d'un
sol
ontidérapoant.
La
façade
fissurée
sera
reprise.
Le
local
sera
prêt
avant
Noël.
- Salle
de
La
Mairie :
l'ouverture
entre
la salle
et
l'accueil
a
été
réalisée.
La
fin
du
chantier
est
prévue
dans
environ
un
mois.
Jean-Claude
Godard
informe
que :
- Rue
du
Fay
et
rue
des
Vignes
: enrobés
terminés
- Marquage
à
faire
pour
des
emplacements
de
parking
supplémentaires
- Boulangerie
: l'enrobé
sera
réalisé
après
Les
travaux
Elisabeth
Casenove
informe
que
le
SIVALOR
installera
les
composteurs
partagés
sur
les
points
« la
Fruitière
»
et
« la
Maison
des
Hameaux
» et
programmera
une
réunion
publique
le 13/11/2025 Valérie
Berthier
revient
sur
l'intéressante
visite
du
tunnel
du
Vuache
programmée
suite
aux
travaux
réalisés.
Bénédicte
Garcia
remercie
la
Mairie
pour
sa
participation
à
l'événement
des
« Défis
Apéroses
» par
la
fourniture
de
banderole
et
d'équipement.
Nicole
Audet
informe
que
la
reprise
du
cours
de
tennis
est
terminée.
Du
sable
est
stocké
chez
un
particulier
de
la
Commune
pour
être
rajouté
régulièrement.
Marcelle
Curtenaz
remercie
les
Bambous
et
le
Tennis
pour
l'organisation
des
«
Défis
Apéroses
»
- CCAS
:confection
et
distribution
des
colis
prévues
le
20/12/2025
au
matin.
Didier
Clerc
informe
que
le
repas
de
fin
d'année
est
programmé
le
05/12/2025
à
la
Fruitière
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h05.
LA
SECRETAIRE
DE
SEANCE
LE
PRESIDENT
DE
SEANCE
Nicole
AUDET
Didier
CLERC,
Maire