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Compte-Rendu - 2016 12 07 CR
Document publié le Jeudi 1 décembre 2016 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 12 07 CR)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Économie et finances, Institutions publiques,
MAIRIE d'ÉLOISE
Compte-rendu
de
la
réunion
y
01200
e
e
e
#F
au
QU
Conseil
Municipal
du
7
décembre
2016
TÉL.
04
50
48
30
06
Fax
04
50
48
08
70
mairie@eloise.fr PRESENTS
:
MM.
CUTELLE
M,
CLERC
D,
MUTTINELLI
G,
GODARD
JC,
CURTENAZ
M,
PUTELAT
N,
BACHMANN
F,
CRETIN
L,
PUTELAT
O,
PERONCINI
J,
RAFFAULT
M,
TREYVAUD
S,
CHAILLOU
P,
BAJOT
F.
ABSENT
EXCUSÉ:
M.
GERMAIN
C
Convocations
du
01.12.2016
Ouverture
de
la
séance
: 19h10
Secrétaire
de
séance
: PERONCINI
Joëlle
Auxiliaire
: MOREL
Charlotte
(agent)
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
: le
compte
rendu
du
24
novembre
2016
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
MODIFICATIONS
BUDGETAIRES
: DELO2122016
Mme
le
Maire
rappelle
que
les
budgets
ont
été
votés
au
chapitre
pour
l’année
2016.
Certaines
dépenses
imprévues
ont
engendré
le
dépassement
de
la
prévision
budgétaire
sur
un
chapitre.
Il
convient
donc
de
prendre
une
décision
modificative
concernant
le
budget
de
l’eau
pour
alimenter
le
chapitre
déficitaire.
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents :
DECIDE
de
procéder
comme
suit
au
virement
de
crédits
dans
la section
de
fonctionnement.
>
Chapitre
011
: - 254.97
€
>
Chapitre65:
+254.97€
CHOIX
DES
ENTREPRISES
POUR
L'AMENAGEMENT
DU
FUTUR
CENTRE
TECHNIQUE
COMMUNAL
DEL01122016
Mme
le
Maire
rappelle
qu’en
date
du
25/02/16
le
conseil
lui
a
donné
délégation
afin
de
lancer
la
procédure
d'appel
à
candidature
pour
la
réalisation
des
travaux
du
nouveau
bâtiment
technique
se
situant
à l’ancienne
CUMA
« chemin
de
la Cugnière
».
La
publication
a
été
faite
le
24
octobre
2016.
Les
candidatures
devaient
être
déposées
en
version
papier
ou
dématérialisée
avant
le
lundi
21
novembre
à
18h00.
Le
maître
d'œuvre
mandaté,
M.
BAILLET
Jean-Pierre
a
dépouillé
les
offres
selon
les
critères
suivants : - 60
%
valeur
technique
- 40
%
pour
le
prix Les
travaux
sont
répartis
en
10
lots.
40
offres
sont
parvenues
dans
les
délais
et
aucun
lot
n’était
dépourvu
d'offre.
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
RETIENT
les
entreprises
comme
suit :
LOTS
ESTIMATIONS
ENTREPRISES
RETENUES
ADRESSES
CP
VILLE
MONTANT
DÉS
HT
OFFRES
HT
LOT
N°
01
:DESAMIANTAGE
22
500.00
€
[PELTA
DESAMIANTAGE
Le
des
Couturières
|67240
|BISCHWILLER
SARL
10
300.00
€
CHATILLON-EN-
LOT
N°
02
:GROS
ŒUVRE
- VRD
115
000.00
€
|SAS
GALLIA
110
Route
des
G
01200
QUES
RES
BSIBES
MICHAILLE
109
554,58
€
98
000.00
€
LOT
N°
03
:CHARPENTE
METALLIQUE
:
80
526.95
€
BARBIER
ESS
91
MIE
COUVERTURE
-
BARDAGE
ao
AR
FRERES
SAS
mpasse
de
la
Leppe
01800
|MEXIMIEUX
°
10
850.00
€
LOT
N°
04
:PORTES
INDUSTRIELLES
30
000.00
€
|sAS
cARRAZ
METALLERIE
[PP
312”
21
pasne
[PPOESASEESSR
|
ECHARMASSES
VALSERINE
26
185.00
€
LOT
N°
05
:MENUISERIES
EXTERIEURES
mode
lenscnensz
menarenis
le
88
ZI
DES
01200
[BELLEGARDE-SUR-
METALLERIE
- SERRURERIE
ECHARMASSES
VALSERINE
36
769.00
€
LOTN"
06
PLOMBERIESANETAIRE
15
000.00
€
|GERMAIN
GERARD
ROUTE
DES
ETOURNELLES
|01200
CHATIAGN-EN-
VENTILATION
MICHAILLE
11933.19
€
LOT
N°
07 -
ELECTRICITE
CF
CHAUFFAGE
«rsnnce
lenenrirec
393
Zone
Artisanale
de
|
300
|cHAzEY-80NS
ELECTR.
Penaye
24732.87
€
ESS
7 800.00
€
[NINET
GAVIN
3 CHEMIN
TRES
MOULIN
|01200
|LANCRANS
BOIS
2552.00
€
LOT
N° 09
-PLATR.
PEINT.
ISOLAT.
FAUX-
one
3rue
du
Muguet
74100
|
00
|VILLE-LA-GRAND
PLAF.
VILLE
LA
GRAND
7 653.50€
LOT
N°
10-
CARRELAGE
FAÏENCE
5 500,00
€
|CARRELAGES
DU
HAUT
[74
SUR
CHAMPAGNE
01580
|IZERNORE
BUGEY
5 632.00
€
TOTAUX
hors
option
HT|
374000.00€
TOTAUX
hors
option
HT
315
839.09
€
383
600.00
€
326
689.09
€
y compris
option
HT
y compris
option
HT
DÉLÈGUE
TOUS
POUVOIRS
à Mme le Maire
>
pour
informer
les
entreprises
non
retenues,
>
pour
valider
les
offres
des
entreprises
retenues,
>
pour
se
défendre
en
cas
de
recours,
>
pour
choisir
une
autre
entreprise
en
cas
de
problème.
S'ENGAGE
à inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2017.
INFORMATIONS
/ DÉCISIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
;
- prend
note
que
les
délibérations
du
précédent
conseil
sont
parties
avec
une
erreur
de
date.
Elles
ont
toutes
été
rectifiées
et
transmises
au
contrôle
de
légalité.
- est
informé
de
l’achat
du
terrain
contigu
à
la
salle
de
la
Fruitière,
qui
se
concrétise
suite
aux
négociations
engagées.
- prend
note
que
le
tirage
au
sort
pour
l'attribution
des
coupes
de
bois
2016-2017
aura
lieu
samedi
10/12.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mme
le
Maire
clôture
la
séance
à 20h00.
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
PERONCINI
Joëlle
LEMAREE SAT
5x