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Procès Verbal - 11 Seance du 2 novembre 2023 PV
Procès Verbal - 11 Seance du 2 novembre 2023 PV
Procès Verbal - 05 Seance du 2 mai 2024 PV
Procès Verbal - 05 Seance du 2 mai 2024 PV
Procès Verbal - 03 Seance du 2 mars 2023 PV
Procès Verbal - 02 Seance du 2 fevrier 2023 PV
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Tossiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 Seance du 2 fevrier 2023 PV)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Logement, Télécommunications et internet,
EhnMeRS,
?
0
2
3
=
0
0
5
Tossi
> |
7
PROCES-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
FEVRIER
2023
Date
de
convocation
: 27/01/2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents
: 14
Nombre
votants
: 14
Elus
Présences
Elus
Présences
Jean-Marie
DAVI
X
Gilles
BARLET
X
Joël
CHANEL
x
Magali
PERNELET
X
Sophie
CHAPUIS
X
Gwenaëlle
GILLAUX
X
Claude
GUY
X
Fabienne
FOURNEL
X
Sabine
RUY
X
Roger
FENET
X
Nicole
ALLEGRINI
X
Jean-Louis
GENTET
X
Bruno
BOUILLOUX
X
Emma
GATINEAU
Absente
Frédéric
CHARVET
X
Bruno
BOUILLOUX
est
désigné
secrétaire
de
séance.
1
- Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
12
janvier
vous
a
été
adressé
par
mail
le
18
janvier
2023.
>
Le
conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
1°"
décembre
2022
après
modification
p4
dossier
stérilisation
des
chats
«
peut
être
menée
»
est
remplacée
par
«
pourrait
être
menée
».
2
- Grand
Bourg
Agglomération
:
Pour
information,
le
prochain
Conseil
Communautaire
se
déroulera
le
13
février
2023.
Retour
sur
la
conférence
des
Maires
du
30/01/2023
:
Monsieur
le
Maire
précise
3
thématiques
de
la
conférence
:
1-
Plan
d'Equipement
Territorial
(PET)
en
cours
avec
4
volets
stratégiques
(Mobilité,
Réhabilitation
thermique
de
bâtiments,
Réaménagement
centres
Bourgs,
Equipements
de
proximité)
et
la
ventilation
de
l'enveloppe
budgétaire
sur
le
territoire.
2-
Budget
Primitif
2023
avec
4
axes
principaux
:
a.
BP
de
185
M€
dont
57%
pour
des
services
directs
aux
habitants
et
dont
64ME€
d'investissement.
b.
Un
budget
vers
la transition
écologique
dont
47%
sont
directement
bénéfiques
pour
l’environnement.
c.
Un
budget
vers
les
communes
dans
le
cadre
du
pacte
financier
et fiscal
de
solidarité
3M€
PET
et
doublement
du
fonds
de
solidarité. d.
Un
budget
de
reconstitution
de
l'épargne
après
le
choc
inflationniste.
Rétablissement
de
l'épargne
brute
et trajectoire
soutenable
de
160
M€
sur
le
mandat.
3-
Présentation
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
IN
TERRA
qui
ouvre
son
capital
aux
collectivités.
Cette
SPL
a
notamment
réalisé
le
parc
d'activités
économiques
de
Bourg
Sud
CADRAN.
Monsieur
le
Maire
propose
d'inviter
Monsieur
Georges
PUVILLAN
directeur
de
la
SPL
lors
d'un
prochain
Conseil
Municipal
pour
une
présentation
plus
complète
de
la
SPL.
20/01/2023:
Signature
de
la
convention
groupement
de
commandes
pour
la
réalisation
de
travaux
de
construction,
de
renforcement,
de
réfection
d'entretien
de
voirie
ainsi
que
pour
la
signalisation
verticale
et
horizontale
(12
membres).
Tarification
de
l'assainissement
collectif
—
année
2023:
Abonnement/an
: 38.1740€
(39.57€
en
2022)
—
Prix
cible
20€
en
2036
-
Part
variable/m°
1.3343€
(1.3014€
en
2022)
Revalorisation
régulière
au
cours
de
ta
période
2021/2026
de
2.5%
par
an
du
prix
moyen
pondéré
(PMP)
de
la facture
type
100
m*.
3
- Commissions
communales
:
+
Commission
Animation-Culture
Compte-rendu
de
la
Commission
du
30/01 :
Deux
nouvelles
personnes
ont
rejoint
la
commission
: Daniel
BORSATO
et
Jocelyne
ARENA. Un
travail
a
été
engagé
pour
les
décorations
de
printemps.
Le
thème
retenu
est
celui
du
lapin
et
les
décorations
se
feront
sur
les
mêmes
emplacements
que
pour
Noël.
Il
est
prévu
de
mettre
en
place
ces
décorations
le
25
mars.
Passage
du
Tour
de
France
: La
qualité
de
la
route
a
été
vérifiée.
Des
travaux
sont
prévus
route
de
Journans
mais
la
route
doit
être
remise
en
état
pour
le
début
juillet.
Course
trans-form
: course
du
cœur
se
déroulera
du
22
au
26
mars
et
passera
à
Tossiat
le
25
mars
2023.
Les
coureurs
seront
accueillis
à
la
salle
des
fêtes
à
5h00
du
matin.
Cette
course
a
pour
objectif
de
sensibiliser
aux
dons
d'organes.
À
cette
occasion
il est
proposé
de
mobiliser
les
enfants
de
l'école
et
du
périscolaire
pour
la
confection
de
cœurs.
Un
spectacle
est
proposé
à
9h
le 25/03
(à
partir
de
6
ans)
Après-midi
jeux
: bonne
affluence
et
bonne
ambiance.
Beaucoup
de
jeux
proposés
mais
organisation
à
retravailler.
Initiative
du
photo
truck
présentée
le
24/01.
Ce
projet
consiste
à
faire
des
teasers
d'environ
30
seconde
permettant
de
présenter
et
de
mettre
en
valeur
l’activité
des
commerces
et entreprises
de
Tossiat.
| serait
intéressant
pour
les
acteurs
locaux
de
participer
à
cet
événement
gratuit.
Une
dizaine
d'entreprises
s'est
manifestée.
Repas
dansant
(tartiflette)
du
Comité
des
Fêtes
le
04/02/23 2023-006
+
Commission
Communication
- Proposition
d'une
nouvelle
formule
: Disparition
du
magazine
annuel
et
de
l'écho
de
la
Chanaz
au
profit
d'une
édition
d’un
magazine
municipal
d’une
douzaine
de
pages
tous
les
4
mois
(3
par
an).
Coût
966.60€
TTC/
édition,
soit
2
988.80€
TTC/an
(Coût
2022
: 4 044.65€)
- Statistiques
de
fréquentation
des
médias:
+
page
Facebook
communale
(au
05/01/2023)
Couverture
sur
les
28
derniers
jours
: 6617
(nombre
de
personne
total
ayant
vu
au
moins
une
de
nos
publications)
Interactions
sur
les
28
derniers
jours
: 5
253
(nombre
de
réactions,
commentaires,
partage,
etc.)
Followers
: 1629
Chaque
publication
atteint
en
moyenne
1000
personnes.
+
Panneau
Pocket
(au
05/01/2023)
385
smartphones
ou
tablettes
possèdent
«
Tossiat
» dans
leurs
favoris.
e
Site
internet
30
derniers
jours
(le
16/01/2023)
: 2655
visiteurs
/ 9
728
visites
365
derniers
jours
(le
16/01/2023)
: 35
315
visiteurs
/ 114
811
visites
Pages
les
plus
consultées
:
>
1
- Page
d'accueil
>
2 -
Droits
et démarches
>
3 - Délibérations
>
4
- Contact
>
5-
Santé
>
6 -
Full
Contact
Tossiat
>
7
- Epicerie
Multi-services
>
8 - Location
de
salles
>
9 - Présentation
>
10
—
Ecole
Il est
rappelé
que
la
mise
à jour
du
site
est
en
cours.
Toute
observation
sur
le
site
doit
être
remontée
auprès
de
Sophie
CHAPUIS
pour
qu'elle
puisse
effectuer
la
mise
à jour.
Commission
Environnement
-_
Voie
douce
sud
Revermont
:
Les
projets
doivent
être
finalisés
et
budgétisés
pour
le
20/02
pour
pouvoir
déposer
une
demande
de
subvention
LEADER.
(80%
de
l'étude,
20%
à
la
charge
des
communes).
La
prochaine
réunion
de
coordination
se
déroulera
le
07/02
à
Journans
à
18h30.
Fleurissement
-__
Compte-rendu
du
25/01/23 l'est
convenu
de
lancer
un
nouvel
appel
aux
bénévoles
car
le
nombre
de
personnes
est
de
plus
en
plus
restreint.
Bon
retour
de
la
saison
dernière.
La
question
est
posée
d'enlever
les
buis
(abîmés)
devant
l'école
pour
les
remplacer
par
des
plantes
nécessitant
moins
d'entretien
(par
exemple
de
la
lavande).
Commission
scolaire
et
périscolaire
Suite
à
la
visite
des
cuisines
de
Bourg
il semble
possible
de
supprimer
une
partie
des
contenants
plastiques.
En
revanche
pour
l'instant,
il n'y
a
pas
d’alternative
concernant
l'usage
des
serviettes
en
papier
pour
les
primaires.
Commission
Travaux
—
bâtiments
-
Projet
rénovation
école:
validation
du
devis
ACB
ECO
: 149
500
€HT
pour
les
travaux
+
8
000
€HT
chauffage
—
honoraires
2
990
€HT
—
maitrise
d'œuvre
16
445
€HT.
L'appel
d'offre
va
être
lancé.
-
Projet
Ages
et
vie
: bornage
réalisé
sur
la
parcelle
«
en
Chessenin
».
-
Haissor
: signature
de
la convention
le
02/02/2023.
La
convention
a
été
signée
le
02/02/23
avec
le
Conseil
Départemental,
Bourg
Habitat,
ADAPA
et
la
commune
de
Tossiat.
Les
premiers
locataires
pourront
être
accueillis
dès
le
3
avril.
Parallèlement
une
Commission
d'Attribution
des
Logements
(4
logements
au-dessus
d'Haissor
+
2
pavillons
jumelés
locatifs)
s'est
déroulée
en
mairie
le
02/02/23.
Une
seconde
permettant
la
validation
des
attributions
se
déroulera
mi-février
dans
les
locaux
de
Bourg-Habitat.
-
Uniformisation
des
barillets
école/mairie/bibliothèque
: 2
devis
DUBOIS
serrurerie
: 4
574.75
€HT
et
Menuiserie
BOULLY
4
963.00€
HT.
Le
Conseil
Municipal
se
prononce
en
faveur
de
l’entreprise
DUBOIS
Serrurerie.
-
Coupe
de
bois
- contrat
de
vente
de
bois
sur
pied
: la
commune
est
propriétaire
de
2
parcelles
de
bois
à
la
montagne
qu'il
est
nécessaire
d'entretenir.
Elle
souhaite
proposer
aux
habitants
de
la
commune
des
coupes
de
bois
sur
pied.
Proposition
de
fixer
le
prix
du
moule
de
bois
à
25
€.
Délibération
n°
2023-02-001:
Coupe
de
bois
- Contrat
de
vente
de
bois
sur
pied.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
est
propriétaire
de
parcelles
de
bois
qu'il
est
nécessaire
d'entretenir,
il souhaite
donc
proposer
aux
habitants
de
la
commune
qui
en
feraient
la
demande
des
coupes
de
bois
sur
pied.
|| propose
également
de
fixer
le
prix
du
moule
de
bois
à
25
€
et
indique
qu’un
contrat
de
vente
de
bois
sur
pied
sera
signé
avec
chaque
demandeur.
-
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- DECIDE
de
proposer
des
coupes
de
bois
sur
pied
aux
habitants
de
la
commune,
pour
3
ans
à
compter
de
la
saison
2023
- FIXE
le
prix
du
moule
de
bois
à
25
€
- AUTORISE
le
maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier. 023-008
+
Commission
Voirie
-
Local
technique
: enlèvement
traverses
chemin
de
fer
et
poteaux
et
pose
d’une
clôture.
Devis
Quinson
Fonlupt
—
Frais
de
traitement
1230€
/Tonne.
Les
traverses
étant
polluées
il
est
nécessaire
de
les
faire
enlever
par
une
société
équipée.
-_
Travaux
sur
le séparatif
«
en
Bériat
»
: Début
des
travaux
fin
avril
2023
pour
une
durée
de
5
mois
et
demi.
Une
réunion
publique
est
à
prévoir
début
mars
en
présence
de
Grand
Bourg
Agglomération.
-
Problème
de
mise
en
charge
du
réseau
unitaire
(Grande
Vavrette
-
Chemin
des
Teppes)
—
Demande
faite
par
GBA
à
la
police
de
l'eau
d’une
autorisation
temporaire
de
créer
un
déversoir
d'orage
pour
soulager
ce
réseau
-_
Nouveau
schéma
directeur
d'assainissement
demandé
en
2024.
-
Les
agents
communaux
ont
procédé
au
rebouchage
de
trous
sur
les
chaussées
sur
le
quartier
«
en
Bériat
».
-__
Prochaine
réunion
le 06/02/2023
pour
définir
le
programme
de
travaux
2023/2024.
+
Liste
électorale
Un
travail
a
été
engagé
pour
mettre
à jour
la
liste
électorale.
Commission
prévue
le
04/02.
+ _ Plan
Communal
de
Sauvegarde
:
Réunion
du
26/01
: Relecture
et validation
du
document
—
préparation
du
document
DICRIM
Réunion
du
23/02
: Validation
du
DICRIM.
4
- Finances :
Le
maire
informe
le
conseil
qu'il
a
rattaché
une
délibération
au
dernier
conseil,
à
la
demande
de
la
trésorerie,
afin
de
clore
les
dépenses
liées
à
l'exercice
2022.
Décision
modificatives
n°3 :
Le
Maire
indique,
qu'il
a
été
nécessaire
d’abonder
l’article
66111
«
Intérêts
d'emprunts
»
pour
tenir
compte
du
taux
révisable
appliqué
au
calcul
de
l'échéance
de
décembre
soit
1.27%
du
prêt
Caisse
Epargne
«
Boulangerie
et
travaux
divers
»
soit
un
montant
de
182.79
€.
La
décision
modificative
est
sans
incidence
financière. Rachat
licence
IV
«
café
de
la
gare
» :
il est
proposé
de
racheter
la
licence
pour
un
prix
de
7
000
€.
Le
maire
est
en
contact
avec
les
héritiers
6
- Urbanisme :
Dossiers
déposés
depuis
le
dernier
conseil
:
-
Permis
de
construire/ Permis
d'aménager
: NEANT
- Déclarations
préalables
:
Mme
Annick
GROVALET
-— Terrasses
&
pergola
—
Chemin
des
Teppes
Mmes
ROUGEMONT/VEREL/ROZIER
(dossier
traité
par
le cabinet
MAGNIEN)
—
détachement
2
parcelles
en
vue
de
construire
- Bois
Ballet
- Déclarations
d'intention
d'aliéner
Les
déclarations
d'intention
d'aliéner
sont
des
documents
transmis
par
les
notaires
en
cas
de
vente
dans
le
périmètre
des
zones
U
du
PLU.
Elles
permettent
à
la
commune
de
se
prononcer
sur
son
droit
de
préemption
urbain. Dans
le
cadre
des
délégations
données
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
il
est
rendu
compte
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
reçues
depuis
la
dernière
réunion
:
Vente
Consorts
CHICHOUX
/ CHAMBARD-ZALTZFUS,
Route
de
la
Vavrette
- PLU :
Suite
à
la
réunion
publique,
un
questionnaire
proposé
par
Madame
CAZE
(Agence
2BR)
devait
être
mis
en
ligne.
Ce
questionnaire
n'est
pas
parvenu
en
mairie.
-
Caravane
à
la
Chanaz,
lieu
dit
la
Digodoule:
Sabine
RUY
se
charge
de
rédiger
un
courrier
au
propriétaire
pour
lui
rappeler
les
dispositions
à tenir.
7
- Questions
diverses
:
-
AG
amicale
donneurs
de
sang
du
28/01/2023
Les
dons
ont
diminué
(personnes
qui
donnent
leur
sang
dans
d'autres
lieux...),
mais
les
statistiques
nationales
n'ont
pas
été
transmises.
3
nouveaux
donneurs
se
sont
inscrits
lors
du
forum
des
associations.
-
Culturiosités
2023:
proposition
de
l'école
de
musique
BDR
de
2
animations
musicales
à
la
bibliothèque
entre
le
11/03
et
le
27/05/2023
(prise
en
charge
du
coût
par
l'école
de
musique)
en
complément
d'un
spectacle
de
musique
classique
à
l'Eglise
de
Tossiat.
Les
élus
font
part
de
ieur
mécontentement
concernant
l'annulation
d’un
concert
«
Vangelis
» annoncé
le
28/04.
-
Assemblée
Générale
des
Sapeurs-Pompiers :
80
interventions
en
2022
dont
15
sur
la
commune
de
Journans
et
65
sur
la
commune
de
Tossiat
avec
un
effectif
de
11
pompiers.
En
raison
du
manque
de
personnel
les
pompiers
ne
peuvent
plus
assurer
les
postes
de
secours
lors
de
manifestations
organisées
par
les
associations
comme
pour
«
l’escrapade
».
Nouvelle
appellation
: SLIS
(Service
Local
d'incendie
et
de
Secours)
-
__Cadastre
: un
cadastre
complet
et
volumineux
a
été
numérisé
-__{l
pourrait
être
envisagé
d'acheter
un
appareil
de
reconnaissance
pour
les
animaux
pucés.
Ce
qui
permet
d'identifier
un
animal
perdu
où
mort 2023-008
-
Fibre
: dans
le
cadre
de
l'avancée
des
travaux
du
SIEA,
le
câblage
devra
se
faire
en
aérien
sur
les
terrains
privatifs
des
dernières
habitations
chemin
de
la
Grande
Vavrette.
Cela
nécessite
de
renforcer
les
poteaux
existants
mais
le
câblage
devrait
être
terminé
avant
l'été
2023
-
Comité
de
Jumelage
Réunion
de
préparation
pour
le voyage
à
Hackenheim
le 25/02
à
9h
Le
programme
est
disponible
en
mairie.
- __ CCAS
: La
formation
sur
la
conduite
a
été
reportée
en
raison
d’un
manque
de
participants.
Une
action
portant
sur
la
nourriture
et
à
destination
des
seniors
est
également
en
projet.
-__
Budget
: fusion
des
deux
tableaux
de
demandes
de
subvention
du
CCAS
et
des
associations.
Réunion
prévue
le
10/02
à
18h
Commission
finances
le 22/02
à
18h
Conseil
Municipal
exceptionnel
: vote
du
Budget
le
13/03/2023
à
19h30
-__
Tossiat
a
une
nouvelle
correspondante
Voix
de
l'Ain
en
la
personne
de
Carine
MONFRAY
Prochains
conseils
:
le jeudi
2
mars
2023
à
20
heures
le
lundi
13
mars
2023
(Vote
du
budget)
à
19
h
30
La
séance
est
levée
à
: 23h15
|
SIGNATURES
Le
Secrétaire,
ÈS