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Ordre du Jour - Ordre du Jour 5
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 5)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Famille,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Culture et Pratiques Culturelles
2023/142. Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle médiathèque : désignation du lauréat
2023/143. Création d’un emploi permanent de responsable politique documentaire (H/F)
Intercommunalité et Mutualisation
2023/144. Acquisition d’un ensemble immobilier sis 3VC Middelweg - 59114 SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
2023/145. Délégation de l'exercice de la compétence Eau à la commune d'Hazebrouck – Convention de délégation entre la CCFI et la Commune
2023/146. Transfert du personnel de la Régie Municipale des Eaux à la CCFI
2023/147. Transfert des compétences Eau et Assainissement : Convention(s) mise à disposition de service (s) entre la Commune d’Hazebrouck et la CCFI
2023/148. Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées dans le cadre du transfert de la piscine
Aménagement, Transition énergétique et Mobilité
2023/149. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune d’Hazebrouck et la CCFI pour les travaux d’aménagements cyclables Quartier du Loose Veld
2023/150. Avenant n°3 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l’éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la Ville d’HAZEBROUCK
2023/151. Avenant n°4 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion de l’éclairage public et sportif, des illuminations de Noël et de la mise en lumière du patrimoine de la Ville d’HAZEBROUCK
Education – Citoyenneté - Petite Enfance – Jeunesse
2023/152. Convention de prestations entre l’association Coup de Pouce, la Commune d’Hazebrouck et le CCAS Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Sport et Vie Associative
2023/153. Acquisition d’un panneau d’affichage électronique pour la salle de sport Henri DESBUQUOIS – Convention d’Offre de concours
2023/154. Subvention d’investissement pour le Centre d’Animation du Rocher et de la rue de Calais (C.A.R.C)
2023/155. Subvention au centre d’animation du Rocher et de la rue de Calais (C.A.R.C.) pour le financement d’un poste d’animateur - exercice 2023
2023/156. Mise à disposition de personnels aux associations et attribution de subventions - Exercice 2023
2023/157. Annulation d’avances sur subventions aux associations - Exercice 2023
Action Sociale
2023/158. Subvention complémentaire au CCAS
Régie des Eaux et Assainissement
2023/159. Proposition à la CCFI de révision et de mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement – 1er semestre 2024
2023/160. Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du service Assainissement : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2023/161. Budgets annexes de la Régie Municipale des Eaux et du service d’Assainissement : Admission de titres de recettes en créances éteintes
2023/162. Budget annexe Service Assainissement - Décision modificative n°1
2023/163. Attribution du marché n°23RE0148-AR pour des travaux de rénovation des canalisations d’adduction d’eau potable (AEP) et branchements dans diverses rues
Finances
2023/164. Budget principal Ville : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2023/165. Budget principal Ville : Admission de titres de recettes en créances éteintes
2023/166. Budget principal Ville - Décision modificative n°2
2023/167. Budget annexe Location bâtiments industriels - Décision Modificative n°1
2023/168. Budget annexe Transports - Décision Modificative n°1
2023/169. Adhésion de la Commune au dispositif « Chèque-Energie » Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Fonctionnement des services
2023/170. Marché de services d’assurances statutaires pour le groupement de commande constitué entre la commune d’HAZEBROUCK/Régie des Eaux et le CCAS
2023/171. Actualisation du tableau des effectifs de la ville d’Hazebrouck suite à des avancements de grades
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2023/231 à 2023/280)